COUR D'APPEL DE NANCY 5ème chambre RG n° N° RG 23/02359 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FIO5 du 02 Juillet 2024 O R D O N N A N C E n° /2024 Nous, Olivier BEAUDIER, conseiller , agissant en tant

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS POLE 5 - CHAMBRE 16 ARRET DU 16 JANVIER 2024 (n° 3 /2024 , 8 pages) Numéro d'inscription au répertoire général :

Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre VAZZANA Ordonnance susceptible de déféré conformément à l'article 916 du code de procédure civile, Contradictoire, signée par Monsieur Olivier BEAUDIER

La procédure a été ouverte sur une assignation du SIE en date du 19 avril 2023 ; la date de cessation des paiements a été fixée au 3 avril 2023 (date de la première saisie- attribution infructueuse du

- condamner le défendeur au paiement de 1500 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - débouter M. [Z] [J] de l'ensemble de ses demandes, fins, et prétentions.

COUR D'APPEL DE NANCY 5ème chambre RG n° N° RG 21/02434 - N° Portalis DBVR-V-B7F-E3IR du 06 Septembre 2022 O R D O N N A N C E n° /2022 Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller, agissant en tant

COUR D'APPEL DE [Localité 7] 5ème chambre RG n° N° RG 23/01279 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FGBV du 09 Janvier 2024 O R D O N N A N C E n° /2024 Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller, agissant

:avoid; page-break-after:avoid } .s360DA689 { margin-top:18pt; margin-left:48.75pt; margin-bottom:6pt; text-indent:-17pt; text-align:justify; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid; font-size:

COUR D'APPEL DE [Localité 6] 5ème chambre RG n° N° RG 23/01788 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FHFC du 02 Avril 2024 O R D O N N A N C E n° /2024 Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller, agissant en

[E] [X] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Guillaume BEAUGY, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIME FAITS ET PROCÉDURE Le 5 mars 2025, Monsieur [E] [X], né le

étant pas opposés, devant Monsieur Joel JOBERT, magistrat honoraire, chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER

société Depil Tech, ont formé le pourvoi n° P 20-17.779 contre l'arrêt rendu le 28 mai 2020 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 3-3), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Beauty

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Juin 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Guillemette MEUNIER, Président de chambre, Monsieur Olivier BEAUDIER

l'économie du commerce et de la monétique (la société BECM), ont, consenti divers crédits, courant janvier 2006, à la société Sud Vienne activité (la société SVA), et, courant février 2007, à la société Beaudrin

[A] [L] Exécutoire à : Me Caroline BEAUD - 984 Me Achille VIANO - 1949 Copie dossier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Le Tribunal judiciaire de LYON, statuant

Alain J..., demeurant ..., à Roche Lez Beaupré (Doubs), 108) M. Thierry K..., demeurant ..., 118) M. Hubert M..., demeurant ..., 128) M.

Elle ne conteste pas non plus être débitrice de la somme, indiquée ci-dessus, ainsi que le taux d'intérêts sollicité figurant en pied de page de chacune des factures.

nom du peuple français, TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 14 avril 2026 Affaire : Mme [E] [S] (Entrepreneur Individuel) Soins esthétiques, vente de produits liés à l'activité « BEAUTY