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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2203913_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Délibéré après l'audience du 28 janvier 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Boyer, présidente, - Mme Lahmar, conseillère, - Mme Hoenen, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400373_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Les parties n'étant ni présentes ni représentées, a été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hoenen. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2400149_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hoenen, - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2401612_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hoenen, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2402920_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 15 octobre 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Boyer, présidente, - Mme Lahmar, conseillère, - Mme Hoenen, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2404512_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Délibéré après l'audience du 2 septembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Boyer, présidente, - Mme Vosgien, première conseillère, - Mme Hoenen, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2403965_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Délibéré après l'audience du 17 décembre 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Boyer, présidente, - Mme Lahmar, conseillère, - Mme Hoenen, conseillère.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2500031_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hoenen, - les observations de Me Ruffel, avocat de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300821_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Délibéré après l'audience du 6 mai 2025 où siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Lahmar, conseillère, Mme Hoenen, conseillère.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2601433_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Hoenen pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par l’article L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2503704_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Hoenen, conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de l’article L. 921-1 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.
Source officielleCour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c4d
22 novembre 2006
22 novembre 2006
Andries HOEVEné le 22 Août 1947 à AVEREET (PAYS BAS)Demeurant Las Massas47340 HAUTEFAGE LA TOURMadame Femmigje KLEINE épouse HOEVEnée le 14 Août 1949 à MEPPEL (PAYS BAS)Demeurant Las Massas47340 HAUTEFAGE
Source officielle2ème chambre
66fb911639036b39a0de81d7
11 janvier 2024
11 janvier 2024
LA MECANIQUE la société étant prise en la personne de son représentant légal,, demeurant [Adresse 3] assistée de Me Isabelle FRANC-VALLUET de la SELARL HOPPEN, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME
Source officielleCIVIL_EX-TI
685f105502c5b8c8ca161a99
9 octobre 2024
9 octobre 2024
MERCEDES-BENZ FRANCE représentée par HOEPS-Heinz Président, immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le n°622044287.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2502783_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 2 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Vosgien, première conseillère, Mme Hoenen, conseillère.
Source officielle3ème chambre
DTA_2503125_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hoenen, - et les observations de Me Viens, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2501687_20250502
2 mai 2025
2 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 2 mai 2025 : - le rapport de Mme Hoenen ; - les observations de Me Rigo, représentant M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2501729_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hoenen, - les conclusions de M. Baccati, rapporteur public, - les observations de Me Morel, représentant Mme A...
Source officielle3ème chambre
DTA_2503871_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
Les parties n’étant ni présentes ni représentées, a été entendu, au cours de l’audience publique, le rapport de Mme Hoenen. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2401902_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
Délibéré après l'audience du 3 septembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Lahmar, conseillère, Mme Hoenen, conseillère.
Source officiellePage 16 sur 41