Jean A..., Désiré C..., demeurant ..., 3 / de M.

L. 450-6 du Code de commerce, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'ordonnance attaquée du 3 avril 2002, a déclaré recevable la requête de Jean

Jean-Claude A..., V.

Claude dit Rael, partie civile, contre l'arrêt n 3 de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, du 5 mai 1993, qui, dans la procédure suivie contre Jean Z..., la société Télévision Française TF1 et Christophe

Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 5 décembre 1996, qui, pour recel d'abus de confiance et infraction à l'article L. 423-11 du Code de la construction

X... : qu'ainsi, Rosalie Y..., Mylène Z..., Jacqueline A..., Rose B... et Jean-Simon C... ont confirmé que les signatures apposées au pied de chacun des actes médecins délivrés après consultation de

Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 8 décembre 2000, qui, dans l'information suivie contre Vincent Y..., José D..., Abdellah Z...

Jean-Noël Z..., dont le siège est Parc Club Moulin à Vent, ..., IV - Sur le pourvoi n° V 95-30.068 formé par la société Entreprise Jean Lefebvre, société anonyme représentée par son directeur territorial

à un réquisitoire introductif du 14 septembre 1989 et un réquisitoire supplétif du 5 mars 1990, le juge d'instruction de Tours a inculpé Jean-Marie X..., exerçant alors la profession de conseil juridique

7-4) ; que Me Marc André, indique dans une lettre datée du 11 septembre 2000 que les opérations de vérification de comptabilité doivent être réalisées dans les locaux de la SA Clinique Jeanne d'Arc, 7

Jean-Luc, - LA SOCIETE LABORATOIRES EPG, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 29 avril 1998, qui, pour contrefaçon de marque, de modèle et d'oeuvre

Pierre, - le COMITE D'ENTREPRISE de L'OPERA DE PARIS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, du 6 février 1998, qui, pour homicide et blessures involontaires

Pierre X..., de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de MM. Philippe et Jean-Claude X... et de Mme Catherine X...

par : - L'ASSOCIATION LICRA, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 5 novembre 2003, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Jean-Pierre

Jean-Pierre, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 28 mars 2000, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Francis Y... et d'Alfred

, la Belgique et le Liechtenstein, (pièce n° 1) ; selon la même source, Pierre H... était dirigeant de fait d'une société Stofi qui avait pour objet l'étude de marché et de sondages, qui aurait procédé

. ; que la somme de 448 000 francs versée en espèces sur le compte joint du couple De X... ne représente qu'une partie mineure des prélèvements en espèces réalisés par Jean-Pierre De X..., estimés à

; que son mari lui aurait revendu ses pièces dans le 1er trimestre 2007 et n'a gardé en souvenir qu'une 50e (sic) de pièces, précisant que l'homme était venu chez eux pour que son mari lui montre une