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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
607940c99ba5988459c3e882
18 mai 1967
18 mai 1967
PRESIDENT : M DE MONTERA - RAPPORTEUR : M GIRARD - AVOCAT GENERAL : M PAUCOT - AVOCATS : MM RYZIGER ET COUTARD.
Source officiellecr
6079a87f9ba5988459c4d840
7 juin 1963
7 juin 1963
MOYEN N'EST PAS FONDE ; ET ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE EST REGULIER EN LA FORME ; REJETTE LE POURVOI PRESIDENT : M ZAMBEAUX - RAPPORTEUR : M COSTA - AVOCAT GENERAL : M BOUCHERON - AVOCAT : M RYZIGER
Source officiellecr
6079a7f39ba5988459c4b699
7 juin 1978
7 juin 1978
6° COMPLICITE D'ABUS DE BIENS SOCIAUX ET USAGE DE FAUX EN ECRITURES DE COMMERCE ; VU LES REQUETES PAR LESQUELLES LES DEMANDEURS PERSONNELLEMENT ET ME BORE, AVOCAT EN LA COUR, AU NOM DE X..., ME RYZIGER
Source officiellesoc
6079b1f79ba5988459c54800
31 mars 1965
31 mars 1965
RYZIGER.
Source officiellesoc
6079b1f79ba5988459c54801
6 avril 1965
6 avril 1965
PRESIDENT : M VIGNERON - RAPPORTEUR : M MENEGAUX - AVOCAT GENERAL : M ORVAIN - AVOCATS : MM RYZIGER ET GIFFARD.
Source officielleciv3
61372159cd580146773f308e
19 décembre 1990
19 décembre 1990
Sodini, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Gautier, les observations de Me Ryziger, avocat de Mme X..., de Me Spinosi, avocat des consorts Y..., les
Source officielleciv3
61372170cd580146773f3c2e
4 juin 1991
4 juin 1991
Angé, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Giannotti, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat des consorts A..., de Me Ryziger, avocat
Source officielleciv3
61372170cd580146773f3c4d
29 mai 1991
29 mai 1991
Marcelli, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Vaissette, les observations de la SCP Lemaître et Monod, avocat des époux E..., de Me Ryziger, avocat de Mme
Source officielleciv1
6137214ccd580146773f29e4
11 décembre 1990
11 décembre 1990
Charruault, conseiller référendaire, les observations de Me Ryziger, avocat de Mme Z..., de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société Armement Adramer, et de M.
Source officielleciv3
6137214dcd580146773f2a41
5 février 1991
5 février 1991
Sodini, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Capoulade, les observations de Me Ryziger, avocat de M.
Source officielleciv1
61372150cd580146773f2bca
11 décembre 1990
11 décembre 1990
Sadon, premier avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Charruault, les observations de Me Ryziger, avocat de M.
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007911873
13 septembre 1996
13 septembre 1996
Keller, Auditeur, - les observations de Me Ryziger, avocat de la SARL LA BANANE, - les conclusions de M.
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007690035
19 décembre 1986
19 décembre 1986
Baptiste, Auditeur, - les observations de Me Ryziger, avocat de M. Alain X... et de la S.C.P.
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007753269
12 février 1990
12 février 1990
Le Menestrel, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Ryziger, avocat de M. Y..., - les conclusions de M.
Source officiellecr
61372550cd5801467741cb36
13 mai 1991
13 mai 1991
son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize mai mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GONDRE, les observations de Me RYZIGER
Source officiellecr
6137255dcd5801467741d15b
23 avril 1991
23 avril 1991
audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-trois avril mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DIEMER, les observations de Me RYZIGER
Source officielleciv2
61372183cd580146773f4696
5 juin 1991
5 juin 1991
Dubois de Prisque, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Bonnet, les observations de Me Ryziger, avocat de M.
Source officielleciv1
61372190cd580146773f4d06
22 octobre 1991
22 octobre 1991
Savatier, conseiller référendaire, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Thierry, les observations de Me Ryziger, avocat de la société NRJ, de
Source officielleciv3
61372199cd580146773f51ce
15 octobre 1991
15 octobre 1991
X..., de Me Ryziger, avocat de M. Y..., les conclusions de M.
Source officielleciv2
613720fecd580146773f01b2
11 octobre 1989
11 octobre 1989
Ortolland, avocat général ; Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Michaud, les observations de Me Ryziger, avocat de M.
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