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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93728
24 novembre 2016
24 novembre 2016
l'affaire a été débattue le 20 octobre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de Chambre Madame Isabelle CHESNOT, conseillère Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd9372f
24 novembre 2016
24 novembre 2016
l'affaire a été débattue le 20 octobre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de Chambre Madame Isabelle CHESNOT, conseillère Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93730
24 novembre 2016
24 novembre 2016
l'affaire a été débattue le 20 octobre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de Chambre Madame Isabelle CHESNOT, conseillère Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd9374b
24 novembre 2016
24 novembre 2016
l'affaire a été débattue le 20 octobre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de Chambre Madame Isabelle CHESNOT, conseillère Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2604485_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 mars 2026, Mme C..., représentée par Me Heik, doit être regardée comme demandant au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00426
27 février 2013
27 février 2013
X... a été affecté au lycée Stanislas à compter du 1er septembre 1996 en tant que professeur de mathématiques en CPGE section HEC ; que dès lors les faits objet du litige sont antérieurs à la loi du 5
Source officielleChambre 3-4
5fda56a2f249529ec6123ef6
25 juillet 2019
25 juillet 2019
Q..., diplômé de HEC Paris, a été responsable de projets au sein de la société Sunnco, jusqu'à son licenciement au 1er semestre 2011 ; Qu'au début de l'année 2012 M. D... et M.
Source officielle14e chambre
64422a1bd2fa6fd0f8040670
20 avril 2023
20 avril 2023
projet Hawaï était un projet d'installation de stockage sur batteries desservant une centrale photovoltaïque sur l'île d'Hawaï, attribué le 8 mai 2020 par la société Hawaiian Electric Company, Inc. (« HECO
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6032b06ab4276627cd075868
7 décembre 2017
7 décembre 2017
légal [Adresse 2] [Localité 1] Représentées par Me Thierry DOURDIN de la SCP DOURDIN ASSOCIES SCPA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0236 COMPOSITION DE LA COUR : Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6033df0e5df91d907ad08605
16 mars 2017
16 mars 2017
Adresse 2] [Adresse 5] Représentée et assistée de Me Jean-Eric CALLON de la SELEURL CALLON Avocat & Conseil, avocat au barreau de PARIS, toque : R273 COMPOSITION DE LA COUR : Mme Annick HECQ-CAUQUIL
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603279956c6a03ad93284a40
25 janvier 2018
25 janvier 2018
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Décembre 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Hélène POINSEAUX, Présidente de Chambre Mme Annick HECQ-CAUQUIL
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6035ff35749c6c648a37bb41
15 janvier 2016
15 janvier 2016
procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 novembre 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Dominique GREFF-BOHNERT, présidente de chambre, et Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:1999:0831DEC003201296
31 août 1999
31 août 1999
s8EFC8F8 { width:32.36pt; display:inline-block } .sFBBFC6C9 { width:290.51pt; display:inline-block } THIRD SECTION DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF application no. 32012/96 by Kurt HECKL
Source officielleChambre civile
6968fe72cdc6046d4767d439
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Localité 5] (77), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jean VALIERE-VIALEIX de la SELARL ELIGE LIMOGES - CABINET VALIERE-VIALEIX, avocat au barreau de LIMOGES substituée par Me Océane TREHONDAT-LE HECH
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd9369c
10 novembre 2016
10 novembre 2016
785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 octobre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officielle7ème chambre
DTA_2105775_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Victor Pouget-Vitale, rapporteur public, - les observations de Me Hencker, avocat de la société Totalenergies Proxi Nord Est, - les observations de Mme A pour l'Eurométropole de Strasbourg.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2100046_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
défense, enregistré le 19 mai 2021, et un mémoire complémentaire, enregistré le 13 mars 2023 et qui n'a pas été communiqué, la communauté de communes Nièvre et Somme, représentée par la SCP Gros et Hecter
Source officielle3ème chambre
DTA_2202202_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
A la suite d'une vérification de comptabilité en 2017 de la société par actions simplifiée (SAS) Heco B Consulting, des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux ont
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C301259
3 décembre 2008
3 décembre 2008
considérait que l'atteinte grave à la structure de la propriété et le déséquilibre grave d'exploitation résultaient de « l'emprise » estimée à 31 hec 19 ca, c'est à dire du fuseau de 300 mètres constituant
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8da
20 juin 2012
20 juin 2012
dans la convention collectives des entreprises de propreté, le contrat à temps partiel de Mme Y..., domiciliée à Grigny (91) prévoyant que celle-ci a été embauchée le 10 décembre 1991 sur le chantier HEC
Source officiellePage 16 sur 34
HECKER ASSOCIES
23/06/2026
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HECKER, Pascal, Jean, Louis
29/05/2026
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SELARL DU DR LAURA HECKER
09/05/2026
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HECKER, Ludovic,Christophe
30/04/2026
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HECKER, Emilie
17/04/2026
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