Fabrication et vente sur place ou à emporter de pâtisseries, de chocolats, de confiseries, de Viennoiseries, de biscuiterie, de produits de type "Snacking" de petite restauration, de thé, de café et de

régulièrement immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 921 623 906 ayant pour activité : La confection, la préparation et la vente de pâtisseries, chocolateries

février 2024 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant : EURL, [S], [Adresse 1] Etablissement principal :, [Adresse 2], [Adresse 3] Activité : Boulangerie, patisserie, traiteur, chocolaterie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme cafés-chocolats Voisin, dont le siège est ..., en cassation

BALLANDIER, EXPOSE DU LITIGE Vu l’ordonnance rendue à la requête du syndicat des copropriétaires [Adresse 7], la SCI SOLEAN, Monsieur [O] [N], Madame [Q] [C], Monsieur [U] [H] et la société MT CHOCOLATIER

Pour ce faire, elle affirme que les locaux ne pouvaient permettre l’installation de la puissance électrique exigée par l’activité de fabrication de chocolat prévue par le bail.

d'occupation du domaine public à usage de terrasse concernant les établissements suivants situés : - rue Dusevel : Les Epicuriens, Le Bistrot du Boucher ; - place Notre-Dame : Les III Maillets, Chocolaterie

13 février 1995 au 26 février suivant ; que l'employeur a fait procéder, le 16 février 1995, à une contre-visite médicale en application de l'article 40 de la Convention collective nationale des chocolateries

La SARL Chocolatine et Compagnie a fait l'objet d'une dissolution anticipée et M. [U] [L] a été nommé liquidateur.

engagé pour exercer les fonctions de mécanicien sur le site de Louviers par la société Barry Callebaut France, laquelle relève de la convention collective nationale des biscotteries, biscuiteries, chocolateries

En 2000, il a quitté la société Nougat Chabert et Guillot et a continué à vendre des ingrédients destinés aux glaciers, chocolatiers et pâtissiers pour le compte de plusieurs entreprises. 2.

sous le numéro 523638393 (N° de Gestion : 2010 B 4367) a pour activité : La vente au détail ou en gros de pains sous toutes ses fomes, de sandwiches, de pâtisseries, de viennoiseries, de bonbons et chocolats

La société LES DELICES DU CENTRE (SARL) est immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'Aix-en-Provence sous le numéro 752 529 636 et a pour activité : « Vente de chocolats, glaces, pâtisseries

pour un ensemble immobilier détenu par les sociétés CMCIC et BPI financement, consistant dans 1000 mètres carrés de locaux situés [Adresse 2], destinés à l'activité de 'laboratoire de fabrication chocolaterie

taux légal à compter du jugement, avec anatocisme, - prononcé les mesures d'interdiction d'usage, ceci sous astreinte, - débouté les sociétés Puma de leurs demandes relatives au modèle 'Couleur : Chocolate

La société [C] [Localité 5] a exploité un fonds de commerce chocolaterie, confiserie, pâtisserie jusqu'au 11 juillet 2019, date à laquelle elle a cédé ledit fonds à la société Chocolatier Didier Fourreau

mission sous les qualifications « conditionneur », « ouvrier de conditionnement » et « opérateur de production » étaient identiques, à savoir réaliser le conditionnement et la manipulation de produits chocolatiers

DIVA ET CHOCOLAT AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Anais FAUGLAS - #G864 DEFENDERESSES Compagnie d’assurance SMABTP es qualité d’assureur de la société EIFFAGE CONSTRUCTION HABITAT et de la société