C... ; qu'Ahmed G... et Fatima Z..., qui s'étaient mariés le 18 mars 1971, ont péri ensemble le 4 janvier 1975 dans un accident de la circulation ; que le 8 janvier 1975, Mme Sarifa G...

TONET, avocat au barreau de l'AIN (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 008292 du 06/ 05/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Fatima

B... et « les agriculteurs de Mtsamboro » (Zakia Mikidadi, Maanfou Ali, Aboubacar Tarmadhu, Soulaimana Mouchindra, Djadir Foundi, Ahmed Soilihi, Mouhamadi Saanda M’Colo Mari, Fatima Attoumani, Echat Abdallah

C/ OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT GRAND LYON HABITAT APPELANTE : Madame Fatima X...

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Fatima

[H] [G] Mme [X] [M] épouse [G] Syndicat des copropriétaires SDC VILLA LONGCHAMPS représenté par son syndic le Cabinet CRAUNOT AVOCATs DEMANDEURS représenté par Maître Fatima ALLOUCHE de l’AARPI GRAPHENE

Vu la requête, enregistrée le 4 juillet 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Fatima X, demeurant ...

violation des articles 485 et 592 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué indique que lors des débats et du délibéré, la cour était composée de Mme Fontaine, président, Mmes Sem et Farina

exposer une dépense minimum de 1 600 francs ; que les participants ont été volontairement choisis dans une tranche d'âge élevée de 50 à 68 ans et, debout pendant plusieurs heures, exposés dans un état de fatigue

X... de son engagement à remettre dans un délai d'un mois maximum Fatima à sa mère conformément à la décision du Juge aux affaires familiales, - instauré une mesure d'action éducative en milieu ouvert

jugement du 18 octobre 2002 par lequel le magistrat délégué par le président du tribunal administratif de Paris a annulé son arrêté du 13 février 2002 décidant la reconduite à la frontière de Mme Fatima

B C, agissant en qualité de représentants légaux de l'enfant Fatima Boussetla, représentés par Me Fontana, demandent au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice

C/ Fatima Y... épouse X...

n°2025/340 du 15 décembre 2025 et ordonnance modificative n° 2025/348 du 19 décembre 2025, par délégation de la première présidente de la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion GREFFIER : Falida

et Genhevac B, renouvelées du fait qu'elle ne développait pas d'anticorps ; qu'à partir de la fin de l'année 1992, elle s'est plainte d'épisodes de paresthésie des mains, puis, en 1995, d'un état de fatigue

LECHARNY - CALARN, avoué Assisté de Maître Marc BRESDIN, avocat au barreau de VERSAILLES, qui a déposé son dossier INTIMEE : Madame Fatima Y... épouse X...

Par ordonnance du 2 septembre 2025, la cour d'appel de Besançon a déclaré caduque la déclaration d'appel formée le 25 février 2025 par la SCI [A] LEULMI FATIMA ET FILS.

Vu la requête, enregistrée le 20 septembre 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Fatima Y..., demeurant ..., La Marandinière à Saint-Etienne (42100) et tendant à ce que

Il est dommage que Fatima n'ai pas persévéré pour obtenir sa certification ITIL, élément pouvant donner de la valeur à son CV.

Lakhdar X... a épousé, en secondes noces, Mme Fatima Y..., le 16 juillet 1997 à Kenchela (Algérie) ; que, suivant jugement du 4 juin 2008, le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance