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E..., une somme de 900 francs représentant le transport d'un cheval propriété de Monsieur D..., une livraison de foin en date du 06/02/1999 et des chevaux (YFD, Ushuaia YFD et Avana YFD) outre des vols

Il affirme qu’en reprenant ses chevaux suite à l’arrêt de la cour d’appel qui lui a enjoint de les reprendre dans les deux mois sous astreinte, le 11 mai 2024, les deux chevaux BIBI et UNIT DE SUALEM examinés

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre civile ARRET DU 09 AVRIL 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 25/01857 - N° Portalis DBVK-V-B7J-QTVF Décision déférée à la Cour

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collective nationale du travail du personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses du 9 janvier 1979 comme "un salarié hautement qualifié, capable d'exécuter avec compétence

Le moyen reproche à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir rejeté les demandes des parents (M. et Mme U..., les exposants) de la victime d'une chute à cheval survenue durant un cours d'équitation, tendant

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X... responsable des blessures subies par le cheval des consorts Y... Z..., ont retenu que M.

X... ; que le cheval a été disqualifié et interdit d'hippodrome pendant quarante-cinq jours tandis que M.

Le dossier a été réinscrit au rôle des affaires en cours le 14 octobre 2024 par le dépôt de nouvelles conclusions par Mme [I].

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-trois novembre mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu

B dans des courses s'établissant à la somme de 6 811,32 euros, les extraits du grand livre qu'ils produisent concernant les comptes 615310 " divers frais course ", 625000 " transport de chevaux " et 628100

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AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq avril deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur

le Centre équestre, qualifié de loueur de chevaux, a agi, en l'espèce, en tant qu'entrepreneur de promenades à cheval, à la demande d'un groupe dont faisait partie Mme X... ; que cette promenade, au cours

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Chevallier, dont le siège est La Pointe Rocade Sud, BP 69 au

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.