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5 887 résultats pour « Alexis Forge »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

60794bf09ba5988459c444c9

Cassation

21 octobre 1980

21 octobre 1980

ET DE MOITIE EN USUFRUIT A DAME ALEXIS Y... ; QUE, PAR ACTE NOTARIE DES 20 ET 23 SEPTEMBRE 1974, LES CONSORTS Y...

Source officielle

Page 17 sur 295

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CA

Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd942bb

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 15/11/2018 Me Alexis DEVAUCHELLE la SCP LAVAL - FIRKOWSKI ARRÊT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcfbd3db21cbdd948da

Appel

5 mars 2020

5 mars 2020

Représenté par Me Alexis DEVAUCHELLE, avocat au barreau D'orleans INTIMÉ Maître P...

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

65449d65c71a6a83181c8e86

Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

LOIRE [Adresse 4] [Localité 10] Représentée par Mme [Z] [M], en vertu d'un pouvoir spécial D'UNE PART, ET INTIMÉE : Madame [E] [W] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Alexia

Source officielle
CA

Service des Référés

631986df51eeae4f1309d0f3

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de GRENOBLE) Monsieur [V] [L] né le 10 juillet 1985 à [Localité 4] de nationalité française [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Alexis

Source officielle
CA

Chambre 1-1

633d1f8462f5393e2eb447d6

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

JANTES ON LINE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Raphaëlle MAHE DES PORTES Me Alexis REYNE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge de

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TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2210992_20220919

Administratif

19 septembre 2022

19 septembre 2022

la société Enedis sis chez Protys, de la société GRDF Île-de-France Ouest sis chez Protys, de la société GRTGAZ, de la société RTE, de la société Orange, de la société Prizz Infrastructure - Augez Alexis

Source officielle
CC

civ2

607943469ba5988459c41d08

Cassation

15 décembre 1975

15 décembre 1975

SUR LA RECEVABILITE DU POURVOI : ATTENDU QUE LE POURVOI EST FORME " AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DE LA CHAMBRE D'AGRICULTURE DE LA LOIRE ", EN VERTU D'UN POUVOIR DONNE PAR "

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

678f382e06f4e91c5f36c45e

Appel

19 janvier 2025

19 janvier 2025

Cet appel est régulier pour avoir été formé dans le délai légal.

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CA

Cour d'Appel

6253cdafbd3db21cbdd94234

Appel

25 octobre 2018

25 octobre 2018

DBVN-V-B7B-FQIY DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Commerce d'ORLÉANS en date du 06 Juillet 2017 PARTIES EN CAUSE APPELANTS :- Timbre fiscal dématérialisé No: 1265210637319230 Monsieur Alexis

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fb23fdcdc6046d47c936ac

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

de systèmes d'informations et des processus opérationnels liés, le diagnostic, le conseil en services numériques, en organisation et management, la gestion de tous types de projets numériques, la formation

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CA

3ème Chambre Commerciale

696747e9cdc6046d473b1706

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

général TC [Localité 7] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis

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CA

3ème Chambre Commerciale

64a50d03b8594705dbfccce7

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Monsieur l'Avocat Général RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 04 JUILLET 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis

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CA

Chambre Sécurité Sociale

64acf3f903c09105db6c05b4

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 9 MAI 2023. ARRÊT : - Réputé contradictoire, en dernier ressort

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CA

Chambre Sécurité Sociale

67061e4dfde28ee420711271

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors du prononcé de l'arrêt. ARRÊT : - Statuant sans audience, en dernier ressort.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

68676be0fdaf41a8356be6d3

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

2025/315 Rôle N° RG 24/08737 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNLYP [O] [T] C/ [D] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Alexis

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CAA

Juge des référés

ORCA_25PA00895_20250507

Admin. Appel

7 mai 2025

7 mai 2025

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - les décisions du Conseil de l'ordre des avocats prononçant une suspension provisoire de Me Alexis Tordo, - le code de justice administrative ; Considérant

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24DA02523_20250226

Admin. Appel

26 février 2025

26 février 2025

A, représenté par Me Alexis Ihou, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat une somme de 2 000 euros au

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CA

Cour d'Appel

6253cc2ebd3db21cbdd8f661

Appel

17 février 2012

17 février 2012

1994 à Fort de France -Jérôme D..., né le 20 octobre 1996 à Fort de France ... 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Pascale MOURIESSE, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Ludovic Y..

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CE

7ème et 2ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2021:448614.20211217

Admin. suprême

17 décembre 2021

17 décembre 2021

Par un arrêt n° 19BX00464 du 12 novembre 2020, la cour administrative d'appel de Bordeaux a rejeté l'appel formé par M. K contre ce jugement.

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