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204 823 résultats pour « chef de projet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201576

Cassation

9 octobre 2014

9 octobre 2014

courrier, l'agence régionale de santé précise en effet que le contrôle « sera effectué par une équipe de praticiens-contrôleurs de l'assurance-maladie, sous la responsabilité du Docteur Fadel X..., chef

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2106143_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Il est actuellement, depuis 2018, chef de projets numériques au sein du pôle " édition multimédia " dans cette même direction. Il a bénéficié d'un entretien professionnel le 1er février 2021.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6629f376dc6faf0009588b39

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

La prise de décision sur la marche à suivre doit être concertée avec le chef de projet, le responsable commercial voir le team manager.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2508603_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

de l’offre, notamment la présence au sein de l’équipe d’intervenants dédiés au marché, d’un chef de projet écologue justifiant de dix années d’expérience sur des missions similaires, cet élément n’étant

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6036468e70da42a824d38096

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

[H] [Q] a été engagée en qualité de chef de projet partenariat par la société Prévoir Vie-Groupe Prévoir selon contrat de travail à durée indéterminée du 2 juillet 2007 ; son licenciement pour cause réelle

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000007971789

Admin. suprême

26 février 1997

26 février 1997

2 de ce même décret : "La prime prévue à l'article 1er est attribuée aux fonctionnaires qui exercent les fonctions définies ci-après : Dans les centres automatisés de traitement de l'information, le chef

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6032e7ded91f8d5be02fe327

Appel

7 novembre 2017

7 novembre 2017

Au dernier état de la collaboration, Monsieur [H] [J] exerce les fonctions de Chef de Projet confirmé spécialisé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Stéphane Xc/SA INFORSUD INGÉNIERIE CE JOUR

6253c8f8bd3db21cbdd86d96

Appel

21 octobre 2003

21 octobre 2003

Code de Procédure Civile et évoquer le fond de l'affaire, - requalifier la relation contractuelle en contrat de travail avec toutes les conséquences de droit, - dire qu'il occupait le poste d'ingénieur chef

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01122

Cassation

25 juin 2015

25 juin 2015

moral l'arrêt retient que celle-ci soutient qu'elle a subi durant plusieurs mois un isolement total (mise à l'écart, déplacement de bureau, l'absence de moyens matériels, rétrogradation en qualité de chef

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00669

Cassation

31 mars 2010

31 mars 2010

X..., engagé le 4 décembre 2000 par la société Top office, a été nommé directeur de magasin en 2003 et chef du projet du site de vente par Internet en décembre 2005 ; qu'il a été licencié pour faute grave

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2212022_20230327

Administratif

27 mars 2023

27 mars 2023

tant d'elle-même que de son employeur, que la condition d'urgence est satisfaite car le silence de l'administration met en péril son embauche pour la société " Banque Populaire Caisse d'Epargne " comme chef

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2304880_20240422

Administratif

22 avril 2024

22 avril 2024

A B demande au tribunal d'annuler le refus de financement du dernier volet de la formation pour devenir "chef de projet en intelligence artificielle" débutant le 3 octobre 2023 que Pôle emploi lui a opposé

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1903206_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

C a été affecté au poste de chef de projet en charge de la mise en place d'une école supérieure de vente à partir du 2 janvier 1991.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162d671a2a5768a176c5564

Appel

24 octobre 2012

24 octobre 2012

Ainsi le salarié produit une fiche de mission administration système Microsoft chef de projet du 25 février 2008.

Source officielle
?

Avis (agent)

HATVP:2023-A-185

transparence vie publique

10 octobre 2023

10 octobre 2023

L’intéressé est, depuis le 18 juillet 2022, chef de projet investissements, au sein de la société TotalEnergies OneTech, détenue par la société européenne TotalEnergies.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201131

Cassation

27 juin 2013

27 juin 2013

Mme X... demande à la Cour de cassation de bien vouloir examiner la candidature comme étant celle de l'Association des traducteurs et interprètes dont elle est membre et au sein de laquelle elle est "chef

Source officielle
CA

15e chambre

6032f554892f2d68c6ae8a3f

Appel

25 octobre 2017

25 octobre 2017

Il occupait en dernier lieu le poste de chef de projets, statut cadre 8A, pour un salaire mensuel brut de 5.182 euros (sur les 12 derniers mois).

Source officielle
CC

soc

6079b1899ba5988459c52771

Cassation

22 janvier 1998

22 janvier 1998

X..., engagé le 15 mars 1991, en qualité de chef de projet informatique par le GIE NRS Promotion, aux droits duquel se trouve la société SAGF Grifo, nommé, le 1er avril 1992, responsable des études, a

Source officielle
TJ

8eme chambre- Adoptions

67082a3e89f19e8c50fa401b

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Localité 6] (TUNISIE), est née un enfant de sexe féminin, prénommée [R] qui se nommera [Z], fille de [S] [Z], né le [Date naissance 3] 1977 à [Localité 9] (TUNISIE), de nationalité française et tunisienne, chef

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2003376_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

C'est dans le cadre de ce projet que, par une délibération du 12 décembre 2016, le conseil départemental a créé à compter du 1er janvier 2017 un poste de " chef de projet préfigurateur " dont il résulte

Source officielle

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