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15 365 résultats pour « Wacker-Gabriel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

60794c079ba5988459c44739

Cassation

29 avril 1981

29 avril 1981

SUR LA PREMIERE BRANCHE DU PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE GABRIEL G. ET MONIQUE V.

Source officielle

Page 16 sur 769

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CC

comm

61372433cd580146774137f2

Cassation

17 mars 2004

17 mars 2004

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le juge-commissaire en charge de la liquidation judiciaire de la société d'exploitation du Château les Garelles

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:1021DEC003849797

Admin. suprême

21 octobre 1998

21 octobre 1998

inline-block } .s777962E2 { width:13.97pt; display:inline-block } .sF9C8D1AB { width:31.93pt; display:inline-block }   DÉCISION   SUR LA RECEVABILITÉ   de la requête N° 38497/97 présentée par Gabriele

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd93126

Appel

6 avril 2016

6 avril 2016

Gabriel Jean Jacques X...

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007998593

Admin. suprême

29 novembre 1999

29 novembre 1999

Wach, pris en la personne de Mme WACH son héritière, conjointement et solidairement avec M.

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. Gabriel Z

613721d8cd580146773f805d

Cassation

24 mars 1993

24 mars 1993

Gabriel Z... : Attendu que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ffbd3db21cbdd89c7e

Appel

8 octobre 2007

8 octobre 2007

Le 4 août 2003, Gabrielle Z... refuse son changement de qualification et son nouvel horaire (40 heures par mois au lieu de 130 heures).

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300951

Cassation

29 septembre 2015

29 septembre 2015

Gabriel Y..., de cultiver les terres et de s'acquitter d'une certaine somme ; qu'en 2011 M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3abd3db21cbdd8a678

Appel

9 mai 2007

9 mai 2007

Le 10 août 2006 Monsieur Gabriel X... a fait déposer et signifier ses premières conclusions.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1999:80

droit européen

20 avril 1999

20 avril 1999

#Limburgse Vinyl Maatschappij NV, Elf Atochem SA, BASF AG, Shell International Chemical Company Ltd, DSM NV, DSM Kunststoffen BV, Wacker-Chemie GmbH, Hoechst AG, Société artésienne de vinyle, Montedison

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-250365

Admin. suprême

29 avril 2026

29 avril 2026

padding-left:5.03pt; vertical-align:top } .sA8507A40 { margin-top:0pt; margin-left:35.4pt; margin-bottom:0pt } Resolution CM/ResDH(2026)76 Execution of the decision of the European Court of Human Rights Franz Wack

Source officielle
CC

cr

évrier 1996, qui, dans la procédure suiviec/Michel X

6079a84c9ba5988459c4c7b6

Cassation

18 décembre 1996

18 décembre 1996

fauché les piétons avant d'entrer en collision avec les 2 autres véhicules ; que la présence de ceux-ci sur la chaussée est donc rigoureusement étrangère au deuxième accident ; qu'en ce qui concerne Gabriel

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1976:56

CJUE

8 avril 1976

8 avril 1976

#Gabrielle Defrenne gegen Société anonyme belge de navigation aérienne Sabena.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Cour du travail de Bruxelles - Belgien.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO01149

Cassation

3 décembre 2013

3 décembre 2013

GABRIEL.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007743739

Admin. suprême

8 février 1989

8 février 1989

Gabriel Chaussoy et à sa fille Nita et à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b68

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

Gabriel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfebd3db21cbdd8ecad

Appel

19 décembre 2011

19 décembre 2011

en ce qu'ils établissent que Philippe Y... n'est pas le père de Gabrielle.

Source officielle
CC

comm

613722facd58014677403f2c

Cassation

14 octobre 1997

14 octobre 1997

Gabriel X..., demeurant ..., 2°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc95bd3db21cbdd90952

Appel

3 juin 2013

3 juin 2013

Gabriel X... à payer à M.

Source officielle
CC

soc

6079b1f99ba5988459c54b06

Cassation

12 mars 1970

12 mars 1970

LE PREMIER MOYEN, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 141 ET 470 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE DE N'AVOIR PAS MENTIONNE LES NOM, PROFESSION ET DEMEURE DE GABRIEL

Source officielle