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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:465303.20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
Vu la procédure suivante : La société anonyme (SA) Le Flore a demandé au tribunal administratif de Nice d'annuler les titres de recettes n° 810003 et n° 810004 émis à son encontre par la commune de Nice
Source officielleChambre 2/section 3
66db42eef06e1567cdd9ec8b
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Monsieur [B], [R] [Y] Représentant : Me [M], avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN337 Minute n° 24/01619 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (article 1113 du Code de Procédure Civile) Nous, Flora
Source officielleChambre 2/section 3
66f2fd6df6e7d670bcc8c301
23 juillet 2024
23 juillet 2024
] [M] épouse [R] Représentant : Me [Z], avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 180 Minute n° 23/00948 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (article 1113 du Code de Procédure Civile) Nous, Flora
Source officielleChambre 2/section 6
65c1302ed4f3671a27f6bc3a
31 janvier 2024
31 janvier 2024
épouse [F] Représentant : Me Marie DELARCHE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0786 ORDONNANCE DE RADIATION (articles 381 et suivants, article 801 du Code de Procédure Civile) Nous, Flora
Source officielle13e chambre
5fca6e2e57b60559469a623c
20 octobre 2020
20 octobre 2020
En effet, en usant des fonds de la société Flor alliance au profit de la société Florabelle dans laquelle il était directement intéressé, alors que la société Flor alliance ne payait pas ses créanciers
Source officiellecr
6079a86d9ba5988459c4d38e
26 février 2002
26 février 2002
d'avoir jeté, déversé ou laissé s'écouler dans les eaux territoriales directement ou indirectement une ou des substances quelconques ayant entraîné des effets nuisibles sur la santé ou des dommages sur la flore
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-110638
13 mars 2012
13 mars 2012
That cell measured 5.56 m² of floor space, including approximately 1.2 m² for the toilet annex.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00051_20220425
25 avril 2022
25 avril 2022
Elle fait valoir que les moyens soulevés par la société Le Flore ne sont pas fondés.
Source officielleChambre 2/section 3
6643a655da34cf7c590a922f
30 avril 2024
30 avril 2024
EXÉCUTOIRE délivrée à : à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 30 Avril 2024 Contradictoire en premier ressort Prononcé de la décision par Madame Flora
Source officielleChambre 2/section 3
669640c1f5112d8edd056abe
4 juillet 2024
4 juillet 2024
] défendeur : Ayant pour avocat Me Layla SAIDI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E2113 DÉBATS A l’audience non publique du 23 Avril 2024, le juge aux affaires familiales Madame Flora
Source officielleChambre 2/section 3
65ce5f270596c9bad002377f
30 janvier 2024
30 janvier 2024
au barreau de PARIS, vestiaire : 73 C/ Monsieur [I] [Z], [L] [W] Représentant : ORDONNANCE CONSTATANT L’EXTINCTION D’INSTANCE (articles 384 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Flora
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2311496_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Flores n’ayant plus qualité pour représenter la société Adsrise. II – Par une requête n° 2311498/1-3, enregistrée le 22 mai 2023, M. A...
Source officielle3e Chambre B
60339508b1394149f25449f7
18 mai 2017
18 mai 2017
ECO-FLORE et la S.C.I.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6036e8e4ca465f8640fad46c
2 juillet 2015
2 juillet 2015
La SAS Café de Flore qui succombe dans la présente instance sera déboutée de sa demande à ce titre et condamnée aux entiers dépens.
Source officiellechambre 2 section 1
6163ca2d76640886b9a72693
14 février 2008
14 février 2008
DA MODA ; que la société FLOR DA MODA sera déboutée de sa demande de répétition d'indû étayée par aucune pièce et démentie par les abondantes pièces versées par M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c7f6
14 février 2008
14 février 2008
; que la société FLOR DA MODA sera déboutée de sa demande de répétition d'indû étayée par aucune pièce et démentie par les abondantes pièces versées par M.
Source officielleChambre 2/section 3
66f2fd67f6e7d670bcc8c1d8
23 juillet 2024
23 juillet 2024
vestiaire : C2567 - Représentant : Me Nicolas CHAIGNEAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0230 Minute n° 24/01669 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (article 1113 du Code de Procédure Civile) Nous, Flora
Source officielleChambre 2/section 3
6643a656da34cf7c590a9247
15 avril 2024
15 avril 2024
Représentant : Maître Sandrine PEGAND de la SELARL Bâti-juris, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : A0679 Minute n° 24/00816 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (article 1113 du Code de Procédure Civile) Nous, Flora
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2503665_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de faire droit aux conclusions présentées par la société Villa Flore au titre des mêmes frais.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6358cd71c40aa805a7864b26
25 octobre 2022
25 octobre 2022
[T] [I] et la SAS Holding Humani Flor de l'ensemble de leurs demandes, - condamné in solidum Mme [J] [O] épouse [I], Mme [N] [I], M.
Source officiellePage 16 sur 551