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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 1
6970b39dcdc6046d4719d0fa
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Me Laetitia LORRAIN, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Novembre 2025, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle2ème chambre
DTA_2202297_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Martin, rapporteure, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - les observations de Me Aubert, substituant Me Fournier, représentant les requérants, - les observations de Me Beaudino
Source officiellecomm
6137236bcd580146774097db
25 janvier 2000
25 janvier 2000
Bernard Z..., sis villa San Bovieri, Quartier Sainte Beaudille à Gardanne (Bouches-du-Rhône), et dans les locaux d'habitation et leurs dépendances occupés par M. et/ou Mme Philippe F..., Le Nonchaloir,
Source officielleChambre Sociale-Section 1
695f7c31cdc6046d479ada35
7 janvier 2026
7 janvier 2026
chargé d'instruire l'affaire, en présence de Mme Evelyne DE BEAUMONT, Conseillère, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
62d8ec3daf72baeffb335cd8
20 juillet 2022
20 juillet 2022
débattue le 13 Juillet 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Guillemette MEUNIER chargée du rapport, Présidente de la cinquième Chambre et Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
627ca8224781dc057dee7ad0
11 mai 2022
11 mai 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Guillemette MEUNIER, Présidente de Chambre, Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis
Source officielle5ème Chambre
6788a22eb815c30a4df70b9c
15 janvier 2025
15 janvier 2025
BOURQUIN, Président de chambre et chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice BOURQUIN, Président Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6970b397cdc6046d4719d0a2
19 janvier 2026
19 janvier 2026
En application des dispositions de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Novembre 2025, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6970b3accdc6046d4719d23b
19 janvier 2026
19 janvier 2026
En application des dispositions de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Novembre 2025, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielleCour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd88018
24 février 2006
24 février 2006
E... survenu le 13 février 2002 à GOUSSAINVILLE (78), Mme Anne-Sophie Y... a recueilli la propriété d'une maison sise 15 rue des Beauvilliers à BOUGIVAL (78) en sa qualité de légataire universelle de son
Source officielle5ème Chambre
6312f065ef56904f13d44d9b
31 août 2022
31 août 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Guillemette MEUNIER, Présidente de Chambre, Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e72
20 décembre 2017
20 décembre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Renée-Michèle OTT, Présidente de Chambre Monsieur Jacques LAFOSSE, Conseiller Monsieur Olivier BEAUDIER,
Source officielle5ème Chambre
62cfb220548bc59fcf4f0faa
6 juillet 2022
6 juillet 2022
; COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Juin 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Guillemette MEUNIER, Présidente de chambre, Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
63bfb3135e2fbe7c900437fa
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Président de Chambre chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice BOURQUIN Président de Chambre, Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
63bfb3135e2fbe7c90043800
11 janvier 2023
11 janvier 2023
BOURQUIN, Président de Chambre chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice BOURQUIN Président de Chambre, Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielleChambre Sociale-Section 1
695f7acecdc6046d479ab787
7 janvier 2026
7 janvier 2026
En application des dispositions de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Novembre 2025, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielleChambre Sociale-Section 1
695f7c5bcdc6046d479add43
7 janvier 2026
7 janvier 2026
En application des dispositions de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Novembre 2025, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6970b3a7cdc6046d4719d1b7
19 janvier 2026
19 janvier 2026
En application des dispositions de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Novembre 2025, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
69737d7bcdc6046d476c42f3
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[U] [E] né le 25 Octobre 1991 [Adresse 8] [Localité 11] comparant en personne, assisté de Me Frédérique BEAUDIER, avocat au barreau de VALENCE La SNC [7] prise en la personne de son représentant
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c6b
14 juin 2017
14 juin 2017
Monsieur Jacques LAFOSSE, Conseiller Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Renée-Michèle OTT, Président de Chambre Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officiellePage 17 sur 18