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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CABINET JAF 5

6686e3a9e74459e0c7ecfa30

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

CABINET [10] JUGEMENT 20L N° RG 23/03750 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XYWP N° minute : 24/ du 02 Juillet 2024 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [G] C/ [V] Copie exécutoire délivrée à Me Aurélie

Source officielle
CA

2ème Chambre

64bb73570d42fcd969e7cf3d

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

RENOUEST VOYAGES C/ Mme [L] [P] Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Aurélie THOUIN - Me Aurélie

Source officielle
CC

cr

6079a85c9ba5988459c4cf21

Cassation

4 mai 1994

4 mai 1994

ensemble violation des droits de la défense : " en ce que l'arrêt attaqué a condamné l'accusé à 10 années de réclusion criminelle ; " cependant qu'il résulte du procès-verbal des débats (cf p. 6) qu'Aurélie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919d5

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

Pascal X... et a désigné sa fille Aurélie X... en qualité d'administrateur légal, pour la remplacer.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2951384-3247889

Admin. suprême

1 décembre 2009

1 décembre 2009

The first applicant sought to have Aurel A’s family disqualified from inheriting on the ground that his daughter had been killed by Aurel A.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110555

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

société Saint Sernin, société civile professionnelle, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 19 avril 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 1), dans le litige l'opposant à Mme Aurélie

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi fond

670ffe2cb44a8f27d43c2e9d

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

GRAND PARIS LOGEMENT 1 Représentée par son gérant : Société LOKALIS GESTION & SERVICES, SAS [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Aurélie FAURE, avocat au barreau de PARIS Substitué par Me Lucien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98bbd3db21cbdd889bb

Appel

8 septembre 2004

8 septembre 2004

KTNM CONCEPT Siège social : 21 rue des Glacis de Rive 1207 GENEVE - SUISSE - représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, Avoués assistée par Maître JUSTER, Avocat, (PARIS) Mademoiselle Aurélie X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9abd3db21cbdd8dde0

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de LAVAL, décision attaquée en date du 28 Avril 2009, enregistrée sous le no 08/ 00219 ARRÊT DU 10 Mai 2011 APPELANTE : Mademoiselle Aurélie

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

677d7d60b032d83cfd3e73ec

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[B] [R] (Me Aurélie AUROUET-HIMEUR) C/ S.A.S.U.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

689278604f3b740d627b7f7a

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

représentée par Me Claire PENARD, avocat au barreau de LAVAL, Me Sébastien BLONDON, avocat au barreau de PARIS DEFENDEUR(S) Société ORIGINES CONSTRUCTION [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Aurélie

Source officielle
TJ

Chambre référés

67eed4c4b848dd6814c5f0b5

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Présidente du tribunal judiciaire LE GREFFIER : Madame Graciane GILET a été rendue l’ordonnance dont la teneur suit : DEMANDEURS AU REFERE : Monsieur [U] [R], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Aurélie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91ebe

Appel

19 janvier 2015

19 janvier 2015

Jean-Louis X... appel général C/ Mme Aurélie Y...

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

67189475d8ceca1cd7018e52

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

LA SOCIÉTÉ ESPACE CREATION, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Aurelie BERENGER de la SCP CABINET BERENGER, BLANC, BURTEZ-DOUCEDE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3dbd3db21cbdd8d2a5

Appel

30 janvier 2009

30 janvier 2009

Par jugement en date du 5 février 2008, dont la SELARL Aurélie X..., en sa qualité de liquidateur judiciaire de M.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6706ce34f1d01e3c86f19d1e

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Minute n° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Quatrième Chambre N° RG 24/02058 - N° Portalis DB22-W-B7I-R55Y DEMANDEURS : [X] [I] épouse [T] représentée par Me Aurélie GOUAZOU, avocat au barreau de VERSAILLES

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

669a0195bf9da27f384b0d48

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

2018 Madame [A] [P] [W] veuve [V] est décédée le 09.06.2022 née le 14 Novembre 1937 à [Localité 9] de nationalité Française Profession : Retraité(e), demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Aurélie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c887bd3db21cbdd85869

Appel

28 juin 2001

28 juin 2001

Vu l'assignation en contestation d'état d'enfant légitime délivrée le 3 juin 1997 par Carole X... épouse Y... à Alain SCOMPARIN ainsi qu'à Alain FABRE, ès qualité d'administrateur ad hoc de l'enfant Aurélie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdde

Appel

9 novembre 2012

9 novembre 2012

Comparante en personne Madame Aurélie Z... X... ... Comparante en personne Madame Laure A... X... ... Non comparante Monsieur Marc X... ... ...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2516063_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

G..., M.Gabriel Aurel G..., Mme I... D..., et M.

Source officielle

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