Schlussanträge des Generalanwalts Jacobs vom 28.

Schlussanträge des Generalanwalts Jacobs vom 20.

Konklużjonijiet ta' l-Avukat Ġenerali - Jacobs - 14 ta' April 1994. # Rustica Semences SA vs Finanzamt Kehl. # Talba għal deċiżjoni preliminari: Finanzgericht Baden-Württemberg - il-Ġermanja. # Kawża C

Návrhy generálneho advokáta - Jacobs - 22. mája 2003. # Carlos Garcia Avello proti Belgickému kráľovstvu. # Návrh na začatie prejudiciálneho konania Conseil d'État - Belgicko. # Vec C-148/02.

Schlussanträge des Generalanwalts Jacobs vom 14.

Mišljenje nezavisnog odvjetnika Jacobs iznesen6. srpnja 2000.#Julia Schnorbus protiv Land Hessen.#Zahtjev za prethodnu odluku: Verwaltungsgericht Frankfurt am Main - Njemačka.#Predmet C-79/99.

Conclusions de l'avocat général Jacobs présentées le 22 février 2001. # Commission des Communautés européennes contre République hellénique. # Manquement d'Etat - Non-transposition de la directive 94/56

Conclusioni dell'avvocato generale Jacobs del 21 marzo 1991. # Extramet Industrie SA contro Consiglio delle Comunità europee. # Dumping - Importatori - Ricorso per annullamento - Ricevibilità. # Causa

Conclusions de l'avocat général Jacobs présentées le 19 janvier 1995. # Commission des Communautés européennes contre République italienne. # Aides d'Etat - Décision de la Commission ordonnant la restitution

Schlussanträge des Generalanwalts Jacobs vom 10.

PIERRE JACOB S'EST FAIT INSCRIRE A LA CAISSE INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE DES CADRES (CIPC) LE 28 NOVEMBRE 1958, EN DECLARANT ETRE EMPLOYEE COMME DIRECTEUR COMMERCIAL DANS L'ENTREPRISE DE MEUNERIE

Il soutient que Mme A a été relogée depuis le 13 juin 2022, date de l'effet du bail, au 11-13 Rue François Jacob à Rueil Malmaison (92500). Le mémoire a été communiqué.

Having regard to the report drawn up by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 (art. 31) of the Convention relating to the application lodged on 13 January 1971 by Mr Jacob

Y... ont assigné la société Editions Jacob-Duvernet devant le juge des référés en vue d'obtenir l'interdiction de la diffusion à venir et la saisie du livre intitulé « Le Front national des villes et le

ET, CIRCULANT EN SENS INVERSE, L'ENSEMBLE ROUTIER DE L'ENTREPRISE JACOB, CONDUIT PAR X..., AU MOMENT OU Y..., AYANT FAIT UN QUART DE TOUR SUR SA GAUCHE, S'ENGAGEAIT SUR LA VOIE ADJACENTE ; QUE DAME

Monsieur le procureur général près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 19 SEPTEMBRE 2013 DEBATS : A l'audience tenue en chambre du conseil le 26 Septembre 2013 par Dominique JACOB

196 169,12 euros hors taxes avec les intérêts et la capitalisation des intérêts ou, à titre subsidiaire, de condamner solidairement le centre hospitalier et les sociétés Vasconi associés architectes, Jacobs

B, I, J et C, la société Jacobs, la société Spie Fechoz et la société Menuiserie-Ebénisterie Salvador s'élève à la somme de 79 546,37 euros avec intérêts à compter du 6 mai 1997 avec capitalisation au