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320 résultats pour « Laurent HATCHY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Prud'homale

65b4abdd7ef77d000880b396

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

m'a arraché mon noeud de cheveux et m'a ébouriffée en disant 'c'est beaucoup mieux comme ça', une autre fois 'il est arrivé derrière moi, il a écrasé sa bouche sur ma nuque', ou 'il me prend par les hanches

Source officielle

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CA

15e chambre

63ca434e9066fd7c90fc298d

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

En outre, le travail est entrecoupé, 'haché' car [M] est très souvent interrompue par les problématiques liées à ses mandats, notamment pour des situations de RPS, ce qui l'oblige à constamment se 'remettre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1d0

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

Attendu que ce faisceau d'éléments factuels, à savoir des sanctions ou des rappels à l'ordre injustifiés, des retraits de taches, l'affectation à des taches subalternes, des horaires de travail hachés

Source officielle
CA

Chambre 4-1

64bb73230d42fcd969e7ce33

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Monsieur [I] lui « donne une petite tape » sur les hanches et me dit « ça va mal se passer [E], tu n'as pas mis de jupe aujourd'hui » (...)

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6780b92cb10ab0632f7049b0

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

je vais vous finir dans le compacteur'vous hacher les mains dans une trancheuse à jambon puisqu'elles vous servent à rien, votre dévoué responsable logistique Bisous'') et du 8 décembre 2018 ('eh ça c'est

Source officielle
CA

2ème Chambre

65a8d259e12c85000874aea0

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

INTIMÉE : Compagnie d'assurance AXA France IARD prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Laurence

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00857

Cassation

23 mai 2017

23 mai 2017

membres du personnel, une des personnes jouant le sketch qui se voulait comique, a visé la fille de Mme Z... en disant « Mme Y... est bien embêtée avec sa fille de 16 ans ; il paraît qu'elle fume du haschi

Source officielle
CA

17e chambre

64379e7a9477fe04f5cc6885

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Président, Madame Nathalie GAUTIER, Conseiller, Monsieur Laurent BABY, Conseiller,

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6630898303169600084135c4

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

Il précise que les propos de son épouse étaient hachés et qu'elle était dans un état de choc, qu'elle lui demandait de venir ' de suite' car elle s'était barricadée dans son bureau suite à une violente

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0710JUD003339496

Admin. suprême

10 juillet 2001

10 juillet 2001

La requérante allègue qu’elle a été obligée de dormir dans son fauteuil roulant car le lit, qui était dur, lui aurait provoqué des douleurs aux hanches, qu’elle n’a pas pu atteindre les sonnettes d’appel

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100558

Cassation

13 juin 2019

13 juin 2019

Hascher, Mme Reygner, M. Vigneau, Mme Bozzi, M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fdb2a1f40d983bed1dc2bbc

Appel

3 avril 2019

3 avril 2019

MONTPELLIER COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Février 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Irène LUC, Présidente de chambre, rédacteur, Monsieur Laurent

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

697af82dcdc6046d470f7ff0

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

proposant de la contacter sur les réseaux sociaux, étant régulièrement présent sur le site le matin tôt lorsqu'il savait qu'elle y était seule, n'hésitant pas à la prendre par le bras, à lui toucher les hanches

Source officielle
TJ

Chambre 21

67f80769cf40727a00439c04

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Or, il n’est pas contestable qu’une double attestation émanant d’une entreprise de la taille de General Electric, dotée de services comptables qui laissent peu de place au moindre soupçon de fraude, remplissent

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02022

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

conditionnement en pièces de viandes prêtes à découper à l'issue du désossage et du parage), la troisième transformation consistant en la fabrication et le conditionnement de produits élaborés (steaks hachés

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02023

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

conditionnement en pièces de viandes prêtes à découper à l'issue du désossage et du parage), la troisième transformation consistant en la fabrication et le conditionnement de produits élaborés (steaks hachés

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0621JUD002355907

Admin. suprême

21 juin 2016

21 juin 2016

;   on l’avait frappé à coups de poing ou au moyen d’une bouteille plastique remplie d’eau à la poitrine, à la tête – au front et à la nuque –, ainsi qu’au niveau des lombaires, des pieds, des hanches

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0211JUD005686715

Admin. suprême

11 février 2020

11 février 2020

L’intéressée soutient en outre que, le 22   décembre 2013, M.V. l’a frappée à la tête et a menacé de la tuer avec une hache, et qu’elle s’est alors réfugiée dans une pièce de leur appartement et a

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0520JUD002198093

Admin. suprême

20 mai 1999

20 mai 1999

    Dans un éditorial publié lui aussi le 18 juillet 1988, le journal déclara   : «   D'aucuns laissent entendre que la chasse aux phoques en Norvège sera à nouveau sévèrement critiquée

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02086

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

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