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617 résultats pour « Fantozzi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1118JUD002780112

Admin. suprême

18 novembre 2021

18 novembre 2021

[ marito fantoccio ] et s’était retirée (...)

Source officielle

Page 16 sur 31

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2023:1116JUD002572816

Admin. suprême

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Agnese SARRECCHIA 1969 Pietro DE CAROLIS 1974 Maria IOLI 1960 Piero IOLI 1969 Elena IOLI 1962 Michele FIDA 1951 Maurizio LORENZINI 1953 Gianluca CROTTI 1971 Fiorella DE MARCO 1955   Foyer Domenica FANTOZZI

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201233

Cassation

19 novembre 2020

19 novembre 2020

P... aux dépens qui seront distraits au profit de Me Fantozzi, avocat, sur l'affirmation qu'elle en a fait l'avance sans avoir reçu de provision.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0229DEC004436098

Admin. suprême

29 février 2000

29 février 2000

  Elles sont représentées devant la Cour par M e Daniele Fantini, avocat au barreau de Schio (Vicence).

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-171793

Admin. suprême

10 février 2017

10 février 2017

Forte   Elettra FANTINI 01/01/1941 Rome B. Forte   Sandro FELLI 07/04/1943 Anagni (FR) B. Forte   Francesco Antonio FRATELLACCI 07/07/1939 Viterbe B.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

686d5cdea2273490db1067b2

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Elle estime que c’est normal qu’elle soit un peu stressée parce qu’elle gère seule ses enfants, que son mari est un fantôme et qu’elle porte tout sur ses épaules seules.

Source officielle
CC

comm

61372329cd58014677406378

Cassation

12 janvier 1999

12 janvier 1999

Jean-Fançois Y..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 14 octobre 1996 par le tribunal de grande instance de Paris, au profit du directeur général des Impôts, domicilié ..., defendeur

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA00553_20250626

Admin. Appel

26 juin 2025

26 juin 2025

d'appréciation, - le préfet n'est pas fondé à se prévaloir dans ses écritures en défense de la prétendue atteinte excessive portée par le projet au paysage de la butte Chalmont et à la sculpture " Les Fantômes

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a82a11cdc6046d477a72b5

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 30 janvier 2025 JUGEMENT ARRETANT UN PLAN DE CESSION PARTEILLE DE la SAS [G] [F] COIFFURE Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Vincent FANTINI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2305455_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

B C représenté par Me Tcheumalieu-Fanzi demande au juge des référés, statuant par application de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet de Paris (sic) de lui

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:1021DEC003731497

Admin. suprême

21 octobre 1998

21 octobre 1998

inline-block } .s61D96276 { width:6.61pt; display:inline-block }   DÉCISION   SUR LA RECEVABILITÉ   de la requête N° 37314/97 présentée par Tino DI CICCO, Bruno DI GIAMMATTEO et Michele FANTINI

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a80524cdc6046d4776fe49

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 16/01/2025, en présence de Madame Véronique BENLAFQUIH devant Monsieur François PEYRON, président, Monsieur Nikola SUSNJA, Monsieur Vincent FANTINI

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:1007DEC004397698

Admin. suprême

7 octobre 2003

7 octobre 2003

D’Israël en Syrie et maintenant du Caucase (...) jusqu’à Bakou, on discute du PKK (...), à chaque fois derrière le fantôme du PKK apparaissent des enfants, des jeunes et des vieux, des femmes et des hommes

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-193669

Admin. suprême

13 mai 2019

13 mai 2019

COSTRUZIONI Aversa   Nicola FABOZZI 05/03/1946 Aversa Francesco PASQUARIELLO 5 10767/15 18/02/2015 Zoello DE BLASIO 07/09/1937 Montesarchio Leonardo LIBERTI 6 21564/15 24/04/2015 Salvatore GIARDINA

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:1007DEC003497698

Admin. suprême

7 octobre 2003

7 octobre 2003

D’Israël en Syrie et maintenant du Caucase (...) jusqu’à Bakou, on discute du PKK (...), à chaque fois derrière le fantôme du PKK apparaissent des enfants, des jeunes et des vieux, des femmes et des hommes

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6163121f615c943a65e04377

Appel

9 février 2012

9 février 2012

société était entravée, qu'elle n'avait eu aucun contact avec le nouveau président, remplaçant son mari depuis le 29 mars 2006, qu'elle était laissée sans aucune mission et traitée comme une salariée fantôme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c944bd3db21cbdd87c91

Appel

4 octobre 2005

4 octobre 2005

Edouard Herriot, centre de rééducation des massues), fait état de la nécessité pour Monsieur X... de recourir à un appareillage et indique que Monsieur X... ressent actuellement une sensation de membre fantôme

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2721236-2971413

Admin. suprême

28 avril 2009

28 avril 2009

    Application no. 42113/04 The applicants, Andrea Borgo, Davide Carbonara, Andrea Fantoni, Domenico Giordani and Daniela Colasanti, are Italian nationals who were born in 1966, 1976, 1976,

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6268dd5ab6a90a057d2a5a38

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

septembre 2011 retenant une incapacité permanente partielle de 9 % correspondant à l'amputation de la deuxième phalange du majeur de la main gauche avec persistance d'une sensation gênante de membre fantôme

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6319868851eeae4f1309d044

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

[O] Fanto [K] le 30 juin 2021 à la demande des 5 consorts [W] [K] ; cet acte d'huissier rappelle 'qu'il peut être interjeté appel de ce jugement devant la Cour d'appel d'Aix en Provence dans le délai de

Source officielle