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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 1- section A
67819b1f6d34da2cbdce0810
8 janvier 2025
8 janvier 2025
MAISONS LAMBERT ET DOISNEAU Immatriculée au RCS d’[Localité 11] sous le N° 828 553 636 Dont le siège social est sis [Adresse 6] Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2321904_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Lambert, les conclusions de M. Camguilhem, rapporteur public, et les observations de Me Mokrane pour le CASVP.
Source officielleciv3
613721cecd580146773f78ab
1 décembre 1992
1 décembre 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme des Plâtres Lambert, dont le siège social était anciennement
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2122024_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - et les conclusions de M. Thulard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2329601_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Vu la décision du président du tribunal désignant Mme Lambert, en application des dispositions de l'article R. 776-15 du code de justice administrative.
Source officielleChambre 6
6682ee02d7288dcb2a00dd82
1 juillet 2024
1 juillet 2024
ABEILLE IARD & SANTE SA ès-qualité d’assureur de BRIENNE JARDIN Représentant : Me Sophie BELLON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R056 Société LEGENDRE ILE DE FRANCE Représentant : Me Stéphane LAMBERT
Source officielleciv2
613720bdcd580146773edfd6
7 décembre 1988
7 décembre 1988
profit de : 1°) L'Association DES AMIS DE LA VALLEE DU RHODON ET DES ENVIRONS (AAVRE), dont le siège est à la mairie de Milon-La-Chapelle, Chevreuse (Yvelines) ; 2°) L'Association culturelle de Saint-Lambert
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1988:405
14 juillet 1988
14 juillet 1988
Lambert.#Reference for a preliminary ruling: Cour d'appel - Grand Duchy of Luxembourg.#Liberalization of current payments - Prohibition of reverse documentation - Two-tier foreign exchange markets.
Source officielle1ère chambre
DTA_2104497_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
le versement à Me Lambert de la somme de 1 200 euros.
Source officielle10ème chambre
DTA_2000749_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Groupe Bruxelles Lambert est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd92107
5 mars 2015
5 mars 2015
C/ SA CLINIQUE CHENIEUX prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège., SELARL CHALIVAT ROYER LAMBERT CHARLES LAVAUZELLE CARDONNA ROYER, prise en la personne
Source officiellesoc
6079b0da9ba5988459c5075c
10 mai 1983
10 mai 1983
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE : ATTENDU QUE M LAMBERT DE X...
Source officielle6e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2501551_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Lambert pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle6e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2500644_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Lambert pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2302855_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - et les conclusions de M. Beaujard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv1
61372091cd580146773ebb95
6 octobre 1971
6 octobre 1971
ONT CEDE A LA SOCIETE LAMBERT FRERES ET COMPAGNIE LEURS DROITS INDIVIS SUR LES IMMEUBLES SUSVISES, QU'ENFIN, DAME D...
Source officielleciv1
61372094cd580146773ebe9e
26 novembre 1975
26 novembre 1975
RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QU'APRES AVOIR VAINEMENT MIS EN DEMEURE SON CLIENT BENAYOUN DE FOURNIR LA COUVERTURE PREVUE PAR L'ARTICLE 61 DU DECRET DU 7 OCTOBRE 1890, L'AGENT DE CHANGE LAMBERT
Source officiellesoc
6137231ecd58014677405a7c
6 mai 1998
6 mai 1998
Terrail, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Pams-Tatu, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau, avocat de la société Americain express Daro
Source officiellecomm
613721d9cd580146773f8139
23 février 1993
23 février 1993
pourvoi formé par Mlle Valérie X..., demeurant à Paris (11e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 février 1991 par la cour d'appel de Paris (14e chambre C), au profit de la banque Bruxelles Lambert
Source officiellesoc
6079b21f9ba5988459c55e37
24 février 1977
24 février 1977
DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR ADMIS LA COMPETENCE MATERIELLE DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES ET CONDAMNE LA SOCIETE MICHEL LAMBERT
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