CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 262 résultats pour « Simeray »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02044_20251215

Admin. Appel

15 décembre 2025

15 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Célie Simeray, rapporteure, - les conclusions de M. François Point, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2206153_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Gonneau, président, Mme Simeray, première conseillère, Mme Devictor, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 novembre 2022.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25MA01169_20260316

Admin. Appel

16 mars 2026

16 mars 2026

A été seulement entendu, au cours de l’audience publique, le rapport de Mme Célie Simeray, rapporteure, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25MA01334_20260413

Admin. Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Célie Simeray, rapporteure ; les observations de Me Torkman substituant Me Hmad, représentant Mme E....

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102308_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Gonneau, président, Mme Simeray, première conseillère, Mme Devictor, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2023.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2402130_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Gonneau, président-rapporteur, Mme Simeray, première conseillère, Mme Delzangles, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mai 2024.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2404308_20240930

Administratif

30 septembre 2024

30 septembre 2024

Gonneau, président, Mme Simeray, première conseillère, Mme Delzangles, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 septembre 2024.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2412350_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Gonneau, président-rapporteur, Mme Simeray, première conseillère, Mme Devictor, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 avril 2025.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2504297_20250502

Administratif

2 mai 2025

2 mai 2025

Le rapport de Mme Simeray a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2304112_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Simeray, - les observations de Me Ali, avocat de M. A, - le préfet n'était ni présent, ni représenté.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2203435_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

par l'intermédiaire de la SAS Simeta, tout en percevant d'importantes liquidités.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69e858b9cdc6046d4718cae8

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

DEBOUTE Monsieur [Z] [V], exerçant sous l'enseigne « SIMECA », de sa demande reconventionnelle.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2311366_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Gonneau, président, Mme Simeray, première conseillère, Mme Delzangles, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mai 2024.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2301663_20230505

Administratif

5 mai 2023

5 mai 2023

Argoud, président, Mme Simeray, première conseillère, Mme Journoud, conseillère, Assistés de Mme Ibram, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mai 2023.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2210737_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

Gonneau, président, Mme Simeray, première conseillère, Mme Devictor, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 mars 2023.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2208391_20230103

Administratif

3 janvier 2023

3 janvier 2023

Gonneau, président, Mme Simeray, première conseillère, Mme Fabre, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 janvier 2023.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2210183_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Gonneau, président, Mme Simeray, première conseillère, Mme Devictor, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mars 2023.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2204020_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Gonneau, président, Mme Simeray, première conseillère, Mme Devictor, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 octobre 2022.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2206382_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Gonneau, président, Mme Simeray, première conseillère, Mme Fabre, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 novembre 2022.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2206770_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Gonneau, président, Mme Simeray, première conseillère, Mme Devictor, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 décembre 2022.

Source officielle

Page 16 sur 114

← PrécédentSuivant →