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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème Chambre
66fe356491b69e88a370fd49
2 octobre 2024
2 octobre 2024
des dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 12 Juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
66fe356591b69e88a370fd4f
2 octobre 2024
2 octobre 2024
des dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 4 septembre 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
6791de5c93ef93c421386b33
22 janvier 2025
22 janvier 2025
, conseiller, Président d'audience et chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis
Source officielle5ème Chambre
665ababc97d5920008107c84
17 janvier 2024
17 janvier 2024
SCI LA NOSTRA Représentant : Me Samuel ADAM, avocat au barreau de NANCY Nous, Olivier Beaudier, Conseiller à la cinquième chambre commerciale de la Cour d'Appel de NANCY, agissant en qualité
Source officielle5ème Chambre
6350e4d942150aadff23db56
11 octobre 2022
11 octobre 2022
COUR D'APPEL DE [Localité 4] 5ème chambre RG n° N° RG 21/02992 - N° Portalis DBVR-V-B7F-E4QI du 11 Octobre 2022 O R D O N N A N C E n° /2022 Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller , agissant
Source officielle5ème Chambre
677e163fdbb9bd42de09fc10
7 janvier 2025
7 janvier 2025
COUR D'APPEL DE [Localité 5] 5ème chambre RG n° N° RG 24/00439 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FKKP du 07 Janvier 2025 O R D O N N A N C E n° /2025 Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller, agissant
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6967791fcdc6046d47402e43
13 janvier 2026
13 janvier 2026
THIONVILLE En application des dispositions des articles 907, 911-1 et 916 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 9 janvier 2026, en audience publique, devant Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
6684eaf7a0de54ff609f7ef6
2 juillet 2024
2 juillet 2024
COUR D'APPEL DE NANCY 5ème chambre RG n° N° RG 23/02359 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FIO5 du 02 Juillet 2024 O R D O N N A N C E n° /2024 Nous, Olivier BEAUDIER, conseiller , agissant en tant
Source officielle5ème Chambre
660cf2607c1ccb0008628d67
2 avril 2024
2 avril 2024
COUR D'APPEL+ DE [Localité 5] 5ème chambre RG n° N° RG 22/01856 - N° Portalis DBVR-V-B7G-FA2D du 02 Avril 2024 O R D O N N A N C E n° /2024 Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller, agissant
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200416
20 février 2008
20 février 2008
Adida-Canac, conseiller référendaire, les conclusions de Mme de Beaupuis, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu les articles L. 11
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200455
22 février 2008
22 février 2008
Grignon Dumoulin, conseiller référendaire, les conclusions de Mme de Beaupuis, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2304044_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 26 juin 2023 et 5 février 2024, la société La Tuilerie, représentée par Me Beauquis, demande au tribunal, dans le dernier état
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6a22618acdc6046d47391447
3 juin 2026
3 juin 2026
Olivier BEAUDIER, Président M.
Source officielleétrangers JU
DTA_2600864_20260413
13 avril 2026
13 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 3 avril 2026 en présence de Mme Beauquin, greffière d’audience : le rapport de M.
Source officielle5 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007831704
8 novembre 1991
8 novembre 1991
Beaurains ; M.
Source officielle3e chambre sociale
644a128d656d26d0f8b57ebd
26 avril 2023
26 avril 2023
ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, Dispensée de comparaître en application des articles 446-1 et 946 du code de procédure civile S.A.S. [12] [Adresse 15] [Localité 9] Représentant : Me Claude BEAUDOIRE
Source officielle5ème Chambre
64c0b901a67f3dd969e55024
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Représentant : Me Sylvain BEYNA de la SELARL LÉGICONSEIL AVOCATS, avocat au barreau de MEUSE Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller de la Cour d'Appel de NANCY, assisté(e) de Ali ADJAL, Greffier
Source officiellecr
6079a8759ba5988459c4d556
15 octobre 2003
15 octobre 2003
Y... en son rapport, Me Costamagna, avocate en sa plaidoirie, et Mme de Beaupuis, avocat général, en ses réquisitions" ; Qu'il en résulte que le ministère public a pris la parole en dernier et qu'ainsi
Source officiellecomm
6079d35d9ba5988459c58a7c
5 juillet 1982
5 juillet 1982
NIMES, 24 JANVIER 1981) QUE MARSEILLE AYANT VENDU UN LOT DE VIN A LA "SOCIETE DES GRANDS VINS DES COTES-DU-RHONE ET DE PROVENCE" (LA SOCIETE), CETTE DERNIERE A ETE MISE EN REGLEMENT JUDICIAIRE AVEC BEAUQUIS
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
668839d3342d338c20d311c5
4 juillet 2024
4 juillet 2024
3] [Localité 2] (TUNISIE) représentée par Maître David BOCCARA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0957 DEFENDEUR Monsieur [D] [O] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Antoine BEAUQUIER
Source officiellePage 17 sur 51