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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201576
9 octobre 2014
9 octobre 2014
courrier, l'agence régionale de santé précise en effet que le contrôle « sera effectué par une équipe de praticiens-contrôleurs de l'assurance-maladie, sous la responsabilité du Docteur Fadel X..., chef
Source officielle2ème chambre
DTA_2106143_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Il est actuellement, depuis 2018, chef de projets numériques au sein du pôle " édition multimédia " dans cette même direction. Il a bénéficié d'un entretien professionnel le 1er février 2021.
Source officielleChambre sociale 4-4
6629f376dc6faf0009588b39
24 avril 2024
24 avril 2024
La prise de décision sur la marche à suivre doit être concertée avec le chef de projet, le responsable commercial voir le team manager.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2508603_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
de l’offre, notamment la présence au sein de l’équipe d’intervenants dédiés au marché, d’un chef de projet écologue justifiant de dix années d’expérience sur des missions similaires, cet élément n’étant
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6036468e70da42a824d38096
19 novembre 2015
19 novembre 2015
[H] [Q] a été engagée en qualité de chef de projet partenariat par la société Prévoir Vie-Groupe Prévoir selon contrat de travail à durée indéterminée du 2 juillet 2007 ; son licenciement pour cause réelle
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000007971789
26 février 1997
26 février 1997
2 de ce même décret : "La prime prévue à l'article 1er est attribuée aux fonctionnaires qui exercent les fonctions définies ci-après : Dans les centres automatisés de traitement de l'information, le chef
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6032e7ded91f8d5be02fe327
7 novembre 2017
7 novembre 2017
Au dernier état de la collaboration, Monsieur [H] [J] exerce les fonctions de Chef de Projet confirmé spécialisé.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Stéphane Xc/SA INFORSUD INGÉNIERIE CE JOUR
6253c8f8bd3db21cbdd86d96
21 octobre 2003
21 octobre 2003
Code de Procédure Civile et évoquer le fond de l'affaire, - requalifier la relation contractuelle en contrat de travail avec toutes les conséquences de droit, - dire qu'il occupait le poste d'ingénieur chef
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01122
25 juin 2015
25 juin 2015
moral l'arrêt retient que celle-ci soutient qu'elle a subi durant plusieurs mois un isolement total (mise à l'écart, déplacement de bureau, l'absence de moyens matériels, rétrogradation en qualité de chef
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00669
31 mars 2010
31 mars 2010
X..., engagé le 4 décembre 2000 par la société Top office, a été nommé directeur de magasin en 2003 et chef du projet du site de vente par Internet en décembre 2005 ; qu'il a été licencié pour faute grave
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2212022_20230327
27 mars 2023
27 mars 2023
tant d'elle-même que de son employeur, que la condition d'urgence est satisfaite car le silence de l'administration met en péril son embauche pour la société " Banque Populaire Caisse d'Epargne " comme chef
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2304880_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
A B demande au tribunal d'annuler le refus de financement du dernier volet de la formation pour devenir "chef de projet en intelligence artificielle" débutant le 3 octobre 2023 que Pôle emploi lui a opposé
Source officielle3ème Chambre
DTA_1903206_20230216
16 février 2023
16 février 2023
C a été affecté au poste de chef de projet en charge de la mise en place d'une école supérieure de vente à partir du 2 janvier 1991.
Source officielleChambre Sociale
6162d671a2a5768a176c5564
24 octobre 2012
24 octobre 2012
Ainsi le salarié produit une fiche de mission administration système Microsoft chef de projet du 25 février 2008.
Source officielleAvis (agent)
HATVP:2023-A-185
10 octobre 2023
10 octobre 2023
L’intéressé est, depuis le 18 juillet 2022, chef de projet investissements, au sein de la société TotalEnergies OneTech, détenue par la société européenne TotalEnergies.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201131
27 juin 2013
27 juin 2013
Mme X... demande à la Cour de cassation de bien vouloir examiner la candidature comme étant celle de l'Association des traducteurs et interprètes dont elle est membre et au sein de laquelle elle est "chef
Source officielle15e chambre
6032f554892f2d68c6ae8a3f
25 octobre 2017
25 octobre 2017
Il occupait en dernier lieu le poste de chef de projets, statut cadre 8A, pour un salaire mensuel brut de 5.182 euros (sur les 12 derniers mois).
Source officiellesoc
6079b1899ba5988459c52771
22 janvier 1998
22 janvier 1998
X..., engagé le 15 mars 1991, en qualité de chef de projet informatique par le GIE NRS Promotion, aux droits duquel se trouve la société SAGF Grifo, nommé, le 1er avril 1992, responsable des études, a
Source officielle8eme chambre- Adoptions
67082a3e89f19e8c50fa401b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Localité 6] (TUNISIE), est née un enfant de sexe féminin, prénommée [R] qui se nommera [Z], fille de [S] [Z], né le [Date naissance 3] 1977 à [Localité 9] (TUNISIE), de nationalité française et tunisienne, chef
Source officielleChambre 1
DTA_2003376_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
C'est dans le cadre de ce projet que, par une délibération du 12 décembre 2016, le conseil départemental a créé à compter du 1er janvier 2017 un poste de " chef de projet préfigurateur " dont il résulte
Source officiellePage 16 sur 10242