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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2302529_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, rapporteure, - les conclusions de M. Bodin-Hullin, rapporteur public, - les observations de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2410034_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielleChambre civile 1-7
6629f374dc6faf0009588aeb
24 avril 2024
24 avril 2024
[P] Me CARBONETTO AJE Me FLECHEUX Min.
Source officielleChambre civile 1-7
67ef68bb6b85edc07d34545e
2 avril 2025
2 avril 2025
2000 relatif à l'indemnisation à raison d'une détention provisoire Copies délivrées le : à : [F] [R] Me Kheira FLISSI-GHERABLI Me Benjamin DALUZ AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Me FLECHEUX
Source officielle2ème chambre
DTA_2107680_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 septembre 2022.
Source officielle2ème chambre
DTA_2107707_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 décembre 2022.
Source officielle2ème chambre
DTA_2106240_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 novembre 2022.
Source officielle2ème chambre
DTA_2100830_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 janvier 2023.
Source officielle2ème chambre
DTA_2006765_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 septembre 2022.
Source officielle2ème chambre
DTA_2009150_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 septembre 2022.
Source officielleChambre commerciale 3-1
65a7867a8121050008662fbe
16 janvier 2024
16 janvier 2024
SEVEN FR [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Cécile FLECHEUX de la SCP BILLON & BUSSY-RENAULD & ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 241 - N° du dossier
Source officielle12e chambre
6364bc31e405357f749eaced
3 novembre 2022
3 novembre 2022
27 Janvier 2021 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° Chambre : 3 N° RG : 2019F00845 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphanie ARENA Me Cécile FLECHEUX
Source officielle1ère Chambre
DTA_2004296_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
, 430, 429, 332 et 331 situées sur la commune de Burcin ; - il supprime des espaces boisés classés " à grande échelle " sur le territoire intercommunal notamment sur les communes d'Izeaux et de Flachères
Source officielleChambre sociale 4-6
671b35c42edfb0b58c05f1c8
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Juillet 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de [Localité 8] Section : E N° RG : F 21/00007 Copies exécutoires délivrées et certifiées conformes délivrées à : Me Cécile FLECHEUX
Source officielleChambre civile 1-7
67ef68bb6b85edc07d345460
2 avril 2025
2 avril 2025
12 décembre 2000 relatif à l'indemnisation à raison d'une détention provisoire Copies délivrées le : à : [C] [D] Me Brahim TABI Me Cynthia DAO AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Me FLECHEUX
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2508992_20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, magistrate désignée, - les observations de Me Manzoni, représentant M.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2506092_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, magistrate désignée, - les observations de Me Caron, représentant M. B assisté de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2310015_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302058_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2306868_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officiellePage 16 sur 61
GROUPE FLACHET
Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur la Selarl Jerome Allais Représentée par Maître Jérôme Allais immeuble l'europe 62 rue de Bonnel 69003 Lyon, et mettant fin à la mission de l'administrateur la Selarl Aj Meynet & Associés Représentée par Maître Robert Louis Meynet Ou Maître Typhaine Meynet 128 rue Pierre Corneille 69003 Lyon.
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