Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-54475
15 novembre 1996
15 novembre 1996
Commission européenne des Droits de l'Homme établi le 5 mars 1996 conformément à l'article 31 (art. 31) de la Convention au sujet de la requête introduite le 18 janvier 1995 par Domenico Ozimo et Angelina
Source officiellesoc
6079b1f49ba5988459c544d2
3 février 1965
3 février 1965
JORGE ANGELINO X... C/ SOCIETE M.I.P. PRESIDENT : M. VIGNERON. - RAPPORTEUR : M. LEVADOUX. - AVOCAT GENERAL : M. ORVAIN. - AVOCATS : MM. NICOLAS ET GIFFARD.
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000008022980
23 mai 2001
23 mai 2001
Stefan X..., demeurant chez Mme Angelina Y..., ... ; M.
Source officielleciv1
6137238bcd5801467740b30b
11 octobre 2000
11 octobre 2000
Maurice X..., 2 / de Mme Angélina Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-54446
9 février 1996
9 février 1996
; Vu le rapport de la Commission européenne des Droits de l'Homme établi conformément à l'article 31 (art. 31) de la Convention au sujet de la requête introduite le 10 décembre 1993 par Mme Angelina
Source officielleService des Criées
68e962543ea43407b9115ab3
7 octobre 2025
7 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DE CADUCITE Le 07 octobre 2025 N° RG 25/00040 - N° Portalis DB3U-W-B7J-OIIW 78A Jugement rendu le 7 octobre 2025 par Angélika LEMAIRE,
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2202875_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Antolini, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés ; - les autres pièces du dossier. Vu : - le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2302830_20230816
16 août 2023
16 août 2023
Antolini, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés ; - la requête, enregistrée le 27 février 2023 sous le n° 2300700, tendant à l'annulation de la décision susvisée ; - les autres pièces
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2301481_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Antolini, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés ; - la requête, enregistrée le 6 avril 2023 sous le n° 2301294, tendant à l'annulation de la décision susvisée et les autres pièces
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102036_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Antolini, - les conclusions de Mme Bourjade, rapporteure publique, - les observations de Me Ezzaitab, substituant Me Gonzales, représentant M. C, et celles de M.
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbea
7 mai 2008
7 mai 2008
JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Pasquale VITTORI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Angelica F... ... ... 20290 BORGO représenté par la SCP R. JOBIN ET PH.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
670428e28d5cd4a87591bb55
1 octobre 2024
1 octobre 2024
par Maître Gaëlle PENEAU-MELLET, avocate au barreau de RENNES, substituée à l’audience par Maître Youssef MEZROUI, avocat au barreau de RENNES DEFENDEUR ASSOCIATION DE [3] Représentée par Maître Angéline
Source officielle1ere Chambre Section 1
66fe358191b69e88a370ff0d
2 octobre 2024
2 octobre 2024
CM-CIC LEASING SOLUTIONS (CCLS) Grosse délivrée le 02-10-24 à Me Angéline BINEL Me Fanny CULIE Me Ophélie BENOIT-DAIEF REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR
Source officielleCour d'Appel
6253cd7abd3db21cbdd937b1
30 novembre 2016
30 novembre 2016
né le 15 Juin 1952 à BASTIA (20200) ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA Mme Graziella
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd91406
9 avril 2014
9 avril 2014
né le 25 Octobre 1938 à BASTIA (20200) ... 20600 BASTIA assisté de Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2301610_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
C E ou de Mme G A, tuteurs de Mme D F, et de Me Anne-Claire Ancelin en charge de la sucession.
Source officielleService des Criées
68e962513ea43407b9115a3a
7 octobre 2025
7 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DE CADUCITE Le 7 Octobre 2025 N° RG 24/00154 - N° Portalis DB3U-W-B7I-N4MF 78A Jugement rendu le 7 octobre 2025 par Angélika LEMAIRE,
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100906_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Antolini, président, M. Lagarde, premier conseiller, Mme Lahmar, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 avril 2023. Le rapporteur F. B Le président, J.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2301977_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Antolini, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés ; - les autres pièces du dossier. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 1-11 OP
697c6df6cdc6046d473aa8fa
28 janvier 2026
28 janvier 2026
demeurant [Adresse 1] PARTIE(S) INTERVENANTE(S) * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ Contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 26 Janvier 2026 Signée par Amandine ANCELIN
Source officiellePage 17 sur 244