textes, de souscrire en outre une déclaration particulière auprès du conseil départemental de l'Ordre en vue d'être habilitée à fournir des soins en France à chacune de ses patientes, constitue, par le poids

d'appel, la SCI LUJ soutenait que l'accident était survenu du fait de la faute de Didier Y... qui s'était "affalé", en raison de son état d'ébriété, sur la rambarde sur laquelle il avait pesé de tout son poids

alors, de quatrième part, que les constatations tant du garagiste d'Anna, que de l'expert X... révélaient que la boîte de vitesses du camion était atteinte de vices graves lors de la livraison et que le poids

administration, inapte à reprendre son poste et à tout emploi administratif ainsi que cela résultait de l'arrêté préfectoral du 3 octobre 1996, à faire des gros travaux, des efforts physiques et porter des poids

que le reclassement avait été envisagé, que le profil du salarié ne correspondait pas aux emplois existant dans l'entreprise qui ne comptait que des chauffeurs d'engins détenant le CACES ou le permis poids

.. à la charge du Fonds, de sorte qu'il n'avait pas autorité de la chose jugée s'agissant du droit de Mme X... de solliciter réparation de ces préjudices auprès de la CIVI et d'en faire supporter le poids

dont il résulte que les 1 343 porcelets livrés les 2, 3 et 16 février et 10 mars 1994 pesaient en moyenne 18,37 kg le 16 mars 1994; que, toutefois, cette étude basée sur le gain moyen quotidien de poids

lui en faisait obligation ; qu'elle n'a pas davantage apporté de justificatif lors du contrôle, du fait de l'absence d'identification individuelle des ouvrages résultant d'une gestion des stocks en poids

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Moulins poids lourds, dont le siège est

EXPOSE DU LITIGE Par ordonnance en date du 15 décembre 2024, le Président du tribunal mixte de commerce de Fort-de-France a enjoint à la SCICV LES POIRIERS DE L'ENCLOS à payer à Monsieur [S] [Z] la somme

[N], salarié de la société Prestations groupages services manutentions (l'employeur) en qualité de chauffeur poids lourd depuis le 13 mai 2009, a été victime, le 16 juin suivant d'un accident du travail

X..., engagé par les Transports Arnoux le 1er avril 1979 en qualité de chauffeur poids-lourds a été licencié le 6 juin 1989 pour faute lourde ; Attendu que la société fait grief à l'arrêt d'avoir décidé

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 24 novembre 2005), que par lettre du 10 janvier 2000, la société Lafont entreprise s'est engagée envers la société MSBD à mettre en fosse deux cuves béton d'un poids

et/ ou de centrage prescrites techniquement " est exclu de la garantie, énoncent qu'il résulte des constatations des enquêteurs que le poids de l'hélicoptère à l'instant où il a entrepris, après un vol

effectué par les fonctionnaires des Douanes, Larbi X... a été trouvé porteur de 1 500 ouvrages d'or, contrefaisant des pièces de 10 francs de type Napoléon III, démunies des poinçons réglementaires et d'un poids

de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré les prévenus coupables d'avoir pratiqué la pêche à la civelle (alevin d'anguille n'ayant pas le poids

cassation, pris de la violation des articles 319 du Code pénal, 485, 575, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a considéré que le point de choc entre le véhicule Peugeot 505 et le poids

X... engagé comme chauffeur de poids lourd, le 29 juin 1982, par la société Bils Deroo a été licencié pour faute lourde le 13 juin 1989 ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt de l'avoir condamné