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838 résultats pour « Alexandre Blanco »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

7ème chambre 1ère section

678ff35451b02779572a1fbb

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

75005 PARIS Monsieur [P] [Z] 10 rue des Feuillantines 75005 PARIS Monsieur [H] [C] 7 Boulevard de Strasbourg 34000 MONTPELLIER Monsieur [R] 1 Square Bolivar 75019 PARIS représentée par Maître Alexandre

Source officielle

Page 17 sur 42

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CA

3ème Chambre Commerciale

6538b4327ffc2c8318ee01df

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

[Y] [E] exerçant sous l'enseigne MD DECORATION la confection et pose de 89 paires de rideaux en coton naturel blanc.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

65b36e338c0355000835f7bb

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

SE [Adresse 10] [Localité 8] Représentée par Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 et Me Victoire BOULANGER & Me Alexandra

Source officielle
TCOM

Délibérés Référés

69c50e5bcdc6046d47065e84

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

DE REFERE DU 15/10/2025 Demandeur : LIMOISE DISTRIBUTION (SAS) exerçant sous l'enseigne "CENTRE LECLERC", [Adresse 1], [Adresse 2], [Localité 1] TEN FRANCE SELARL D'AVOCATS intervenant par Maître Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6684eb06a0de54ff609f7fdc

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

V-B7H-CISTE Décision déférée à la cour : ordonnance du 10 octobre 2023 - JCP du TJ de Paris - RG n°23/03900 APPELANTE Mme [X] [U] [I] [C] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

69e31452cdc6046d47a7a39c

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

- signé par Marie-Ange SENTUCQ, Présidente de chambre et par Alexandre DARJ, greffier, présent lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

18e Chambre

6162be8c99b588421c5e3898

Appel

3 janvier 2013

3 janvier 2013

Rôle N° 10/19198 [O] [U] C/ SA SO.SA.CA Grosse délivrée le : à : Me Sophie ROBERT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Marie ALEXANDRE

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e77929cdc6046d4703fb1c

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Les documents comptables relatifs à l'enregistrement des opérations et à l'inventaire sont établis et tenus sans blanc ni altération d'aucune sorte, dans des conditions fixées par décret en Conseil d'Etat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4cbd3db21cbdd92dd2

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

née le 15 Décembre 1974 à SAINT MARTIN D'HERES de nationalité française ... 03130 SAINT DIDIER EN DONJON représentée par Me Alexandre GAVEN, avocat postulant au barreau de BEZIERS, assistée par Me

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

68e74182ac880aa7ee21f21c

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[B] précise bien que le granit doit être de couleur blanc austral.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

678b47128cafc520068c1657

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

STRADIVARIUS, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Alexandre GASPOZ, avocat au barreau de Nice, avocat ayant plaidé DEFENDERESSE Madame [L] [O], demeurant [Adresse 1] Représentée

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-113123

Admin. suprême

22 novembre 2011

22 novembre 2011

    Soudain, le requérant aurait été attaqué par des inconnus qui l’auraient saisi et poussé violemment dans une fourgonnette blanche garée à proximité.

Source officielle
CA

5e chambre civile

6a1fbb39cdc6046d47e9584e

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Philippe LIDA, avocat

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be991acdc6046d4770864f

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

jugement sera prononcé par sa mise à disposition au greffe le 21/10/2025 (article 450 du code de procédure civile) EN LA CAUSE DE : [Adresse 1] [H] (SAS) [Adresse 2] [Localité 1] Comparant par Maître Alexandre

Source officielle
CA

1ère Chambre

6789fa460c7dc206c9eb7e3f

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Les photographies annexées montrent un véhicule SUV Dacia Duster blanc sur le flanc qui ne semble toutefois pas présenter de dommages particuliers si ce n'est au pare-choc avant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f7e

Appel

16 mars 2017

16 mars 2017

représentée par Me A... substituant Me Olivier B..., avocat au barreau de NARBONNE Compagnie d'assurances MUTUELLES DU MANS 14 Boulevard Marie et Alexandre C... [...]        

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 G

65b94aa15a029d9e20db0359

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

GINTZ de la SCP SOCIÉTÉ CIVILE PROFESSIONNELLE D’AVOCATS BLANCHARD - GINTZ - ROCHELET - 549 ORDONNANCE Le 16 Janvier 2024 ENTRE : DEMANDERESSE Madame [B] [J] née le 09 Juillet 1981 à ALEXANDRIE

Source officielle
CA

Chambre 1-3

69623975cdc6046d47d5b312

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Pascal FOURNIER de la SCP FOURNIER & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Marie-Pierre BLANC

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2200997_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

La requête qui comporte une erreur matérielle à cet égard émane de cette personne, née le 5 octobre 1973 à Alexandrie (Egypte) et résidant boulevard Ferdinand de Lesseps à Marseille. 3.

Source officielle
CA

1ère chambre

69d9ddebcdc6046d47d95a7f

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Ellen Drône, greffière

Source officielle