Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110435
15 juin 2017
15 juin 2017
MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat aux Conseils, pour Mme X....
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2405250_20250212
12 février 2025
12 février 2025
E.G.F.P, agissant pour le compte du fonds BBVA Canal de Isabel II, Fondo de Pensiones. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à la société Gestion de Prevision y Pensiones S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd89903
12 novembre 2007
12 novembre 2007
Arrêt n NoRG : S 07 0818 S07 0819 Affaire : S.A.S CASINO D'EVAUX LES BAINS c / Isabelle Y... Christian X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbafbd3db21cbdd8dfec
30 mai 2011
30 mai 2011
Madame Isabelle Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ccacbd3db21cbdd90e53
20 décembre 2013
20 décembre 2013
Il résulte des éléments du dossier que Mme Isabelle X... qui présente un trouble bipolaire grave a fait l'objet d'une hospitalisation en soins psychiatriques avec son consentement du 23 octobre au 21 novembre
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100802
6 juillet 2011
6 juillet 2011
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat aux Conseils pour M. X...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200488
4 mars 2008
4 mars 2008
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Isabelle X..., domiciliée ..., contre la décision rendue le 14 février 2008 par le tribunal
Source officiellecr
61372646cd580146774244ef
28 avril 2004
28 avril 2004
d'agressions sexuelles et, en conséquence, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 2 avec sursis simple et a ordonné la confiscation des scellés et, sur l'action civile, l'a condamné à verser à Isabelle
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300749
24 juin 2015
24 juin 2015
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Garreau, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois, avocat aux Conseils, pour le GAEC du Nouvel Horizon et M. Y....
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100230
28 février 2018
28 février 2018
Vincent X... et pharmacie s'agissant de Mme Isabelle Y...). Mme Isabelle Y... a obtenu son doctorat en pharmacie en 1995, année du mariage, et M.
Source officielleTrib. de Commerce
69ca7d72cdc6046d47834c25
22 octobre 2025
22 octobre 2025
juillet 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 1er octobre 2025 à laquelle siégeait : - Madame Isabelle CRIBIER, Président, assisté de : * Madame Isabelle FIBIANI-FOREST, greffier,
Source officielleCour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854c7
16 mars 2001
16 mars 2001
FAITS ET PROCEDURE, Par acte sous seing privé en date du 1er décembre 1995, Madame Isabelle X... a donné à bail à Madame Isabelle DE Y... un logement sis au 177-177 bis rue Galliéni à BOULOGNE BILLANCOURT
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd6d
23 octobre 2012
23 octobre 2012
L'enfant a été reconnue par Monsieur X...le jour même du mariage où la famille de ce dernier était présente.
Source officiellecr
61372697cd58014677426d1c
20 mars 2007
20 mars 2007
Isabelle, épouse Y..., - LA SOCIETE ELITA, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 3 novembre 2006, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007916367
4 novembre 1996
4 novembre 1996
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 11 mars 1991 et 11 juillet 1991 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Arlette Z..., Mme Isabelle Y...,
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90472
27 mars 2013
27 mars 2013
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SEPT MARS DEUX MILLE TREIZE APPELANTE : Madame France Marie Isabelle Z... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8ec96
29 septembre 2011
29 septembre 2011
Sur requête en divorce présentée par l'épouse, le Juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe a notamment condamné William X... à verser à Isabelle Y... au titre du
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000008104609
14 mars 2003
14 mars 2003
Patrick Z... et Mme Isabelle Y.... Article 2 : Les conclusions tendant à l'application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleCour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87ec4
15 février 2006
15 février 2006
à cette audience. * * * Isabelle X... épouse Y..., née le 19 juin 1961, travaillant comme manutentionnaire dans les magasins C & A de Rouen, a présenté en 1994 des douleurs de l'épaule droite sans
Source officiellecomm
61372155cd580146773f2e49
23 octobre 1990
23 octobre 1990
annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 10 juillet 1990, où étaient présents : M.
Source officiellePage 16 sur 2070