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6 727 résultats pour « Pierre-Albin Boyer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5f26dcdc6046d47e1d547

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU MERCREDI SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE LA SAS SOCIETE TECHNIQUE DU BOIS Composition du Tribunal lors

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca3ebd3db21cbdd8a714

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

Numéro d'inscription au répertoire général : 07/00168 Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 Novembre 2006 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 06/07314 APPELANTE SARL JACKY BOY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf3bd3db21cbdd91d19

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

Alain X...une mise à pied disciplinaire de 3 jours pour les motifs suivants : - refus d'exécution d'une prestation de travail, - dissimulation d'un sinistre à sa hiérarchie, - manque de professionnalisme

Source officielle
CE

7 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000007853223

Admin. suprême

9 décembre 1994

9 décembre 1994

Alain Y..., JeanPierre X..., Z... et Pierre A..., de la S.C.P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3abd3db21cbdd8a673

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

Alain CURT agissant poursuites et diligences de son Gérant domicilié en cette qualité au siège social Les Jardins du Parc-56 route de Nevers 58180 MARZY représentée par Me Jean-Charles LE ROY DES

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CE

7 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008090444

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

Pierre X..., M. Gérard Y..., M. Alain Z..., M. Alain A..., M. Patrick B..., M. Marc C..., M. Patrick D..., M. Yvon E..., M. F... G..., M. Jean-Paul H..., M. Arnaud I..., M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00842

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

Alain X..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentant légal de sa fille mineure, Anaëlle X..., - Mme Elodie X..., - Mme Maryse Y...,agissant tant en son nom personnel qu'en sa

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CA

2e Chambre

616323173dbed56e5e2c2f74

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

Alain BIAU Concept et celui passé par la S.A.R.L. Alain BIAU Concept à la S.A.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007630720

Admin. suprême

26 octobre 1992

26 octobre 1992

Alain X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8dbd3db21cbdd8b57c

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

Monsieur Bory X... a contesté cette décision.

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CA

Cour d'Appel

6253c942bd3db21cbdd87c10

Appel

11 janvier 2006

11 janvier 2006

Alain X..., son époux , et de son fils Pierre 3, chemin du Fond du Val 76930 CAUVILLE représentée par la SCP HAMEL FAGOO DUROY, avoués à la Cour assistée de Me JULIA, avocat au barreau de ROUEN INTIMES

Source officielle
CC

cr

61372641cd58014677424250

Cassation

6 octobre 2004

6 octobre 2004

A... a précisé, lors de son audition, que "lorsqu'un pesage était ordonné, Alain Z... prévenait immédiatement Socovab" ; que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e83

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

Alain Y... une indemnité de 800 ¿ à titre de dommages-intérêts pour procédure abusive.

Source officielle
CC

civ3

6137227fcd580146773fdb45

Cassation

28 juin 1995

28 juin 1995

Alain X..., demeurant ... (6e), 2 / de M. Jean-Pierre Y..., demeurant 7, rue J. Charcot à Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), 3 / de M.

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CA

Cour d'Appel

6253cce3bd3db21cbdd9199e

Appel

31 juillet 2014

31 juillet 2014

Alain B..., M. Pierre C..., M. Fabien X..., M. Stéphane Y..., M. Dominique Z..., M.

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CA

4eme Chambre Section 1

643106f528558704f52e6c88

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Par jugement du 8 décembre 2021, le conseil de prud'hommes d'Albi a : -dit que la procédure de licenciement n'a pas été respectée, -condamné la fondation Bon Sauveur à payer à M.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300117

Cassation

6 mars 2025

6 mars 2025

Coutant, 5°/ à la société Alain Coutant Vendée, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], venant aux droits de la société Alain Coutant, 6°/ à la société MMA IARD, société

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90555

Cassation

11 mai 2023

11 mai 2023

D'autre part, la société Oracle n'établit pas, par les pièces produites, la réalité du risque, qu'elle allègue, de défaut de restitution, en cas de cassation de l'arrêt attaqué.

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90626

Cassation

13 juin 2024

13 juin 2024

: Mme [O] Défendeur : Mme [M] veuve [Z] et autres Requête n° : 297/24 Ordonnance n° : 90626 du 13 juin 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [F] [O], ayant la SCP Alain

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CC

cr

613726a7cd580146774276b2

Cassation

7 février 2007

7 février 2007

.., Marguerite D..., Marcel Le E..., Louis F..., Raymonde Le G..., Marcel H..., René Le I..., Françoise Y..., Patrice J..., Jean-Luc K..., Noël L..., Marguerite M..., Anne-Marie N..., Renée Le O..., Aline

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