, DU 23 MARS 2022 Mme [V] [O] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Bordeaux, chambre correctionnelle, en date du 5 novembre 2020, qui, pour tentative de vol aggravé, en récidive

[D] [V] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 2-4, en date du 21 septembre 2021, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants en récidive et refus de remettre

contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 10 mars 2003, qui, pour association de malfaiteurs et infractions à la législation sur les stupéfiants en état de récidive

Z... , contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 28 février 2017, qui, pour escroqueries en récidive, et détention de faux document administratif, l'a condamné à

et ordonné la poursuite des autres procédures devant le juge étatique ; Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir confirmé le jugement rectifié

Y..., un jugement rendu le 3 novembre 1994 a déclaré les consorts X... propriétaires d'une parcelle située sur la commune de Morsiglia ; que ce jugement, qui n'a pas été notifié, a été rectifié à la

Kevin X..., contre l'arrêt n° 244 de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 20 avril 2016, qui, pour complicité d'escroquerie, en récidive l'a condamné à un mois d'emprisonnement

Mis en examen pour torture et actes de barbarie, meurtre précédé, accompagné ou suivi d'un autre crime, en récidive, M.

Achour, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 11 février 2005, qui, pour conduite malgré une suspension du permis de conduire et défaut d'assurance en récidive

. ; " aux motifs propres que, par des motifs exacts fondés sur les pièces du dossier et adoptés en appel, le tribunal a retenu les faits de conduite en état d'ivresse manifeste, en état de récidive

Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Mohamed, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, du 12 mai 2000, qui, pour conduite d'un véhicule en état d'ivresse manifeste, en récidive

civiques ou de famille pour une durée de 5 ans et a prononcé sur l'action douanière ; " aux motifs que, quant à la peine, il y a lieu de relever que c'est à tort que le tribunal a retenu l'état de récidive

professeur B... qu'elle était ancienne ce qui n'autorise pas "de facto" son association au traumatisme consécutif à l'accident; enfin, quant aux allégations de la partie civile sur l'existence d'une récidive

la cour d'appel de BASTIA, en date du 27 octobre 1993, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'abus de biens sociaux, d'exercice illégal de la profession d'agent immobilier en état de récidive

et financier d'une société qui, après avoir surpris les détournements de fonds d'un salarié, enjoint au chef-comptable d'effectuer systématiquement des rapprochements comptables pour éviter toute récidive

l'intéressé était sans domicile au moment des faits et a été interpellé à PARIS où il s'était rendu avec son fourgon qui lui servait d'abri ; qu'il existe également, selon les experts, un risque de récidive

peut être utilisée afin de se soustraire à la justice, qu'il sait encourir de lourdes peines, qu'aucune mesure de contrôle judiciaire ou de surveillance électronique ne peut prévenir le risque de récidive

l'auteur, il a mis l'Administration à même d'exercer régulièrement les poursuites ou encore si l'auteur du vol ou de la contravention est découvert ; que ces dispositions sont applicables en cas de récidive