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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 2
616246caaf0a1de0eb1b6590
6 mars 2014
6 mars 2014
AREVA NC (notification faite à l'un des salariés concernés, M.
Source officielleArrêt
JUFI:JUFITEXT000030262078
10 décembre 2014
10 décembre 2014
Direction départementale des finances publiques (DDFIP) des Alpes-Maritimes - Service des impôts des entreprises (SIE) Nice Arenas - Exercice 2008. n° 71360.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-9775
27 février 1992
27 février 1992
Il concerne également les arrêts suivants du 27 février 1992 contre l’Italie : G. (12787/87), Arena (13261/87) et Cormio (13130/87).] I.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-9779
27 février 1992
27 février 1992
Il concerne également les arrêts suivants du 27 février 1992 contre l’Italie : G. (12787/87), Andreucci (12955/87) et Arena (13261/87).] I.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-9777
27 février 1992
27 février 1992
text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour N o Février 1992 Arena
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2007:SO01933
3 octobre 2007
3 octobre 2007
les organisateurs avec lesquels il négociait les contrats, soit par chèque personnel, soit en espèces, que le contrat du 3 septembre 1997 qu'il avait conclu pour le compte du cirque Medrano (société Arena
Source officielle12e chambre
6528dfe0aaebb88318fda943
10 octobre 2023
10 octobre 2023
DERICHEBOURG PROPRETÉ [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637 Société AIG EUROPE
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-9773
27 février 1992
27 février 1992
Il concerne également les arrêts suivants du 27 février 1992 contre l’Italie : Andreucci (12955/87), Arena (13261/87) et Cormio (13130/87).] I.
Source officielle13e chambre
634f9617b5afe5adfff28d8d
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Arrêt rendu le 21 Juin 2022 par la Cour d'Appel de VERSAILLES N° chambre : 13 N° Section : N° RG : 21/2801 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphanie ARENA
Source officielle4ème chambre
CETAT:CETATEXT000037395296
12 septembre 2018
12 septembre 2018
que l'assurance de leur financement par la communauté urbaine de Dunkerque résultait de la réalisation projetée, à proximité de l'ensemble commercial, d'un complexe sportif et évènementiel dénommé " Arena
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101136
17 octobre 2012
17 octobre 2012
Donne acte à la Spedidam de ce qu'elle se désiste de son pourvoi en tant que dirigé contre la société BMG France ; Attendu , selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 février 2011), que la société Arena
Source officielleRéférés
6708c02f445a086e2bcede03
10 octobre 2024
10 octobre 2024
La SARL ARREBA a interjeté appel de ce jugement le 12 février 2024.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00901
1 octobre 2013
1 octobre 2013
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 10 mai 2012), que la société Arenor a été mise en redressement puis
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:449444.20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Par suite, la société Areva est fondée, sans qu'il soit besoin de se prononcer sur les autres moyens de son pourvoi, à demander l'annulation de cet arrêt. 8.
Source officielleArrêt
JUFI:JUFITEXT000030370260
10 décembre 2014
10 décembre 2014
Direction départementale des finances publiques (DDFIP) des Alpes-Maritimes - Service des impôts des entreprises (SIE) Nice Arenas - Exercice 2007. n° 71366. Publié au Recueil de jurisprudence.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e29
1 décembre 2017
1 décembre 2017
La société Arkena Capital et M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2318881_20240813
13 août 2024
13 août 2024
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement des conclusions en annulation présentées par la SCI des Arrentes CF 155.
Source officielleSécurité sociale
6031e105a34bcbb4b056b669
12 juin 2018
12 juin 2018
L'URSSAF du Rhône a notifié le 26 décembre 2011 à la SAS AREVA NP une mise en demeure pour un montant total de 2081557 €, dont 1 824 030 € de cotisations, que la SAS AREVA NP a réglé le 17 janvier 2012
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C201507
23 novembre 2017
23 novembre 2017
nouvelle expertise post consolidation à réaliser au contradictoire de la compagnie Areas confiée à un neurochirurgien ; qu'il est établi que Mme X... a souscrit auprès de la société Areas, le 11 mai 2010
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO01295
17 novembre 2021
17 novembre 2021
cadre de contrats de travail à durée déterminée successifs, par la société Nulle part ailleurs production pour exercer les fonctions d'imitateur au cours de l'émission dénommée successivement « les arènes
Source officiellePage 17 sur 131
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Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde, et désignant administrateur SELARL Anasta, Mission Conduite Par Me Vincent Gillibert 11 Rue Venture 13001 Marseille avec les pouvoirs : assister le dirigeant pour tous les actes de gestion, mandataire judiciaire SAS Les Mandataires, Mission Conduite Par Me Vincent De Carriere 55 RUE Sylvabelle 13006 Marseille.Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou
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