CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 501 résultats pour « Auger »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES

69eb5425cdc6046d475e9d7d

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

ET DU DELIBERE PRESIDENT Monsieur LANGLAIS François-Xavier JUGES Madame BOULFRAY Fanny Monsieur MAUGER Jean-Luc GREFFIER présent lors des débats Maître GENESTE Victor, greffier Objet: REMISE AU ROLE AUT

Source officielle

Page 17 sur 226

← PrécédentSuivant →
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI

69eb54d6cdc6046d475eb100

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur LANGLAIS François-Xavier Madame [Z] [H] Monsieur MAUGER Jean-Luc GREFFIER présent lors des débats Maître GENESTE Victor, greffier Objet : REMISE AU ROLE AUT

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL DELIBERE

69f09a2bcdc6046d47d42838

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

L'AFFAIRE COMPOSITION LORS DU DELIBERE PRESIDENT Monsieur [I] [Q] [Y] Madame GALLET Anne Madame FRESNEAU Amandine Maître GENEST E Victor, Greffier GREFFIER présent lors des débats Objet: REMISE AU ROLE AUT

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL DELIBERE

69f09a58cdc6046d47d430c2

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

L'AFFAIRE COMPOSITION LORS DU DELIBERE PRESIDENT Monsieur [X] [A] [H] Madame GALLET Anne Madame FRESNEAU Amandine GREFFIER présent lors des débats Maître GENESTE Victor, Greffier Objet: REMISE AU ROLE AUT

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES

6a10f274cdc6046d47a10f87

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur [E] [L] Monsieur [Z] [G] Monsieur DESPRES Patrice GREFFIER présent lors des débats Maître GENESTE Victor, Greffier Objet: REMISE AU ROLE AUT

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00204

Cassation

26 février 2020

26 février 2020

Le 28 juillet 2017, le comité des établissements de crédits et assimilés et l'assemblée unique des obligataires (l'AUO) ont adopté respectivement à l'unanimité et à une majorité de 93,5 % le projet de

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7F-MOWL S.A.S. RANCHEREc/A.S

6801e1959b53b0c2f5373ec3

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

La Sarl Auige a relevé appel du jugement le 22 décembre 2021. 10.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2026:216

CJUE

19 mars 2026

19 mars 2026

#Vorlage zur Vorabentscheidung – Schutz natürlicher Personen bei der Verarbeitung personenbezogener Daten – Verordnung (EU) 2016/679 – Art. 12 Abs. 5 – Art. 15 Abs. 1 – Recht der betroffenen Person auf

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY02895_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

dans le secteur dit des Chosalets/Bétasses, une zone AUB du secteur de l'Essey et les OAP n° 6 et n° 7, et, d'autre part, sursis à statuer sur les conclusions en annulation de la zone AUBb du secteur

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6618cf007935f50008be4141

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

DBF [Localité 3] RIVE DROITE demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Fabienne AUGER, avocat au barreau de BORDEAUX Demanderesse à l'incident, Intimée, rendu l'ordonnance contradictoire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2502519_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

B..., représentés par Me Auger, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 5 décembre 2024 par lequel le maire de la commune d’Issy-les-Moulineaux a décidé de ne pas s’opposer à la déclaration

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2400149_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée 15 janvier 2024, la société Ramery Environnement et la société Soins Modernes des Arbres, représentées par Me Auger, demandent au tribunal :

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2501900_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

d’une base de données bâtimentaire pour la région Corse ; 2°) d’annuler le rapport d’analyse des offres ainsi que la décision par laquelle l’Agence d’aménagement durable d’urbanisme et d’énergie (AUE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

60004fd92b0a5365349f2a12

Appel

13 janvier 2021

13 janvier 2021

[Z] [P] par la SARL Moli et la remise d'un bulletin de salaire correspondant aux salaires dûs en exécution du contrat de travail par la société AUC ; - condamné la société AUC à garantir et à assumer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2403497_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Le désistement de la SCI Touques Auge Extension est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2200870_20220822

Administratif

22 août 2022

22 août 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 avril 2022, l'Association protection préservation des communes portes du Pays d'Auge-Lieuvin, demande au tribunal l'annulation d'une décision

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00881

Cassation

23 mars 2016

23 mars 2016

[G] ne lui avaient pas permis d'avoir une présentation comptable exacte de la société Scierie du Pré d'Auge et que cet argument était inopérant, dès lors que M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200628_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Les conclusions tendant à ce que soit enjoint au maire d'Augy de réexaminer la situation de la requérante doivent être rejetées.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA00669_20240319

Admin. Appel

19 mars 2024

19 mars 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A B a demandé au tribunal administratif de Rouen de condamner la communauté de communes Lieuvin Pays d'Auge, d'une part, à lui verser

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2504636_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

ORDONNE : Article 1er : La requête de la société AU4G est rejetée.

Source officielle