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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:455891.20211122
22 novembre 2021
22 novembre 2021
Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:462057.20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 19 juillet 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb04bd3db21cbdd8cac1
11 septembre 2008
11 septembre 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 11 SEPTEMBRE 2008 No2008/420 Rôle No 06/14410 Jonathan X...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR06733
25 novembre 2009
25 novembre 2009
notamment ledit jour, entendu sa mère crier « non, je n'ai pas envie », confirmant la réalité des atteintes sexuelles imposées par contrainte ou violence ; qu'il a été également témoin des coups subis par Jonathan
Source officiellePPP Contentieux général
6658bf576ef03ef1fcfe6c0c
9 avril 2024
9 avril 2024
ABI [Localité 6] C/ [R] [F] - Expéditions délivrées à Me Jonathan CITTONE Monsieur [R] [F] - FE délivrée à Me Jonathan CITTONE Le 09/04/2024 Avocats : Me Jonathan CITTONE TRIBUNAL
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310362
12 octobre 2017
12 octobre 2017
Jonathan A..., cette circonstance n'étant aucunement de nature à occulter le fait que c'est la SCI FALDJ, et donc son gérant M.
Source officielleCour d'Appel
6253c97bbd3db21cbdd8876e
11 mai 2006
11 mai 2006
Cette personne était identifiée comme étant Jonathan A..., employé au bar " le Gambetta ".
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA03653_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
entachées d'un défaut de motivation ; - elles sont entachées d'un défaut d'examen de sa situation personnelle ; - il a été abandonné par son père ; - l'homonymie de son patronyme avec celui de Jonathan
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301335
3 décembre 2015
3 décembre 2015
PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué de n'AVOIR condamné in solidum Elise Y..., Laurent F..., Rémi B..., Camille C..., Jean-Marc D..., Jonathan E...et Emmanuel Z.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200060
16 janvier 2014
16 janvier 2014
Z... lui avait demandé à deux reprises de la lui vendre mais qu'il avait refusé ; qu'il reconnaissait revendre du cannabis, mais niait toute dette ; qu'il ajoutait que Jonathan Z... était jaloux de son
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301111
3 octobre 2012
3 octobre 2012
Jonathan Y... et de Mme Agnès Y... ; Que ce désistement, intervenu après le dépot du rapport, doit, aux termes de l'article 1026 du code de procédure civile, être constaté par arrêt ; PAR CES MOTIFS
Source officielleRéférés
6710aa5bbe64d7e510245040
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Jonathan ROBERTSON, conseiller, désigné par ordonnance de M. le premier président et mise en délibéré au 16 octobre 2024. Greffier lors des débats : M. Jérôme ALLEGRE.
Source officielle4ème Chambre
6864450d0bb2f8a66ca66466
1 juillet 2025
1 juillet 2025
KING AND KING, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal Rep/assistant : Me Jonathan HADDAD, avocat au barreau de TOULON Madame [V] [B], demeurant [Adresse
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:465345.20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat, présidant ; M. Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire et M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:472088.20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat, présidant ; M. Hervé Cassagnabère, conseiller d'Etat et Mme Ophélie Champeaux, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 18 octobre 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92eba
12 février 2016
12 février 2016
Jonathan Y..., Mme Elodie Z...-Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ff91
30 novembre 2012
30 novembre 2012
ARRET No 12/ 312 du 30 Novembre 2012 ASSISTANCE EDUCATIVE Jonathan X... Sandra X... Gwendoline Y... Mélanie X... Jennifer X...
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00427_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
B, représenté par Me Jonathan Sorriaux, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:466952.20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat, présidant ; M. Hervé Cassagnabère, conseiller d'Etat et Mme Ophélie Champeaux, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 18 octobre 2023.
Source officielle1ère Chambre A
6032c20364f086384cf83190
29 novembre 2017
29 novembre 2017
DU 29 NOVEMBRE 2017 A.D N° 2017/ Rôle N° 16/10916 [Q] [K] C/ Association PAYS D'AIX DEVELOPPEMENT Grosse délivrée le : à :Me Buy Me Jonathan
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