Localité 5] Ordonnance du : 09 Janvier 2026 N° RG 25/00733 - N° Portalis DBYA-W-B7J-E33FX N° Minute : 26/4 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ENTRE Madame [O] [W] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Axelle

M073 Maître [V] [M] en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL BELKO BATIMENT représenté et assisté par Me Valérie CARDONA, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Axelle

Axel DURAND, greffier lors des débats de Madame Fatima HAJBI, greffier lors du prononcé par mise à disposition au greffe ; ARRÊT : L'arrêt devait initialement être prononcé le 07 janvier 2026, à

text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour N o 150 Mars 2012 Axel

Axel Basset, rapporteur public, - et les observations de Me Dubarry, représentant M. D, et de Me Chapenoire, représentant Bordeaux métropole. Considérant ce qui suit : 1. M.

d’Augy-sur-Aubois, à environ un kilomètre de l’éolienne la plus proche du parc éolien de Boursay.

X..., un chemin de 2.50 m entre » ; que la parcelle [...] appartenant aux époux B... a été acquise par ceux-ci par acte du 14 décembre 2005 auprès des consorts X..., et le titre de ceux-ci est un acte

de la société AXE2 VIE ainsi qu'il ressort des pièces du dossier,.

Vu la procédure suivante : L'association AIDES, l'association Comité inter-mouvements auprès des évacués - Service oecuménique d'entraide (CIMADE), l'association Collectif Haïti de France, l'association

La liste de ces axes est fixée par décret. / IV. - Sur les axes dont l'utilisation concourt à la sécurité des personnes et des biens à Paris en situation de crise ou d'urgence, le maire de Paris exerce

A B demande au tribunal d'intervenir auprès de la communauté urbaine Angers Loire Métropole (ALM) pour que celle-ci neutralise les tracés des bandes cyclables et leurs aménagements implantés sur les trottoirs

[K] [E], experts-comptable de la société Axess Finances International, selon laquelle M.

AXE OUEST ENERGIE, Société IMMO VRD, S.A.S. QUALICONSULT, S.C.I. AXE OUEST, S.A.R.L. ELLEBOODE ARCHITECTURE, [X] [V] [C], [M] [H], [C] [B], Commune d’Orly, S.A.S.

PRISMA MEDIA DEMANDERESSE Madame [F] [P] [Adresse 1] [Localité 1] (Suisse) représentée par Me Axelle SCHMITZ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C2097 DEFENDERESSE S.N.C.

référé, aux fins que soit ordonnée une expertise des éventuels désordres affectant son véhicule de la marque Fiat, de modèle Ducato, immatriculé [Immatriculation 1], dont ils ont fait l’acquisition auprès

de la nécessité qu'elle avait de constituer avocat faute d'acceptation de celle de son avocat habituel exerçant dans le ressort de la cour d'appel de Paris, avait alors sollicité un avocat inscrit auprès

Royaume-Uni , n o   39401/04, §   142, 18   janvier 2011, et Axel Springer AG , précité, § 84). 47.

la SELARL ANNE-SOPHIE REVERS AVOCAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 4 - Représentant : Me Ingrid CHANTRIER, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G106 SOCIÉTÉ AXE