Popoff, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° F 21-11.359 contre l'arrêt rendu le 27 novembre 2020 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), dans le litige l'opposant à la société Méca Diesel

France, de Me Thomas-Raquin, avocat des sociétés Diesel Technic de l'Ouest et Diesel Technic GMBH, les conclusions de M.

[B] a présenté une hernie discale préalablement à la sciatique.

Elle précise que la société Dieseel AG est dans l'incapacité de démontrer le caractère intra-communautaire de la première mise en circulation.

Dievart. Considérant ce qui suit : 1. M.

médiane L4-L5, une hernie discale L5-S1 gauche avec contact au niveau de la racine S1", ce qu'a confirmé un myeloscanner lombaire qui a mis en évidence "une petite saillie discale régulière en L4-L5 et

Fédérale d'Allemagne, A 2000 Hambourg 13, Rotherbaum-chaussée 3, en cassation d'un arrêt rendu le 7 avril 1987 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), au profit de : 1°) La société DIPRALEX

    Le remembrement de la commune de Diéval 1.

date de constatation médicale: - crise de tachycardie régulée par béta bloquant, - crampe de l'écrivain invalidante, - crises vertigineuses traitées par rééducation vestibulaire, - artérite distale

Le certificat médical initial établi le 25 février 2018 constatait une ' hernie discale médiane L4-L5 avec discopathie pluri-étagée avec une extension discale herniaire".

Radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante.

pour un montant de 77 036 euros sur lequel elle a versé deux acomptes pour une somme globale de 23 110,80 euros ; que lors de sa première mise en service, le moteur réparé par la société Méca diesel a

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Diesel hydraulique services (DHS), société à responsabilité

de garantie doivent être formelles et limitées ; qu'il résulte des constatations des juges du fond que l'avenant du 25 avril 2005 excluait de façon générale les risques résultant de toute atteinte discale

la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat les 27 juillet 1992 et 13 novembre 1992, présentés pour la SOCIETE D'EXPLOITATION ELECTRO-DIESEL

2018, [X] [Z] (l'assuré), conducteur de ligne au sein de la société depuis 2010, a établi une déclaration de maladie professionnelle au titre d'une « lombosciatique L5 droite déficitaire par hernie discale

Vu la requête enregistrée le 13 février 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la SOCIETE PYRENEES DIESEL, société à responsabilité limitée dont le siège est ... , représentée

[N] discal L4L5 et L5S1". Le docteur [F] a par la suite précisé la pathologie ainsi qu'il suit : "Hernie discale L3L4 avec cruralgie".