le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Greffières : Mme Eva ROSE-HANO, lors des débats et Mme Alexandra

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU : 17 juin 2015 (Rédacteur : Madame Henriette FILHOUSE, Président,) No de rôle : 13/ 6477 Mademoiselle Alexandra X...

Alexandre Z..., mais n'a pas pris toutes les mesures de protection nécessaires à mettre en oeuvre pour l'en préserver.

BPCE ASSURANCES sise [Adresse 3] Représentée par Me Alexandre MAILLOT de la SELARL MAILLOT - VIGNERON, avocat au barreau de JURA S.A.R.L.

[F] à hauteur de la somme de 4266,18 euros est suspendu jusqu'au premier jour du mois qui suit l'envoi de la notification ou l'affichage de l'arrêté de mainlevée ; - déboute M.

Alexandre, Alain Z..., Mme Béatrice, Monique X...

la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Apinajaa Thevaranjan, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PREFET DES HAUTS

Editions Glenat, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 1998 par la cour d'appel de Paris (1re chambre civile, section C), au profit de la société Groupe Alexandre

LE ROUX Me Alexandrine DUCLOUX RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire

Alessandro, contre l'arrêt de la cour d'assises de la HAUTE-SAVOIE, en date du 26 novembre 1998, qui, après condamnation du chef de détention ou séquestration suivies de mort de la victime, a prononcé

Alexandre Y... né le 02 Mai 1925 à BOURAIL (98870) demeurant ... - 98870 BOURAIL2 - M.

04 OCTOBRE 2024 DÉCISION DÉFÉRÉE : 21/0059 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 6] du 05 Octobre 2021 APPELANTE : [7] [Adresse 2] [Localité 4] ayant pour avocat Me Alexandra

Vu la procédure suivante : La société Immode a demandé au tribunal administratif de Bastia d'annuler l'arrêté du 30 janvier 2017 par lequel le maire de Calvi (Haute-Corse) a délivré à M.

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et M. Réda Wadjinny-Green, auditeur-rapporteur. Rendu le 21 décembre 2021. Le président : Signé : M.

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Alexandra Poirson, auditrice-rapporteure. Rendu le 15 juillet 2024. Le président : Signé : M.

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et M. Réda Wadjinny-Green, auditeur-rapporteur. Rendu le 21 décembre 2021. Le président : Signé : M.

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

SURENCHÉRISSEUR DU DIXIÈME Représenté par Maître Aude ALEXANDRE LE ROUX de L’AARPI TRIANON AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 598. EN PRÉSENCE OU APRES APPEL DE : S.E.L.A.R.L.