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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca6ebd3db21cbdd8b023
25 juin 2007
25 juin 2007
SWISS LIFE ASSURANCES DE BIENS ANCIENNEMENT DENOMMEE SUISSE ACCIDENTS C / Société FD TISSUS VENTOUT X...
Source officielleciv1
61372122cd580146773f140f
31 janvier 1990
31 janvier 1990
l'arrêt attaqué, que la société de droit allemand Klaus Steilmann Gmbh et compagnie a commandé, le 26 septembre 1984, à la société des établissements Berny, dont le siège est à Lyon, 22 000 mètres de tissu
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO11132
14 décembre 2022
14 décembre 2022
proposé le 10 juillet 2014 par l'employeur, la cour d'appel a relevé que, « si le courrier de l'employeur en date du 22 juillet 2014 confirme que le tisseur doit réparer les fils cassés et remettre les
Source officielleChambre 2-4
69d3d51acdc6046d474e44a6
3 juillet 2025
3 juillet 2025
l'exécution du plan de redressement par voie de continuation de la : SAS à associé unique [D] [F] [Adresse 1] Activité : Fabrication de vêtements de dessus pour hommes femmes et enfants à partir de tissus
Source officielle3ème chambre
DTA_2205714_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
A soutient qu'il travaille depuis 2016 dans le milieu du cinéma en France où il s'est constitué un tissu de relations amicales et professionnelles.
Source officielleciv3
613722a5cd580146773ff8f1
29 mai 1996
29 mai 1996
société civile immobilière (SCI) Alexda, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 septembre 1994 par la cour d'appel de Bordeaux (5ème chambre), au profit de la société Maisons des Tissus
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01200
7 juillet 2015
7 juillet 2015
X... a été mis à la disposition de la société Georgia Pacific France, devenue la société SCA Tissue France, par plusieurs contrats de mission s'échelonnant du 21 juillet 2006 au 28 août 2009 ; qu'il a
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300293
5 mars 2013
5 mars 2013
en matière de référé, que les consorts X..., propriétaires d'un local à usage d'atelier donné à bail de la société L'Atelier, pour l'exercice d'une activité de confection-sérigraphie, impression sur tissus
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00733
16 septembre 2014
16 septembre 2014
Synergie en qualité de liquidateur judiciaire de la société Teinture et apprêt du Centre (la société TAC) ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Bugis a confié à la société TAC la teinture de tissus
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6708c02f445a086e2bceddfd
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[Y] [M] a, par l'intermédiaire de son conseil, confirmé sa demande ; La SA Groupe Mondial Tissu n'a pas comparu.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da13
25 mars 2011
25 mars 2011
La société APPIA soutient qu'avant d'être embauchée pour une durée indéterminée en qualité d'aide tisseuse puis tisseuse, cette salariée a été formée au cours de son emploi pour des durées déterminées
Source officielleContentieux Général
69a8eb23cdc6046d478ba01e
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Madame [L] [D] est la gérante et associée de la société LA RONDE DES TISSUS, société à responsabilité limitée à associé unique au capital de 2.500 € dont le siège social est sis [Adresse 4] à [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253c8d2bd3db21cbdd865d0
23 janvier 2003
23 janvier 2003
Sur l'existence en nature des tissus au jour de l'ouverture de la procédure collective Attendu que la charge de la preuve de l'existence en nature et de l'identification des biens revendiqués pèse sur
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60329efa07a7601373db780f
19 décembre 2017
19 décembre 2017
' Revendication 4 : toile selon la revendication 3 caractérisée en ce que ledit non tissé est choisi dans le groupe comprenant les non tissés composés en tout ou partie de fibres minérales, de fibres
Source officielleciv2
60794cbc9ba5988459c46a27
11 juin 1997
11 juin 1997
de Paris la société Teintures et Apprêts de Roanne (la société TAR) et l'assureur de celle-ci en paiement de dommages-intérêts sur le fondement de l'article 1382 du Code civil, en exposant que des tissus
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6350e4e842150aadff23dbbf
19 octobre 2022
19 octobre 2022
* * * FAITS ET PROCEDURE La société Les Tissus Marey devenue aujourd'hui l'Atelier Marey, exploite un fonds de commerce de vente de tissus et d'articles textiles destinés au prêt à porter
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
68f07d98bfd83326c7063729
15 octobre 2025
15 octobre 2025
bandana, puis à partir de février 2020, une veste appelée « worker jacket » à manches chauve-souris en tissu bandana.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10236
9 mai 2018
9 mai 2018
nécessaires à la fabrication des gaines commandés par ses clients, en y intégrant les chutes de tissus, afin de déstocker la surface exacte de tissu mise en oeuvre au fur et à mesure des fabrications.
Source officielle4ème et 1ère chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:431724.20211122
22 novembre 2021
22 novembre 2021
économique, dont le rôle se borne à présenter la situation du tissu économique dans la zone de chalandise pertinente et l'impact du projet sur ce tissu économique, sans prendre part au vote sur la demande
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd88154
16 février 2006
16 février 2006
à la société espagnole ATHENEA et qui constituait une copie servile du tissu que lui avait livré la COTONNIÈRE D'ALSACE le 28 novembre 2001.
Source officiellePage 16 sur 799
TISSUS MANAL
17/07/2026
Voir →
CLERMONT TISSUS
16/07/2026
Voir →
TISSUS DU SIDOBRE
12/07/2026
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TISSUS LAFAYETTE
09/07/2026
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TISSUSHOP
08/07/2026
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