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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 4
61624d5fed30a8f56173821f
20 mai 2014
20 mai 2014
LAYLAVOIX, Président de chambre Madame Sabine LEBLANC, Conseillère Madame Sophie GRALL, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Fabienne LEFRANC ARRÊT : -
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6162a31c36ab09eb9a2fd796
17 janvier 2013
17 janvier 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Michèle TIMBERT, Conseillère, en remplacement de Monsieur Jacques CHAUVELOT, Président de chambre, empêché
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6162ab475c00de021c93d57c
17 avril 2013
17 avril 2013
- signé par Monsieur Jacques BICHARD, président et par Madame Noëlle KLEIN, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ****************** En 1999,
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:0910DEC002871395
10 septembre 1997
10 septembre 1997
Lebon p. 395 ; Subrini du 11 juillet 1984, Rec. Lebon p. 259).
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6034e8d877740d1381e9b43c
6 septembre 2016
6 septembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jacques LAYLAVOIX, Président de chambre Madame Sabine LEBLANC, Conseillère Madame Sophie GRALL, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92dad
21 janvier 2016
21 janvier 2016
répertoire général : S 11/ 02299 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 22 Novembre 2010 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG no 09-01417 APPELANT Monsieur Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c53
8 novembre 2006
8 novembre 2006
INTIMÉ :Maître Jacques Y... né le 30 Mars 1938 au MANS ... représenté par la SCP DUFOURGBURG-GUILLOT, avoués à la Cour assisté de Maître PERHIRIN, avocat au barreau du MANS.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01048_20240605
5 juin 2024
5 juin 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 8 avril 2022 et un mémoire enregistré le 12 septembre 2023, Mme D, représentée par Me Lelong, demande au tribunal : 1°) d'annuler ce jugement
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
60377c5c7e86a558015b76b1
17 mars 2015
17 mars 2015
DREYFUS FONTANA, avocat au barreau de PARIS, toque : K0139 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Février 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6162c5121e6e055673490881
5 février 2013
5 février 2013
de PARIS, toque R277 INTIMÉES Mademoiselle [R] [U] [Adresse 1] [Localité 6] AYANT POUR CONSEIL Me Catherine BELFAYOL BROQUET , avocat au barreau de PARIS, toque : L0064 ASSISTEE DE Me Jacques
Source officielle12e chambre
603734d3ff20080fbae2bc78
19 mai 2015
19 mai 2015
entre : SAS NORGAZ [Adresse 4] [Adresse 5] [Adresse 2] Représentant : Me Anne laure DUMEAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 - N° du dossier 40871 Représentant : Me Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb25
20 juin 2008
20 juin 2008
Comparant en personne, assisté de Me LELONG, avocat au barreau de CAEN Monsieur Jacques B... C... Madame Maria B...
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e554
23 novembre 2010
23 novembre 2010
né le 19 Mai 1934 à LYON (69) ... 69008 LYON 08 représenté par Me SCP TARDIEU, avoué à la Cour assisté de Me Jacques TARTANSON, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMÉE : SA MARBRERIE RAVIT
Source officiellepl
ECLI:FR:CCASS:2023:PL00662
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Jacques, Mme Coutou, M. Mornet, Mmes Goanvic, Guillou, conseillers, M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0119DEC003064306
19 janvier 2010
19 janvier 2010
de Claudia Westerdiek, greffière de section, Vu la requête susmentionnée introduite le 25 juillet 2006, Après en avoir délibéré, rend la décision suivante : EN FAIT Les requérants, M Jacques
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6645a37298cdd00008065396
3 avril 2024
3 avril 2024
représenté par son syndic, le cabinet DESRUE IMMOBILIER, SARL immatriculée au RCS de Créteil sous le numéro 352 465 678 C/O Société DESRUE IMMOBILIER [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Jacques
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2002:0416JUD003667797
16 avril 2002
16 avril 2002
Cohn-Bendit , Recueil Lebon : “...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300061
25 janvier 2018
25 janvier 2018
Jacques, conseillers, Mmes Guillaudier, Georget, Renard, Djikpa, conseillers référendaires, M. D..., avocat général, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd9116a
20 février 2014
20 février 2014
non comparant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Décembre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
60359564d3c93fb9e983bf62
29 mars 2016
29 mars 2016
GURFEIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C1959 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Février 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques
Source officiellePage 16 sur 19