COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TRENTE MAI DEUX MILLE DOUZE APPELANTS : Madame Fanny Y... épouse Z...

récoltes et cultures, la société civile d'exploitation agricole Gerot (la société), qui exploite un domaine agricole en limite d'un massif boisé, a cité devant un tribunal d'instance l'association Les Fays

Fanny Z... Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de BRIGNOLES en date du 19 Septembre 2006 enregistré au répertoire général sous le n° 06 / 418-498.

s): **** DEFENDEUR (s): InterComm (SASU), [Adresse 1], [Localité 1] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 28/10/2025 СОМ IPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Madame BOULFRAY Fanny

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Quatrième Chambre N° RG 25/03691 - N° Portalis DB22-W-B7J-TFX7 DEMANDERESSE : La société, Agence d’architecture Fanny B, Société à Responsabilité Limitée, immatriculée

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES 06/05/2026 JUGEMENT DU SIX MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle: 2026F653Numéro de Procédure Collective: 2026RJ296Numéro Parquet: 26 / 29 / 0296 SARL FANY NETTOYAGE

né le 26 Mai 1959 à NICE (06) de nationalité Française Caserne Auvare ... 06000 NICE représenté par la SCP CAPDEVILA ET VEDEL SALLES, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocats postulants et Me Fanny

FAY & CIE représentée par son Président domicilié en cette qualité audit siège, syndic du syndicat des copropriétaires du [Adresse 2] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP MENARD - SCELLE-MILLET

    Le 15 avril 2002, par l’arrêté n o   6083, le FADE imposa en outre au requérant, M.

No : 06 / 02422 Minute No : 12M 45 / 08 LRAR aux parties Copie exécutoire à la SCP WACHSMANN- HECKER- BARRAUX- MEYER- HOONAKKER- ATZENHOFFER- STROHL- LANG- FADY- CAEN ARRET DU 04 AVRIL 2008

D B et Mme C A, représentés par Me Fady, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Strasbourg du 23 mars 2023 ; 2°) d'annuler la décision du 21 septembre 2021 de

4/MC Assignation du : 20 et 28 Janvier 2026 N° Init : 24/55690 [1] [1] 2 Copies exécutoires + 1 CCC à l’expert délivrées le : EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 07 avril 2026 par Fanny

Conseil à l'audience du. 03/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Monsieur Philippe GIRARD Juges : Monsieur Antoine DONATACCI Madame Juliette BERENGUIER Greffier d'audience : Madame Fanny

Conseil à l'audience du. 03/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Monsieur Philippe GIRARD Juges : Monsieur Antoine DONATACCI Madame Juliette BERENGUIER Greffier d'audience : Madame Fanny

2024 Affaire : N° RG 24/01974 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YVWS DEMANDERESSE : S.A. [4] [Adresse 5] [Localité 3] DEFENDERESSE : CPAM DU FINISTERE Service Contentieux [Adresse 1] [Localité 2] Nous, Fanny

LA BOURRICHE, intervenant volontaire, dont le siège social est sis [Adresse 2] Rep/assistant : Maître Fanny KHAU-CHASTAING de la SELAS AVICI, avocats au barreau de NANTES Monsieur [E] [U], demeurant [

352J-W-B7I-C6HGM N° :4/MM Assignation du : 06,13 Novembre 2024 N° Init : 21/54264 [1] [1] 2 Copies exécutoires +1 expert délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 14 janvier 2025 par Fanny

le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 17 janvier 2024 par Maïté GRISON-PASCAIL, 1er Vice-président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Fanny