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Codes de loi français

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327 résultats pour « eclairage »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe I

—

Installations électriques, éclairage et chauffage Les équipements métalliques sont mis à la terre conformément aux règlements et aux normes applicables. Dans le cas d'un éclairage artificiel, seul l'éclairage électrique est autorisé.

Article Appendice

—

. - Eclairage XVI. - Ascenseurs XVII. - Moyens de secours contre l'incendie XVIII.

Article Annexe III

—

Le bâtiment de contrôle : - dispose d'un éclairage fixe et/ ou mobile adapté au niveau des postes de contrôle, notamment, visuels (identification, pont/ fosse, compartiment moteur,...) ; - dispose, si nécessaire, d'un ou plusieurs dispositif (s) permettant

Article Annexe II

—

Programme d'enseignement En fonction des œuvres abordées, l'étude de manifestations artistiques emblématiques (Velázquez, Murillo, Goya, Picasso, Dalí, Miró, Gaudí, Manuel de Falla, etc.) et de faits historiques et sociétaux susceptibles d'apporter un éclairage

Article Annexe 4

—

pas mentionnées sur la preuve de réalisation : - Lanterneaux d’éclairage zénithal (France métropolitaine) / Fiche d’opération standardisée n° IND-BA-113 - Conduits de lumière naturelle / Fiche d’opération standardisée n° IND-BA-114 - Tubes à LED à éclairage

Article Annexe I (suite)

—

L'installation correcte au poste de conduite. 2 Éclairage et signalisation. La réglementation concernant la signalisation et l'éclairage d'un véhicule. 3 Les documents de bord et le lot de bord.

LEGIARTI000020648453

—

Habillement, campement, couchage, ameublement, chauffage, éclairage, ventilation. Entretien des véhicules, de l'armement et des munitions. Entretien du matériel du service des transmissions. Service de santé. - Matériel de fonctionnement.

Article Annexe à l'article A. 5332-310

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Code des transports

plusieurs ZAR : a) Système de signalisation des interdictions de pénétrer en ZAR et, le cas échéant, dans les secteurs de ZAR ; b) Caractéristiques des clôtures et de tout autre équipement de protection périmétrique (dispositifs de détection d'intrusion, éclairage

Article Annexe I a

—

divers travaux par transformation du tube de verre au chalumeau dans les domaines suivants : - Industrie photovoltaïque et semi-conducteurs - Chimie - Physique - Biologie - Électronique - Électrotechnique - Médical - Enseigne lumineuse - Éclairage

Article Annexe Ib (suite)

—

) - fonctionnement (mobilités, éclairage, déclenchements, etc.)

Article Annexe

—

Une telle perspective nécessite de combiner un éclairage historique sur le développement de l'influence des organisations au sein de notre société et une approche inspirée de la théorie des organisations montrant la récurrence des problèmes de gestion

Article Annexe 1

—

Le plafond et son ossature ne doivent supporter aucune autre charge que leur poids propre Les équipements divers non intégrés au montage d'essai (éclairages, ventilation, sonorisation, pancartes, etc.) peuvent être accrochés à la structure principale

Article Annexe Ia

—

REVÊTEMENTS DE SOL Parquets Moquette Revêtements plastique, linoléum Carrelage, faïence ÉQUIPEMENTS INTÉGRÉS Électrique éclairage, domotique Équipements de cuisson Refroidissement, climatisation PRODUITS CONNEXES

LEGIARTI000030063687

—

Température, éclairage, bruit La température doit être maintenue à l'intérieur de la plage optimale pour l'espèce de poissons concernée et maintenue aussi stable que possible.

Article Annexe Ib

—

Éclairage normalisé. C3-39 Monter une courte séquence animée. Logiciels simples de montage Le sens de la séquence est cohérent. C3-4 / Gérer, conserver et archiver les images C3-41 Choisir et indexer les images.

Article Annexe Ib

—

DES CONNAISSANCES COMPÉTENCES NIVEAU 1 2 3 4 S4.1 - Les règles d'hygiène - S4.1.1 l'hygiène : - L'hygiène individuelle (corporelle et alimentaire) ; - L'hygiène collective (lieux de travail, aération, ambiance thermique, éclairage

LEGIARTI000047321646

—

d'équipements électriques et de gaz en bon état, être muni d'équipements de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire conforme aux règles et normes de sécurité et être en bon état d'usage et de fonctionnement, disposer d'une aération et d'un éclairage

Article Annexe

—

Il est donc recommandé : - de donner une large priorité à la démarche créative qui sera sollicitée au plan de la réflexion comme à celui de l'action ; - de remettre en cause l'exploitation des champs connus pour l'élargir en fonction de nouveaux éclairages

Article Annexe I

—

Dans le cas d'un éclairage artificiel, seul l'éclairage électrique est autorisé.

Article Annexe (suite)

—

Distinct du cahier de cours, ce journal de bord permet à l'élève d'approfondir des questions évoquées en classe afin : - d'y apporter un éclairage personnel étayé d'une documentation rigoureuse et variée, sans pour autant tomber dans une simple compilation

Page 16 · 327 résultats

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