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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1376737-1437440
21 juin 2005
21 juin 2005
En 1991, le requérant fit l’objet de poursuites pénales pour propagande contre l’intégrité de l’Etat du fait de discours qu’il avait tenus en qualité de chef du SP.
Source officielleJuge Libertés Détention
690bcd6c28bf9d42b6e3063a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
A l’audience, [F] [E] reconnaît parler beaucoup mais souligne avoir un discours cohérent. Il précise qu’il prend son traitement.
Source officielleJ.L.D.
69837833cdc6046d47e6b807
5 janvier 2026
5 janvier 2026
de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Fanny GEISS, Greffier, Statuant en premier ressort en qualité de magistrat du siège, après débats en audience publique ; Vu les dispositions
Source officielleHO-recours JLD
6524ea180188778318399699
9 octobre 2023
9 octobre 2023
Le certificat de 24h indique que Madame [F] [Z] apparaît calme, dans un contact adapté, mais que persiste dans son discours un vécu persécutif intense en lien avec son histoire.
Source officielleHO-recours JLD
62ea103f41b41fe2e9b5ca39
2 août 2022
2 août 2022
Patiente vue ce jour, le discours reste décousu avec fuite des idées et passages du coq à l'âne.
Source officielleJ.L.D. HSC
6776e0f81c1d126b199621af
2 janvier 2025
2 janvier 2025
Le discours était flou, énigmatique. Il présentait un délire de persécution centré sur 3 personnes d’une entreprise installée en face de chez lui.
Source officielleJ.L.D. HSC
6627f6a742439575e2f7411f
23 avril 2024
23 avril 2024
Conformément aux dispositions de l’article R. 3211-10 du code de la santé publique, copie de la requête a été adressée aux destinataires visés par ce texte.
Source officielleJ.L.D. HSC
662beb23e266e89ef1181b7d
26 avril 2024
26 avril 2024
Dans le cadre de cette mesure, il a fait l’objet d’un examen psychiatrique ayant révélé un discours fortement évocateur d’un délire de persécution avec participation hallucinatoire.
Source officielleJLD
69d81f86cdc6046d47b20166
9 avril 2026
9 avril 2026
Les certificats de la période d’observation relèvent notamment une présentation légèrement excentrique, un contact désinhibé, une agitation psychomotrice et un discours élancé, spontané, logorrhéique avec
Source officielleJ.L.D. HSC
661976341b7735881a7bc60e
12 avril 2024
12 avril 2024
Son discours était non normatif. Il refusait de donner son identité complète. Il présentait une anosognosie totale. Il était en rupture de soins depuis 1 an.
Source officielleJuge Libertés Détention
6696410ff5112d8edd0576f0
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Aucune des parties n’a déposé d’observations écrites. - N° RG 24/01082 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDTIN La présente ordonnance a été : - prononcée publiquement le 11 juillet 2024, par mise à disposition
Source officielleJuge libertés & détention
6696412ff5112d8edd057be0
5 juillet 2024
5 juillet 2024
monoidéique et angoisse importante ; - le second, signé le 27 juin 2024 par le docteur [G], la trouvait encore agitée mais commençait à critiquer le contenu de son discours ; ambivalente par rapport
Source officielleJ.L.D. HSC
6785617eaaacbea0fe67f7ff
13 janvier 2025
13 janvier 2025
L’article L. 3211-3, alinéa 1er du même code prévoit que, lorsqu’une personne atteinte de troubles mentaux fait l'objet de soins psychiatriques en application des dispositions des chapitres II et III du
Source officielleJuge Libertés Détention
68016fce70f05fda0a95cfb6
8 avril 2025
8 avril 2025
Le certificat médical établi dans les 72 heures de l’hospitalisation faisait état d’un discours désorganisé, flou et incohérent par moment, difficile à suivre et à comprendre avec des écholalies ; pouvant
Source officielleJuge des libertés détent
670594251296b51ba2ba86a7
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Pas d’éléments dursuptif délirant dans le discours; la thymie est bonne . Il persiste une tension psychique modérée sous-jacente.
Source officielleciv1
60794c369ba5988459c44f5c
7 février 1990
7 février 1990
propos tenus lors d'une plaidoirie par un avocat à l'encontre d'un confrère adverse, alors, selon le moyen, d'une part, que le pouvoir donné aux juges saisis de la cause de prononcer la suppression des discours
Source officielle6ème Chambre
DTA_2302168_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Au cours des obsèques, Mme B a prononcé un discours d'hommage à Mme A, accompagnée de Mme C ainsi que d'autres collègues.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2302169_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Au cours des obsèques, Mme C a prononcé un discours d'hommage à Mme B, accompagnée de M. D ainsi que d'autres collègues.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2302170_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Au cours des obsèques, Mme D a prononcé un discours d'hommage à Mme A, accompagnée de M. C ainsi que d'autres collègues.
Source officiellecr
VENCE, en date du 22 mai 2003, qui, dans l'information suiviec/Richard LE Y
6137261ecd5801467742313a
9 juin 2004
9 juin 2004
. ; que la surprise est exclue puisque plusieurs étapes ont été franchies avant les relations sexuelles ; que la seule contrainte qu'elle dénonce est celle du discours, celle du verbe ; que le discours
Source officiellePage 16 sur 4601