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2 678 résultats pour « Cunique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372601cd580146774223b2

Cassation

28 septembre 1999

28 septembre 1999

que les deux fenêtres de l étage sont de dimensions supérieures aux dimensions prévues dans le permis initial (1, 70 x 1, 50 m au lieu de 1, 65 x 1, 45) et sont munies de volets pliants, ce qui est curieux

Source officielle

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CC

cr

édure suiviec/Philippe X

613725d3cd58014677420cf1

Cassation

23 février 1999

23 février 1999

Le consommateur, curieux ou intéressé, lira au verso qu'en raison de l'alimentation moderne, trop riche en graisse saturée, Orlian Oméga est un complément alimentaire, apportant à l'organisme les "fameux

Source officielle
CC

cr

613725bccd5801467742020a

Cassation

1 mars 2000

1 mars 2000

l'Administration à la même adresse entre les mains d'un employé de la société de domiciliation auprès de laquelle était établi le siège social ; que ce second envoi, que les prévenus qualifient de curieux

Source officielle
CC

soc

61372379cd5801467740a433

Cassation

10 mai 2000

10 mai 2000

établi par Silik Werke que la dernière expérience professionnelle du salarié ait été l'élément déterminant quant à la décision d'embauche ; et si tel avait été le cas, il apparaîtrait d'autant plus curieux

Source officielle
CC

cr

61372641cd58014677424267

Cassation

22 novembre 2005

22 novembre 2005

des nombreuses pressions exercées sur lui par ses anciens collègues et collaborateurs de la Société Bonna Sabla afin qu'il organisât pour eux l'accès aux ordinateurs ; qu'il apparaît pour le moins curieux

Source officielle
CA

1ère Chambre

65af6786b6c6260008b53040

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

[Y] HM SAS [Y] HM exerçant sous l'enseigne '' CAR AVENUE '' Nous, Nathalie CUNIN-WEBER, Présidente de chambre de la Cour d'Appel de NANCY, assistée de Céline PERRIN, Greffier, Vu l'article 902

Source officielle
CC

soc

6079b1fa9ba5988459c54b52

Cassation

12 mars 1970

12 mars 1970

DESQUELLES IL AVAIT ETE RECRUTE SERAIENT EXERCEES PAR UNE PERSONNE DE LA MAISON ET QUE SA CANDIDATURE ETAIT " ANNULEE " POUR COMPRESSION DE PERSONNEL ; QUE LA SENTENCE RELEVE " QU'IL PEUT PARAITRE CURIEUX

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2508416_20250922

Administratif

22 septembre 2025

22 septembre 2025

étonnés que le rectorat et le collège Marcel Roby, n'aient pu depuis mi-avril, trouver le moyen d'accueillir les élèves qui ont besoin d'étudier le russe, enfin, que leur enfant est très appliquée, curieuse

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f97ae5cdc6046d47a1469e

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

au greffe le 4 Mai 2026, par Madame PERRIN, Greffière, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur SILHOL, Président de chambre, en remplacement de Madame CUNIN-WEBER

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CA

1ère Chambre

63c8eef3dc5b777c90992f93

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Appel d'une décision rendue par le tribunal judiciaire d'EPINAL en date du 22 juillet 2022 - RG 21/00313 Ordonnance n° du 11 Janvier 2023 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle
CA

1ère Chambre

66177da9e5d80f0008c2e7e8

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Appel d'une décision rendue par le tribunal judiciaire d'EPINAL en date du 07 mars 2023 - RG 21/00946 Ordonnance n° /2024 du 10 Avril 2024 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle
CA

1ère Chambre

64faba240f624005e653f72a

Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

Madame [J] [I] Association AEIM agissant en qualité de curateur renforcé de Madame [J] [I] (selon décision du Juge des Tutelles du Tribunal d'Instance de NANCY du 07 octobre 2013) Nous, Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle
CA

1ère Chambre

654b378c56298f8318387b74

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

VELARD Représentant : Me Jean KOPF de la SCP JEAN KOPF, avocat au barreau de NANCY INTIME Monsieur [S] [N] N'ayant pas constitué avocat Nous, Nathalie CUNIN-WEBER, Présidente de chambre à

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CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007923826

Admin. suprême

28 juin 1996

28 juin 1996

perspectives monumentales ; Considérant que le musée d'art moderne de Nice, dont la construction a été autorisée par l'arrêté attaqué du maire de Nice du 30 octobre 1986, se compose de 4 bâtiments de forme cubique

Source officielle
CE

7ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2025:496613.20250331

Admin. suprême

31 mars 2025

31 mars 2025

A B a demandé au tribunal administratif de Marseille, d'une part, d'annuler le titre exécutoire émis le 7 mai 2019 par la commune de Plan-de-Cuques pour le recouvrement de la somme de 330 508,39 euros

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CA

3e chambre

5fd9cc46bfa85d058e0819c5

Appel

21 novembre 2019

21 novembre 2019

concernant le bien immobilier ont été établis, le 6 juin 2003, le 1er novembre 2003 et le 16 janvier 2004, lesquels font tous trois état d'attaques par des champignons lignivores et de pourritures cubiques

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TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2207170_20220923

Administratif

23 septembre 2022

23 septembre 2022

, logement n° 2707, situé 20 rue de Cuques 13621 Aix en Provence cedex 1, sous astreinte de 50 euros par jour de retard dans un délai de 15 jours à compter de la notification de l'ordonnance ; 2°) de

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TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2410524_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

C A et de tout occupant de son chef du logement n°2606 qu'il occupe sans droit ni titre au sein de la cité universitaire de Cuques - 20 rue de Cuques à Aix-en-Provence (13100), et de procéder à l'évacuation

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TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2410537_20241118

Administratif

18 novembre 2024

18 novembre 2024

A C et de tout occupant de son chef, du logement qu'il occupe sans droit ni titre au sein de la cité universitaire de Cuques, logement 1703, 20 rue de Cuques à Aix-En-Provence (13100), et de procéder à

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TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2410540_20241118

Administratif

18 novembre 2024

18 novembre 2024

B C et de tout occupant de son chef, du logement qu'il occupe sans droit ni titre au sein de la cité universitaire de Cuques, logement NM011, 20 rue de Cuques à Aix-En-Provence (13100), et de procéder

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