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599 résultats pour « Alexandre MEYRIEUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

63d379f6d1bc2605de4b48e9

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

qui la déclaration d'appel a été signifiée le 21 mars 2022 à personne Monsieur [T] [O] né le 07 septembre 1988 à [Localité 14] (Brésil) demeurant [Adresse 1] [Localité 9] représenté par Me Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6162f3c924fee0dd3d006116

Appel

5 mai 2011

5 mai 2011

Décision déférée à la Cour : Recours en annulation d'une sentence arbitrale intermédiaire rendue le 8 avril 2010 par le tribunal arbitral de [Localité 3] composé de Monsieur [N] [F], président, et Messieurs

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

69673acccdc6046d4739aa73

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

à [Localité 20] de nationalité Française [Adresse 8] [Localité 11] représentés par Me Corinna KERFANT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 19 - N° du dossier 20244411 Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd90603

Appel

24 avril 2013

24 avril 2013

, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Ernest Louis X... ... 20200 BASTIA assisté de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA

Source officielle
TJ

Service des référés

6581ee073ea7c8c112520ec4

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Le prix définitif calculé sur la base du bilan consolidé au 30 septembre 2021 n'a pas pu être déterminé Par assignation délivrée le 14 mars 2023, les sociétés AECC et LCFAI, Messieurs [V] et [R] et la

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6629f370dc6faf0009588a6b

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

HORIZON PRO [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Alexandra LORBER LANCE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 INTIME Monsieur [B] [W] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par M.

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6879403564dcbd881bec51fd

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Assignation du : 17 août 2022 JUGEMENT rendu le 03 octobre 2024 DEMANDEURS Monsieur [V] [G] [Adresse 8] [Localité 4] Monsieur [Y] [W] [G] [Adresse 5] [Localité 3] représentés par Maître Alexandre

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00144

Cassation

3 février 2009

3 février 2009

Aniello et Alessandro X... étant respectivement directeur et administrateur de la société Parten frigo ; que la société Parten frigo avait fini par admettre que c'était bien elle qui avait réalisé les

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00741

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

Alexandre EE..., domicilié [...] , 35°/ à M. Ali FF..., domicilié [...] , 36°/ à M. Ozgur GG..., domicilié [...] , 37°/ à M. Guénolé HH..., domicilié [...] , 38°/ à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920d7

Appel

26 février 2015

26 février 2015

M Y...a contresigné un accord en juillet 2007 par lequel le groupe HOCHE FINANCEMENT cédait la majorité au groupe de M Alexandre A..., au travers notamment des sociétés M KLEBER HOTEL, PARIS PALACE et

Source officielle
CA

2 e chambre civile

63b7ccca6b63637c907b7a7b

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Monsieur [S] [Z] né le 24 Janvier 1965 à [Localité 8] (77) domicilié : [Adresse 5] [Localité 4] représenté par Me Virginie NUNES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 36 assistée de Me Alexandre

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10388

Cassation

9 octobre 2019

9 octobre 2019

L'acte de prêt assorti d'une convention de fourniture comporte la garantie de trois actes de cautionnement: celui de Messieurs T... K..., A... K... et Alexandre K...

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fdd328884f15b9b57db4d01

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Représenté et plaidant par Me Alexandre I..., avocat au barreau de PARIS, toque : C0744 LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE Parquet 03 - Contentieux Général [...]

Source officielle
CA

8e Chambre A

61628543c10e2193c5780a64

Appel

19 septembre 2013

19 septembre 2013

dont le siége social est [Adresse 3] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats au barreau D'AIX-EN-PROVENCE plaidant par la SELARL RAYNEL-MILON, avocats au barreau de NICE substituée par Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

LA S.C.I. MAIRIE FLEURS Madame Danielle Y... épouse Xc/Mademoiselle Josiane

6253cab5bd3db21cbdd8bcfe

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

SUR L'ISLE Représentés par la S.C.P FOURNIER, Avoués à la Cour, et assistés de Maître Alexandre LEMERCIER, Avocat au barreau de Périgueux, INTIMÉES : Mademoiselle Josiane, Marie Claude Z...,

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00130

Cassation

15 février 2011

15 février 2011

Monsieur A... comme gérant ; que s'agissant de la gestion de la société Vitrages de France, dans laquelle Monsieur Olivier Y... détenait 75 % du capital et dont le siège social a été fixé à Saint Alexandre

Source officielle
CA

1ère Chambre

69739ac7cdc6046d476fe56d

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

MAREJA EDIMM RCS de [Localité 4] n° 487 516 726 sise [Adresse 2] Représentée par Me Alexandre BERGELIN de la SELARL REFLEX NORD FRANCHE-COMTE, avocat au barreau de MONTBELIARD ARRÊT : - CONTRADICTOIRE

Source officielle
CA

1ère Chambre

62736920a58162057dac65b6

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

ASSESSEURS : Messieurs Jean-François LEVEQUE et Cédric SAUNIER, Conseillers. GREFFIER : Madame Leila Zait, Greffier.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7ce157826b34459563d

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

DEMANDERESSE La SCI BBF LA TESTERINE dont le siège social est : [Adresse 9] [Localité 29] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Alexandre

Source officielle
TJ

Référé

69dd5418cdc6046d472107f1

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

ANTHEMIS c/ [W] [X] N° RG 25/00286 - N° Portalis DBXJ-W-B7J-IZRE Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées à : la SCP MERIENNE ET ASSOCIES - 83 la SCP THEMIS AVOCATS

Source officielle

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