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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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4ème chambre jugeant seule
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte d'Azurc/M. B
ECLI:FR:CECHS:2024:472066.20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
la prise en charge de chaque patient, pour procéder à la désinfection de la salle de soins, à l'absence de fermeture de cette dernière, à l'absence de traitement des empreintes avant envoi chez le prothésiste
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ée par l'Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azurc/Mme B
ECLI:FR:CECHS:2024:472067.20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
entre la prise en charge de chaque patient, pour procéder à la désinfection de la salle de soins, à l'absence de fermeture de celle-ci, à l'absence de traitement des empreintes avant envoi chez le prothésiste
Source officielle2ème Chambre
DTA_2204692_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
Après ses études secondaires, Mme B s'est inscrite dans un centre de formation afin de devenir prothésiste ongulaire.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2515629_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
d'entrée en France (CRRV) ait statué sur le recours dont il justifie l'avoir saisie le 22 août 2025, qu'il est admis en première année du cursus en vue de l'obtention du brevet de technicien supérieur " prothésiste
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2503319_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
Il ressort toutefois des pièces du dossier que Mme D, qui exerce une activité indépendante de prothésiste ongulaire, a la possibilité de venir chercher l'enfant sur le temps de midi.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2600417_20260112
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Ayant obtenu un diplôme Bachelor Administration des entreprises en décembre 2024, et ayant travaillé parallèlement à ses études en tant que prothésiste ongulaire dans un salon d’esthétique, il a sollicité
Source officielleCour d'Appel
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7 février 2008
7 février 2008
cicatrisation a été longue et douloureuse l'obligeant à recourir au service des urgences de l'hôpital Henri D..., - au retour du docteur Z..., Mme X... lui a demandé de refaire le bridge à «prix façon prothésiste
Source officiellecr
écembre 1990, qui, dans la procédure suiviec/Serge Y
61372553cd5801467741cc76
28 novembre 1991
28 novembre 1991
manifestation de la vérité ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, sur plainte du conseil départemental de l'Ordre des chirurgiens-dentistes des poursuites ont été exercées d contre Serge Y..., prothésiste-dentaire
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2308985_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Il a été employé dans un salon de beauté en tant que prothésiste ongulaire de décembre 2017 à août 2018 puis de janvier 2019 à avril 2019.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA02607_20260218
18 février 2026
18 février 2026
S’il justifie être employé en tant que prothésiste ongulaire, il ne justifie pas d’une insertion professionnelle suffisante.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA04069_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Le a travaillé en qualité de prothésiste ongulaire de juin 2021 à septembre 2022 au sein de la société Inna, puis au sein de la société Janes Icone à partir du 3 octobre 2022.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10534
9 juin 2022
9 juin 2022
de s'organiser entre les 2 et 18 mai 2018 étant précisé que les patients de l'ancien laboratoire de la MNAM-OM attendaient leurs prothèses et qu'il existait depuis plusieurs années une pénurie de prothésistes
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00820
7 septembre 2010
7 septembre 2010
expose que le matériel CEREC II (« Couronnes Entièrement Réalisées En Cabinet) est un appareil de réalisations de prothèse dentaires spécifiques, en présence du patient, et sans intervention d'un prothésiste
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2509091_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
jusqu’en janvier 2025, il n’avait pas de problème à son œil fonctionnel mais a perdu de l’acuité visuelle depuis son placement dans une cellule munie d’un caillebottis ; il ne peut pas accéder à un prothésiste
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2305780_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Mme C est titulaire d'un diplôme de technicien supérieur en audiologie prothésiste obtenu en Espagne en juin 2021.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-8925
27 mars 1998
27 mars 1998
majorité des Etats contractants ne prévoyant pas le versement d'une allocation de congé parental au père – introduction graduelle par le législateur autrichien d'une législation somme toute très progressiste
Source officielleJuge des libertés détent
69d03d56cdc6046d4709170f
3 avril 2026
3 avril 2026
Je souhaiterais être prothésiste ongulaire. J’ai de la famille, ils sont venus me voir. Le conseil a été entendu en ses observations : elle plaide la nullité.
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007625608
25 mai 1988
25 mai 1988
X..., prothésiste dentaire, a été assujetti au titre de la période du 1er janvier au 31 décembre 1973 soient remis à la charge de celui-ci ; que ce désistement est pur et simple ; que rien ne s'oppose
Source officielleJEX
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1 juillet 2025
1 juillet 2025
DEMANDEUR : Monsieur [B] [X], né le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 6], de nationalité Française, Prothésiste dentaire, demeurant et domicilié [Adresse 4] Représenté par Maître Adeline PELOUX, avocat
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65a58422919da7c4f1789fdc
15 janvier 2024
15 janvier 2024
[G] [W], prothésiste dentaire, a été victime d’un accident du travail le 11 septembre 2002 qui a été à l’origine d’une fracture de la tête radiale et de fractures des côtes.
Source officiellePage 16 sur 30