Il résulte d'une visite technique effectuée effectué par la société Alp'Ramonage le 9 novembre 2017 que : - 'le raccordement du poêle au conduit de fumée est à revoir.

140 km/h, - le conducteur du minibus était titulaire d'un permis de conduire délivré en 2002, le minibus a été mis en circulation le 2 décembre 2004, il était valablement assuré et son certificat de visite

saurait toutefois être considéré que l'établissement d'un bon de commande, pour un montant conséquent de 34 900 €, relatif à l'installation de panneaux photovoltaïques sur un logement dont le rapport de visite

Une visite technique a été réalisée par l'organisme SOLIHA le 20 mars 2019, dont le rapport du 4 avril 2019 a conclu à la non-décence du logement. Le 27 mai 2021, M. [F] a fait assigner M.

et donc constitutifs de parties communes, le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES faisait valoir en appel, notamment, que le seul accès à ces combles et à la toiture consiste en une unique trappe pour les visites

'; La SAS ALS REMORQUES fait aussi soutenir que la Sarl ALES BETON a fait effectuer des réparations qu'elle qualifie de fortune et qui avaient pour but/effet de cacher les fissures lors des visites

qu'en soit la cause : () / - Matériel : le Locataire devra procéder à ses frais et à ses risques, à la restitution du Matériel, Incluant notamment le démontage, l'emballage, le transport et/ou les visites

En fin de bail, " les biens restitués devront être conformes pour pouvoir encore être exploités, () à jour de tous les contrôles et visites techniques réglementaires. ".

quelle qu'en soit la cause : () - Matériel : le Locataire devra procéder à ses frais et à ses risques, à la restitution du Matériel, incluant notamment le démontage, l'emballage, le transport et/ou les visites

vices et dysfonctionnements des éléments d'équipement à l'examen des réclamations, de la présente assignation, des procès-verbaux de constat dressés par commissaire de justice et du compte-rendu de visite

Un rapport de visite technique périodique concernant ce véhicule a été établi le 24 août 2023 par la société ADIL, et un rapport de contre-visite a été rédigé le 3 septembre 2023 par la société CTLP (contrôle

détaille les matériels objet du contrat, l'annexe II les prestations effectuées dans le cadre du programme d'entretien préventif et les conditions particulières stipulent que le prestataire effectue une visite

Le cabinet d’architectes LALM, mandaté par le syndic de l’immeuble, a établi un compte-rendu de visite technique le 15 juillet 2021, à la suite de sa visite du 7 juillet 2021, à l’occasion de laquelle

Pour demander réparation à hauteur de 1 789 200 euros, la société AMP s'est fondée sur l'estimation réalisée par le bureau d'études techniques E.Leven à l'issue de son diagnostic technique du 11 août 2020

Une première convention de visite technique était signée en 2008 à la suite de ce courrier.

avril 2017 qui a procédé au relevé des mesures dites de pollution opacité et n'a relevé aucun défaut tiré du système de dépollution, lequel constitue pourtant un point de contrôle obligatoire lors des visites

L’expert indique que les désordres sont antérieurs à la vente du véhicule en ce que la performation du filtre à particules et sa fermeture avaient déjà été relevés par une visite technique du 28 mars 2019

lui a été délivré le 9 septembre 2013, non fondé et constitutif selon lui d'un acte de harcèlement à son égard ; Que l'employeur lui reprochait d'avoir utilisé un véhicule auto-école alors que sa visite