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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
soc
6137216bcd580146773f39b6
30 janvier 1991
30 janvier 1991
Marquage Service (PMS) fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Lyon, 20 octobre 1987) d'avoir déclaré que ses trois salariées, Mmes X..., A... et Z..., qu'elle employait en qualité de mécanographe post marqueuse
Source officielleProcédures collectives - (Chambre du Conseil)
69b81758cdc6046d47dd06e0
29 janvier 2026
29 janvier 2026
[W] [D], gérant de la SOCIETE NOUVELLE COFIMA (SARL) - [Adresse 1] – exerçant une activité de mareyage, de négoce et de transformation des produits de la mer – (ci-après COFIMA) a effectué le 22/01/2026
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:453330.20220330
30 mars 2022
30 mars 2022
Enfin, la liste " Les marcheurs d'Amérique centrale. Costa-Rica-Honduras-Nicaragua ", conduite par M. I A a obtenu 50 voix et n'a obtenu aucun élu. M.
Source officiellecomm
613722bdcd58014677400d61
22 octobre 1996
22 octobre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Primel mareyage plats cuisinés surgel,
Source officiellesoc
61372399cd5801467740bd9a
21 mars 2001
21 mars 2001
cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit de la société Fuji Film (Laboratoire), société anonyme, dont le siège est BP 34, 16, rue EJ Marey
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2300227_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 16 juin 2023, le haut-commissaire de la république en Polynésie française, représenté par Maîtres Mazel et Mareuse, conclut au non-lieu à statuer.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2102626_20220901
1 septembre 2022
1 septembre 2022
en défense et un mémoire complémentaire, enregistré le 15 juillet et le 30 août 2022, l'agence pour la sécurité de la navigation aérienne en Afrique et à Madagascar, représentée par Me Mazel et Me Mareuse
Source officielleTrib. de Commerce
69af1030cdc6046d47105dfb
8 avril 2025
8 avril 2025
Convocation lui a été adressée le 01 avril 2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 08 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Madame Maryelle
Source officielleTrib. de Commerce
69c5bf54cdc6046d47188eac
8 avril 2025
8 avril 2025
Convocation lui a été adressée le 25 mars 2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 08 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Madame Maryelle
Source officielleCabinet D
652b8149841f228318bb6280
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Le fût était étiqueté AVGAS avec une inscription au marqueur aux trois quarts effacée libellée JET A1.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00160
7 février 2012
7 février 2012
2008, EDICOLOR a demandé l'enlèvement de la machine litigieuse parce qu'elle n'était toujours pas en fonctionnement, mais, par courrier du 13 décembre 2008, ATLANTIC ZEISER avait fait remarquer que le margeur
Source officielle4e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2408910_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Mareuse en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle4e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2402796_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Mareuse en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle4e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2406137_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Mareuse en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle4e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2411067_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Mareuse en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:0404DEC004325615
4 avril 2019
4 avril 2019
text-align:left } .s5FFF0A7E { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:8pt } .sC36A6361 { font-family:Arial; color:#000000 } THIRD SECTION DECISION Application no. 43256/15 Daniil Mikhaylovich MALEYEV
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:472241.20240205
5 février 2024
5 février 2024
. - Est interdite la présence, dans l'échantillon d'un sportif, des substances figurant sur la liste mentionnée au dernier alinéa du présent article, de leurs métabolites ou de leurs marqueurs.
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:495776.20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Est interdite la présence, dans l'échantillon d'un sportif, des substances figurant sur la liste des interdictions mentionnée au dernier alinéa du présent article, de leurs métabolites ou de leurs marqueurs
Source officielleciv1
613723c2cd5801467740dc88
18 décembre 2001
18 décembre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maryelle Z..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt
Source officielleTrib. de Commerce
69aed868cdc6046d470b0456
14 janvier 2025
14 janvier 2025
redressement de la société T.C.M.CARRELAGES La cause a été entendue en chambre du conseil à l'audience du quatorze janvier deux mille vingt-cinq : * Monsieur François COUTURIER, Président, * Madame Maryelle
Source officiellePage 16 sur 59