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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00335_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association pour la qualité de vie à Valberg (AQ2V), le syndicat des copropriétaires " immeuble Le Sun Neige Valberg ", M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac2bd3db21cbdd8bfae
27 juin 2008
27 juin 2008
connaissait le processus utilisant les services de l'intermédiaire Valéry Y...
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2205660_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 octobre 2023, Mme C A B, représentée par Me Bellotti, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de l'université Paul Valéry Montpellier
Source officiellesoc
61372411cd58014677411cd7
15 octobre 2003
15 octobre 2003
société de travail temporaire Adecco en qualité d'opérateur sur presse selon divers contrats de mission conclus entre le 9 février 1998 et le 7 août 2000, et mis à la disposition de la société Plastiques Valbert
Source officielleChambre civile TGI
652a31107ed1ea83181125d0
13 octobre 2023
13 octobre 2023
BARET / [V] / VALERY / RIVIERE / BOST-BENCHAA / GILLOT / [A]-[T] COUR D'APPEL DE SAINT - DENIS ARRÊT AVANT DIRE DROIT DU 13 OCTOBRE 2023 Chambre civile TGI Appel d'une
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01940
19 octobre 2010
19 octobre 2010
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 24 février 2009), que Mme X... a été engagée le 2 novembre 1993 par l'Université Paul Valéry
Source officielleHospitalisation d'office
69d9593ecdc6046d47cf43a5
3 avril 2026
3 avril 2026
Contraints Recours Obligatoire Ordonnance Du Vendredi 03 Avril 2026 N°Minute : 26/351 N° RG 26/03346 - N° Portalis DBW3-W-B7K-7UIR Demandeur LE DIRECTEUR DE L’HOPITAL [Etablissement 1] HOPITAL VALVERT
Source officielleQUATRIEME CHAMBRE - INSTRUCTION
69f9ba26cdc6046d47a5f09c
29 avril 2026
29 avril 2026
SS-REPERTOIRE : 2024 006074 : 2024000184 Demandeur : [N] [R] née [D] Défendeur : [N] [H] [P] (SNC) ORDONNANCE Nous, Daniel DUMANOIS, juge chargé de l'instruction de l'affaire, Assisté de Maître Valéry
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2209532_20240619
19 juin 2024
19 juin 2024
D B du lycée Paul Valéry à deux mois des épreuves du baccalauréat de français, pris une sanction disproportionnée.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300636
28 mai 2013
28 mai 2013
Valery Y... de sa dette vis à vis de M. X... ; que s'agissant de la prise en compte des sommes versées par M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0122DEC006405000
22 janvier 2002
22 janvier 2002
Le 18 mars 1994, une association écologiste, exerçant l’ actio popularis , déposa une plainte pénale à l’encontre du requérant, directeur d’une entreprise chimique, auprès du juge de garde de Valverde
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2504560_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
A..., doit être regardé comme demandant au tribunal d’annuler la décision du 26 juin 2025 par laquelle la présidente de l’université de Montpellier Paul-Valéry a refusé sa candidature à la formation d’
Source officielleciv3
613721d2cd580146773f7bdd
24 mars 1993
24 mars 1993
Vallery C..., demeurant ... (16ème), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt : LA COUR, en l'audience publique
Source officielleciv3
613721b0cd580146773f61ce
12 février 1992
12 février 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé : 1°) la SCA du Vistre, dont le siège social est à Vauvert (Gard), 2°) la
Source officielleciv3
613721dbcd580146773f827b
27 janvier 1993
27 janvier 1993
Jean-Pierre Y..., demeurant au Domaine de Fonteuil allician, à Vauvert (Gard), 28) Mme Geneviève X..., demeurant au Domaine de Fonteuil allician, à Vauvert (Gard), en cassation d'un arrêt rendu le
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2302973_20230828
28 août 2023
28 août 2023
d'annuler la décision du 22 juin 2023 par laquelle le conseil médical unique rend un avis défavorable et confirme son taux d'incapacité permanente partielle de 2% ; 2°) d'enjoindre à la commune de Vauvert
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020471501
25 mars 2009
25 mars 2009
juillet 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présenté pour l'ASSOCIATION BIEN VIVRE AU COEUR DES TROIS RIVIERES, dont le siège est 6, route de Neuvelle Chaublanc à Saint Gervais-en-Vallière
Source officielle3ème chambre
DTA_2104291_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
2021 et le 7 septembre 2021, Mme C A B, représentée par Me Bautes, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 15 juin 2021 par laquelle le président de l'université de Montpellier III Paul Valéry
Source officielleSECTION
CETAT:CETATEXT000007658245
11 février 1981
11 février 1981
SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 13 DECEMBRE 1976 ET LE MEMOIRE COMPLEMENTAIRE ENREGISTRE LE 18 OCTOBRE 1977, PRESENTES POUR LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU LOTISSEMENT DU PARC DE VALLIERES
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65a18fa40ddb778926959724
8 janvier 2024
8 janvier 2024
/01998 - N° Portalis DB2H-W-B7E-VIVW () Minute n° : Notification par lettre simple le : Une copie certifiée conforme à : Société ADECCO CPAM DE L’ARTOIS Société BRELET TRANSPORT Me Valéry
Source officiellePage 16 sur 269