de sécurité et de commodité de la circulation, transféré le marché aux plants, végétaux et produits dérivés, alors tenu sur la voie publique, dans l'enceinte du marché d'intérêt national de Toulouse (MINT

qui énonce que « chacun est responsable du dommage qu'il a causé non seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou par son imprudence » ; ( ) que la cour relèvera qu'après avoir senti vers minuit

Patrice, - La société d'Edition de MINUTE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 18 février 1998, qui a condamné le premier, pour diffamation

l'article 1er, alinéa 3, la "rééducation du membre supérieur ou du membre inférieur complet, y compris la rééducation des ceintures en cas de retentissement polyarticulaire", par séance d'une durée de 45 minutes

d'avoir renvoyé le dossier au magistrat instructeur pour la poursuite de l'information ; "aux motifs que sur l'avis tardif au parquet, il n'apparaît pas que l'avis donné au parquet une heure seize minutes

chacun à tour de rôle sur les faits et reçu leur déclaration, immédiatement avant que la cour et le jury ne se retirent pour délibérer, a affirmé « vous cherchez quelqu'un qu'on retrouve mort quelques minutes

contribué à faciliter la fuite de la BMW volée ; que Djamel X... a été formellement identifié comme étant le conducteur de ce véhicule Golf au moment de la poursuite par les policiers ; que quelques minutes

. ; qu'il avait attendu quelques minutes avant d'être introduit dans le bureau de l'avocat, qui lui avait "mis une lettre de Gourmaud sous le nez" puis s'était absenté deux minutes avant de la lui reprendre

Lebrun, conseillers, et de Mme Girardeau, greffier ; qu'ainsi, l'arrêt attaqué est entaché de nullité ; "alors que, deuxièmement, et à tout le moins, la minute des décisions des juridictions du fond

de la cafétéria ; "qu'il en résulte l'impossibilité si ce témoignage est exact, pour Z... de se trouver à la même heure à "La Rocade" et sur les lieux de l'accident alors qu'il faut au moins onze minutes

seconde part, après avoir relevé que l'expert avait trouvé "bizarre à certains égards" le comportement du veilleur de nuit et que, selon les déclarations de ce dernier, il s'est écoulé entre dix et onze minutes

telle sorte que si le chauffeur de taxi effectue un nombre d'heures de travail suffisant, sa rémunération est au moins égale au SMIC, ce qui correspond à un horaire de travail effectif de 6 heures 40 minutes

plus tôt, l'avocat de Monsieur [Z] a été interrompu par la présidente de la chambre de l'instruction, qui a indiqué que la Cour n'écouterait plus la défense au-delà de huit minutes d'intervention et l'a

donner l'information dès le début de la mesure et des circonstances insurmontables justifiant le retard apporté à cette information ; en l'espèce, le retard apporté à la mesure est d'au moins cinquante minutes

après minute, de l'évolution des références météorologiques à prendre en considération pour l'appréciation des minimums opérationnels pour une approche dans les conditions d'un vol à vue si bien que,

[H] de conclure, que manifestement l'individu qui a dérobé le camion transporteur en quelques minutes, avec rapidité et facilité, était en possession d'un double des clés ; que l'expert

motif suffisant ; qu'en l'espèce, il résulte de l'arrêt attaqué que les salariés avaient été licenciés pour avoir refusé de rejoindre leur nouveau lieu de travail, situé à seulement 19 kilomètres et 24 minutes

pendant dix mois ; "aux motifs qu'aucune anomalie ne peut être relevée dans le fait que l'examen de comportement relevé sur la fiche A ait été effectué à 23 heures 40 et ait donc précédé de cinq minutes