CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

5 688 résultats pour « Pierre CONIL »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10845

Cassation

19 octobre 2016

19 octobre 2016

au matin, "le ton était monté très rapidement, que monsieur [G] avait crié à madame [S] que son travail ne servait à rien, que si elle ne suivait pas à la lettre ses instructions, elle serait mise à pied

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210691

Cassation

18 octobre 2018

18 octobre 2018

(sa pièce 2) démontre bien que le 18 novembre 2013 à 17h17, le greffe a accusé réception du courriel de cet avocat à 17h10 dont l'objet est : bordereau de communication de pièces, nouvelles conclusions

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_21BX03308_20250312

Admin. Appel

12 mars 2025

12 mars 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et une pièce complémentaire enregistrées les 30 juillet et 18 août 2021, M. et Mme A, représentés par Me Fouchet, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310536

Cassation

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Camping Les Gros Joncs, l'exposante) de sa demande en réparation par le pisciniste (la société Diffazur) des pertes d'eau du bassin « tobbogan » extérieur ; ALORS QUE l'exposante soutenait (v. ses concl

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2305499_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

cr

61372531cd5801467741bb9c

Cassation

19 septembre 1989

19 septembre 1989

Yves précité, en leur qualité d'ayants droit de ce dernier ; Vu le mémoire produit ; Sur l'état du pourvoi après décès du demandeur ; Attendu qu'il résulte des pièces communiquées à la Cour de Cassation

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2002826_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2204988_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2204402_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2300269_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10527

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

grade d'inspecteur et habilités à cet effet par le directeur général des finances publiques, à rechercher la preuve de ces agissements, en effectuant des visites en tous lieux, même privés, où les pièces

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10820

Cassation

12 octobre 2016

12 octobre 2016

comptables produites au débats que la compétitivité de l'entreprise n'était pas en péril et que la réorganisation invoquée n'était intervenue que pour des motifs de pure stratégie (concl

Source officielle
CC

cr

êt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieuc/Georges Y

613726a3cd58014677427437

Cassation

24 avril 2007

24 avril 2007

. pp. 4 et 5) qu'il résultait des pièces de la procédure, et notamment des déclarations de la partie civile, que celle-ci n'avait jamais fait l'objet de violences et que les relations sexuelles dénoncées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2507921_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2201484_20240614

Administratif

14 juin 2024

14 juin 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. La présidente du tribunal a désigné M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100115

Cassation

4 février 2015

4 février 2015

X..., lors de la ponction effectuée le 7 mai 2008 au motif que la pièce n° 34 bis produite par M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210229

Cassation

22 mars 2018

22 mars 2018

alors qu'il ressort de la pièce 36-2 produite par M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2207795_20230119

Administratif

19 janvier 2023

19 janvier 2023

La requête a été communiquée au préfet de l'Essonne qui n'a pas produit de mémoire en défense, mais a produit des pièces, enregistrées le 19 décembre 2022. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0906DEC005731300

Admin. suprême

6 septembre 2001

6 septembre 2001

Toutefois, il ressort des pièces du dossier qu’un nouveau concile, tenu en 1997, déclara illégitime le concile du 18 juillet 1995 et invalida toutes ses résolutions, y compris le procès-verbal susmentionné

Source officielle
TA

Magistrat Connin

DTA_2310499_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Connin a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 16 sur 285

← PrécédentSuivant →