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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd91003
23 janvier 2014
23 janvier 2014
avisé-non comparant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Novembre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC
Source officielleRéférés
659f97a43328fa00087a25f4
10 janvier 2024
10 janvier 2024
EXPRO, JCP DE RODEZ du 15 Septembre 2023 DEMANDEUR AU REFERE Monsieur [L] [S] né le 13 Août 1959 à [Localité 9] [Adresse 8] [Adresse 8] représenté par Maître Sebastien LEBLOND, avocat au
Source officielle2ème Chambre civile
686c1395dd7001754d61c884
3 juillet 2025
3 juillet 2025
JUGE DE LA MISE EN ETAT Ordonnance sur incident plaidé le 12 Juin 2025, rendue le 03 juillet 2025, en audience publique par Sabine MORVAN, Juge de la Mise en Etat du Tribunal, assistée de Fabienne LEFRANC
Source officielleChambre des référés
6696c5e89a603a692913d678
16 juillet 2024
16 juillet 2024
EVESQUE, greffier, lors des débats à l’audience du 18 juin 2024 et de Fabien DUPLOUY, greffier, lors du prononcé ENTRE : Madame [L] [I] demeurant [Adresse 5] [Localité 13] représentée par Maître Pascal
Source officiellesoc
613720aacd580146773ed2a8
3 mars 1988
3 mars 1988
Pascal, demeurant ... (Haute-Savoie), 78°) Monsieur ZX... Daniel, demeurant ..., à Cran Gevrier (Haute-Savoie), 79°) Monsieur SALOMON XN..., demeurant ... (Haute-Savoie), 80°) Monsieur Y...
Source officielle2ème Chambre
DTA_2203402_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Délibéré après l'audience du 18 décembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Cabanne, présidente, M D et Mme Fazi-Leblanc, premiers conseillers.
Source officielle1ère Chambre civile
ère chambre civile Société RD IMMOc/S.C
697f4d08cdc6046d4783dd9a
13 janvier 2026
13 janvier 2026
La SARL SIL a procédé à une division cadastrale de ce terrain, devenu la parcelle cadastrale AD n°186 à Loison-sous-Lens (62218) en deux parcelles : La parcelle AD 692, vendue à la SCI TIZI La parcelle
Source officielle2ème chambre
DTA_2302705_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
A..., représentée par la SCP Leblanc-De Brek-Foucault, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler l’arrêté du 12 octobre 2022 par lequel le maire d'Avranches ne s’est
Source officielleChambre Civile
696b6016cdc6046d47a158b3
15 janvier 2026
15 janvier 2026
], laquelle est contigüe à la parcelle AN [Cadastre 7].
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201459_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
Pour se faire, la convention a prévu un périmètre de veille foncière correspondant aux zones urbaines et à urbaniser, sur lesquelles se situent les parcelles préemptées.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301444_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Il ressort des pièces que Mme A est nue-propriétaire des parcelles cadastrées sous les numéros AB 264 et AB 265, qui jouxtent le terrain d'assiette du projet en litige.
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c664
4 juillet 2008
4 juillet 2008
CHAMBRE-SECTION SOCIALE 1 ARRET DU 04 JUILLET 2008 APPELANTE : EARL DU CLOS QUENTIN 2 Le Bois André 50000 ST GEORGES MONTCOCQ Comparante en la personne de sa gérante, Madame Anne-Marie LEFRANC
Source officielle19e chambre
5fdb44b20126032276c9f502
27 mars 2019
27 mars 2019
Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - Représentant : Me Pascale RAYROUX, Plaidant, avocat au barreau de
Source officielle2ème Chambre civile
6866cd8fd33109fd079ae1ee
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ces parcelles résultent elles-mêmes de la division de la parcelle cadastrée ZC n°[Cadastre 4].
Source officiellePôle Civil section 2
68f2af04e97b8c182997a776
2 octobre 2025
2 octobre 2025
suit : DEMANDEURS Monsieur [B] [N] né le 29 Janvier 1958 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] Madame [Z] [N] née le 02 Juillet 1950 à [Localité 7], demeurant [Adresse 1] représentés par Me Pascal
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae75
11 mars 2008
11 mars 2008
personne de son représentant légal Le GAEC DU PRIEURE 14130 BONNEVILLE LA LOUVET pris en la personne de son représentant légal représentés par la SCP TERRADE DARTOIS, avoués assistés de Me LEBLANC
Source officielle2ème Chambre
DTA_2305141_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Si cette parcelle est elle-même issue de la division de la parcelle cadastrée à l'origine section AB n° 59, elle n'est pas concernée par l'emplacement réservé n° 7 qui, après alignement et division de
Source officielle1ère chambre
DTA_2005396_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Palavas-les-Flots a délivré un permis de construire à la communauté d'agglomération du Pays de l'Or pour la réalisation d'une extension du centre de loisirs avec la construction d'un " espace jeune " sur les parcelles
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204118_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - et les conclusions de M. Willem, rapporteur public.
Source officielle2ème Chambre civile
661d72e2082b40ce99b6aaa6
15 avril 2024
15 avril 2024
de la parcelle cadastrée n° [Cadastre 6].
Source officiellePage 16 sur 23
LES DOUCEURS DE ST DO, LEBLANC, Jean-Louis Pascal Daniel Lucien
mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 13/07/2026 enregistré au Saint-Brieuc le 23/07/2026 sous le numéro Dossier 2026 00041536, Réf 2204P01 2026 A 02515 Adresse de l'ancien propriétaire: 5 Place de la Mairie 22800 Saint-Donan
23/08/2026
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LEBLANC, Yoann, Pascal, Denis, LEBLANC GONDARD
04/01/2026
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EARL LEBLANC PASCAL
17/01/2023
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, LEBLANC, Marc Pascal
29/07/2021
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EARL LEBLANC PASCAL
03/10/2019
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