Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, et les conclusions de M. Bougy, avocat général, après débats en l'audience publique du 28 février 2024 où étaient présents M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Laetitia PASCAL, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Laetitia PASCAL, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Laetitia PASCAL, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Laetitia PASCAL, Conseiller

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 novembre 2015, devant Mme Marie-Laure PIAZZA

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller

SARL PIANA CONSTRUCTION COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS MAI DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Théodore X... ... 20115 PIANA assisté de la SCP JOBIN, avocats

Le dernier règlement a été effectué le 12 août 2016, étant observé qu'à la suite d'un litige avec la SARL Di Piazza, la requérante a résilié le contrat de sous-traitance le 2 décembre 2016. 7.

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de commune de Piana est rejeté.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Cécile ROUY-FAZI, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Cécile ROUY-FAZI, Conseiller

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, et les conclusions de M. Valat, avocat général, après débats en l'audience publique du 28 février 2024 où étaient présents M.

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de Me Laurent Goldman, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, et les conclusions de Mme Chauvelot, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 12 février 2025 où étaient présents M.

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SARL Gury & Maitre, avocat de M. [D] [E], et les conclusions de M.

, Pizza Pai Lg et Pizza Pai Cie au titre de l'article 700 du code de procédure civile en cause d'appel, Dire les dépens portés au bénéfice des sociétés Pizza Pai International, Pizza Pai Lg et Pizza

France, alors que la société French Pizza n'avait présenté aucune demande de ce chef à l'encontre de la société Speed Rabbit Pizza, - débouter les sociétés Domino's Pizza France et French Pizza de l'ensemble

Vu la procédure suivante : Mme C D a demandé au tribunal administratif de Bastia d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 20 novembre 2017 par lequel le maire de Piana a fait opposition à la déclaration