Utilisateur " : toute personne utilisant des animaux dans des procédures expérimentales ou procédant à la mise à mort d'animaux au sens du dernier alinéa du 1° ; 7° " Affection invalidante " : chez l'homme, toute diminution des capacités physiques ou psychologiques

Article L222-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 05 > 09

Code de l'action sociale et des familles

articles 375-5, 377, 377-1, 380, 411 du même code ou de l'article L. 323-1 du code de la justice pénale des mineurs ; 4° Les femmes enceintes et les mères isolées avec leurs enfants de moins de trois ans qui ont besoin d'un soutien matériel et psychologique

Article L423-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 71

Code de l'action sociale et des familles

La décision de celui-ci est fondée sur la situation de chaque enfant, en fonction, notamment, de ses besoins psychologiques et affectifs et des possibilités de remise à sa famille naturelle.

Article D312-155-0

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 70 > 92

Code de l'action sociale et des familles

dispose d'une équipe pluridisciplinaire comprenant au moins un médecin coordonnateur dans les conditions prévues aux articles D. 312-156 à D. 312-159-1, un professionnel infirmier titulaire du diplôme d'Etat, des aides soignants, des aides médico-psychologiques

Article Annexe II

—

Suppléants 12 6 12 6 15 Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques Titulaires 8 4 8 4 Suppléants 8 4 8 4 IV 16 Psychologie

LEGIARTI000037794528

—

Psychologie générale : B. ― Sociologie 1. Sociologie générale : C. ― La gestion des ressources humaines Historique et objectifs de la gestion des ressources humaines. VI.-Programme de l'épreuve de statistiques et de mathématiques 1.

Article D211-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 49 > 38

Code pénitentiaire

, qui auraient été prescrites conformément aux dispositions de l'article 41 , alinéa 8, et de l'article 81 , alinéas 6 et 7 du code de procédure pénale ; 2° La copie du rapport de l'examen ou des examens médicaux, psychiatriques ou médico-psychologiques

Article R1241-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 48 > 05

Code de la santé publique

sur : 1° La nature et l'objectif du don à finalité thérapeutique, notamment ses avantages potentiels pour le receveur ; 2° Les risques éventuels encourus par le donneur et, le cas échéant, sur les conséquences prévisibles d'ordre physique et psychologique

Article 2-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 53 > 20

Code de procédure pénale

Par dérogation au troisième alinéa du présent article, lorsque les faits prévus à l'article 225-4-13 du code pénal sont commis au préjudice d'une personne dont l'état de sujétion psychologique ou physique, au sens de l'article 223-15-3 du même code, est

Article L331-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 78 > 60

Code de la justice pénale des mineurs

hors du domicile ou de la résidence du couple et, le cas échéant, s'abstenir de paraître dans ce domicile ou cette résidence ou aux abords immédiats de celui-ci, ainsi que, si nécessaire, faire l'objet d'une prise en charge sanitaire, sociale ou psychologique

Article Annexe

—

Les difficultés d'apprentissage : aspects psychologiques cognitifs, sociaux et culturels.

Article L112-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 90 > 21

Code de l'éducation

Elle est complétée, en tant que de besoin, par des actions pédagogiques, psychologiques, éducatives, sociales, médicales et paramédicales coordonnées dans le cadre d'un projet personnalisé prévu à l'article L. 112-2.

Article R3131-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 88 > 96

Code de la santé publique

soins et précisent les missions et les objectifs opérationnels confiés aux acteurs du système de santé notamment les services d'aide médicale urgente (SAMU), les structures mobiles d'urgence et de réanimation (SMUR), les cellules d'urgence médico-psychologiques

Article Annexe K'

—

hormonothérapies, biothérapies (transfusions, thérapie cellulaire, immunothérapie) et de la chirurgie oncologique ; introduction à la radiobiologie et à la radiothérapie ; - Prise en charge de la douleur ; accompagnement et soins palliatifs ; - Aspects psychologiques

LEGIARTI000049818715

—

Psychologues libéraux ou salariés en centre de santé et maison de santé et de l'Assurance maladie Préambule : La présente convention-cadre a pour objet de définir le processus d'organisation et les modalités de tarification des séances d'accompagnement psychologique

Article 1

—

selon les modalités prévues par le présent article, la dissolution de toute personne morale, quelle qu'en soit la forme juridique ou l'objet, qui poursuit des activités ayant pour but ou pour effet de créer, de maintenir ou d'exploiter la sujétion psychologique

Article 1

—

médicales : 40 points majorés ; 5° Techniciens de laboratoire placés en cadre d'extinction : 13 points majorés ; 6° Educateurs spécialisés, moniteurs-éducateurs, éducateurs de jeunes enfants, aides-soignants, auxiliaires de puériculture, aides médico-psychologiques

LEGIARTI000033869302

—

L'ergonomie, le mode opératoire ainsi que les dispositifs de protection sont adaptés à l'activité réelle des opérateurs en tenant compte des équipements de protection individuels et en considérant les contraintes physiques et psychologiques (postures

Article L212-53

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 57 > 34

Code de justice militaire (nouveau)

Le juge d'instruction peut prescrire un examen médical, confier à un médecin le soin de procéder à un examen médico-psychologique ou ordonner toutes mesures utiles.

Article Annexe II

—

L'autorité parentale s'exerce sans violences physiques ou psychologiques.

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