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655 résultats pour « Emilie BOUQUET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4 ème Chambre

DTA_2302806_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 11 juillet 2023 et 21 mai 2024, la société Desormeaux, représentée par Me Bouillet-Guillaume, doit être regardée comme demandant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2210832_20220912

Administratif

12 septembre 2022

12 septembre 2022

procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 16 et 31 août 2022, la société à responsabilité limitée à associé unique (SARL-AU) ONCE UPON A WINE et Mme C B, représentés par Me Bourget

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL02311_20260507

Admin. Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Diard, rapporteur public, - et les observations de Me Bousquet, représentant la société camping de la plage et du bord de mer.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

616258f2a2370d151415abec

Appel

20 février 2014

20 février 2014

Représentée et Assisté de Me Bérenger TOURNÉ de la SCP TOURNE & BONNIEU, avocat au barreau de PARIS, toque : K0085 INTIME Monsieur [G] [T] [Adresse 1] [Adresse 1] Assisté de Me Gaël BOUSQUET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e8b

Appel

22 mars 2007

22 mars 2007

d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2006 / 003105 du 04 / 07 / 2006 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'AGEN) représentée par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assistée de la SCP LHEZ BOUSQUET-CONRAU

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2007964_20220930

Administratif

30 septembre 2022

30 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 5 octobre 2020 et le 3 septembre 2021, Mme A B, représentée par Me Bousquet, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_21PA02855_20221223

Admin. Appel

23 décembre 2022

23 décembre 2022

Enfin, il résulte des informations obtenues par l'administration dans le cadre de son droit de communication qu'une des prestations de gardiennage, sur le chantier NITSBA au Bourget, a été réalisée par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd900de

Appel

1 octobre 2012

1 octobre 2012

Bérard - BP. 232 - 98845 NOUMEA CEDEX LA SOCIETE SC CHRYSTINA INVEST, prise en la personne de son représentant légal 6 rue Jules Garnier - 98800 NOUMEA Toutes deux représentées par la SELARL BOUQUET

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310531

Cassation

26 novembre 2020

26 novembre 2020

1re chambre civile A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Cosysnow, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 2°/ au syndicat des copropriétaires Résidence Pradella à Bolquère

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6162cc35fea1086acdbe41e2

Appel

5 juillet 2012

5 juillet 2012

arrêt n° 588 F-D DEMANDEUR A LA SAISINE Monsieur [R] [N] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par la SCP GALLAND - VIGNES, avocats au barreau de PARIS (toque : L0010) Assisté de la SCP BOQUET-NICLET

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2008920_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

concurrentiel du marché de la faïence murale dans lequel évolue cet établissement et dont les principaux acteurs affichent une croissance positive en privilégiant le marché du carrelage en céramique émaillée

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2008925_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

concurrentiel du marché de la faïence murale dans lequel évolue cet établissement et dont les principaux acteurs affichent une croissance positive en privilégiant le marché du carrelage en céramique émaillée

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2008986_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

concurrentiel du marché de la faïence murale dans lequel évolue cet établissement et dont les principaux acteurs affichent une croissance positive en privilégiant le marché du carrelage en céramique émaillée

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2008650_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

concurrentiel du marché de la faïence murale dans lequel évolue cet établissement et dont les principaux acteurs affichent une croissance positive en privilégiant le marché du carrelage en céramique émaillée

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2008651_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

concurrentiel du marché de la faïence murale dans lequel évolue cet établissement et dont les principaux acteurs affichent une croissance positive en privilégiant le marché du carrelage en céramique émaillée

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2008652_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

concurrentiel du marché de la faïence murale dans lequel évolue cet établissement et dont les principaux acteurs affichent une croissance positive en privilégiant le marché du carrelage en céramique émaillée

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2008653_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

concurrentiel du marché de la faïence murale dans lequel évolue cet établissement et dont les principaux acteurs affichent une croissance positive en privilégiant le marché du carrelage en céramique émaillée

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2008654_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

concurrentiel du marché de la faïence murale dans lequel évolue cet établissement et dont les principaux acteurs affichent une croissance positive en privilégiant le marché du carrelage en céramique émaillée

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2008655_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

concurrentiel du marché de la faïence murale dans lequel évolue cet établissement et dont les principaux acteurs affichent une croissance positive en privilégiant le marché du carrelage en céramique émaillée

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2008647_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

concurrentiel du marché de la faïence murale dans lequel évolue cet établissement et dont les principaux acteurs affichent une croissance positive en privilégiant le marché du carrelage en céramique émaillée

Source officielle

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